Constitution Européenne: elle est sortie!
Constitution Européenne: elle est sortie! - Actualité - Discussions
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Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:01:20
| janfy a écrit : Giscard peut mourir en paix maintenant. |
A mon avis, vu les tractations qqui vont naître pour la modofoer, il va avoir encore pas mal de boulot!
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Ainsi Osirix a parlé
Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:01:32
pkoi pas 
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When I give food to the poor, they call me a saint. When I ask why the poor have no food, they call me a communist. Helder Camara | Telling your employees they're "family" is the corporate equivalent of saying "I love you" to a sex worker.
Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:09:19
a priori le compromis est minimal 
J'ai l'impression que l'accord s'est fait au prix d'un texte assez vide
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Ce ne sont pas toujours les meilleurs qui partent en premier.
Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:09:41
On dirait que l'Europe n'a pas l'aire de vous passionner des masses, c'est poutant peut-être par cette constitution que nous allons être dirrigés...
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Ainsi Osirix a parlé
Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:12:04
Apparemment, au niveau des votes pour les prises de décisions, ce n'est pas encore ça ... 
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Ainsi Osirix a parlé
Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:13:48
C'est bien le problème de l'Europe politique. Tout le monde s'en fout un peu.
Déjà, il faudrait des élections européennes un peu plus passionnantes, avec des listes transversales aux pays.
Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:16:40
| Citation : |
Message édité par vinc le 13-06-2003 à 17:17:49
Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:24:11
vinc a écrit :
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La méthode Coué ...
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Ainsi Osirix a parlé
Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:28:47
Tu parles, elle sera vide et sans réelle valeur, tout ce qu'elle va contenir ce sera des principes des droits de l'Homme et basta.
Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:29:31
| Osirix a écrit : |
Giscard a dit en conférence de presse que les parties 1 et 2 étaient "intouchables". Pi les tractations/compromis/négociations ont déjà eu lieu pour la plus grande partie, c'était le but de la convention. Il y aura des modifs légères, mais si ça va plus loin c'est un gros risque politique pour la crédibilité de l'Union Européenne.
http://european-convention.eu.int/ [...] sp?lang=FR
Pi même si c'est une petite avancée c'est qu'en même un pas en avant, parfois il faut retenir ses ambitions et reconnaître le temps comme un allié.
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Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:40:43
| kiki a écrit : Tu parles, elle sera vide et sans réelle valeur, tout ce qu'elle va contenir ce sera des principes des droits de l'Homme et basta. |
ben non, puisqu'il est question de changer radicalement toutes les institutions de de l'UE
Marsh Posté le 13-06-2003 à 17:48:23
| panzemeyer a écrit : ben non, puisqu'il est question de changer radicalement toutes les institutions de de l'UE |
Je parle dans le sens effet sur les droits nationaux. C'est plus une loi organique qu'autre chose.
Marsh Posté le 13-06-2003 à 18:16:46
une constitution européenne, c zoli, mais sera-t-elle respectée?
en plus si son contenu est ultra réduit, est-ce que ca en vaut la peine? certains pays ne respectent déjà pas leur propre constitution....
Marsh Posté le 13-06-2003 à 18:25:48
| fee a écrit : une constitution européenne, c zoli, mais sera-t-elle respectée? |
ouais genre l'Angleterre par exemple
salauds ! 
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Marsh Posté le 13-06-2003 à 18:38:16
| fee a écrit : certains pays ne respectent déjà pas leur propre constitution.... |
On aurait tendance à appeler ça une dictature 
Pour l'Angleterre, c'est sur qu'ils doivent avoir du mal à respecter quelque chose qui n'existe pas 
Marsh Posté le 13-06-2003 à 18:43:40
| JacenX a écrit : On aurait tendance à appeler ça une dictature |
+1
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Ainsi Osirix a parlé
Marsh Posté le 13-06-2003 à 18:44:12
| JacenX a écrit : On aurait tendance à appeler ça une dictature |
(sauvé du bide, merchi)
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Marsh Posté le 13-06-2003 à 18:45:57
| JacenX a écrit : On aurait tendance à appeler ça une dictature |
il suffit de regarder ce qui se passe en France, ou les droits fondamentaux ne sont pas toujours respectés (le racisme n'est pas toujours puni, et certains détournent de l'argent comme par magie) ![[:spamafote]](https://forum-images.hardware.fr/images/perso/spamafote.gif "[:spamafote]")
http://www.assemblee-nat.fr/connai [...] asp#titre9
Marsh Posté le 13-06-2003 à 18:50:08
| fee a écrit : |
De là à dire que le gouvernement n'applique pas la constitution y'a une marge hein?
L'existence et la "réussite" de la Cour européenne de Justice qui permet à n'importe quel européen d'y faire appel s'il estime que son gouvernement n'a pas respecté la convention européenne des droits de l'homme, prouvent qu'il y'a de bonnes raisons d'espérer.
En fait c'est même pas ça, le problème c'est pas appliquer la constitution (une fois qu'elle sera adoptée les gouvernements seront tenus de la respecter, démocracie + poids des autres gouvernements européens + droit international obligent), le problème c'est surtout de pondre un texte qui ne soit pas creux, inutile.
Marsh Posté le 13-06-2003 à 19:01:31
| JacenX a écrit : De là à dire que le gouvernement n'applique pas la constitution y'a une marge hein? |
je dirai même que l'objectif est de réformer les institutions inadaptées à un groupe de 25 pays membres.
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Marsh Posté le 13-06-2003 à 19:04:04
| JacenX a écrit : De là à dire que le gouvernement n'applique pas la constitution y'a une marge hein? |
![[:madlo]](https://forum-images.hardware.fr/images/perso/madlo.gif "[:madlo]")
je n'ai pas la prétention de dire qu'il faut prendre mon post au pied de la lettre.... 
il y a des disfonctionnements, mais dans l'ensemble les droits sont respectés, c évident
mais une constitution européenne n'aura-t-elle pas l'inconvenient de compliquer ces problemes de non-respect?
il me semble que oui, sauf si, comme tu le soulignes, elle est très "creuse"
Marsh Posté le 13-06-2003 à 19:05:27
| Swedish chef a écrit : |
des lors, il faut uniformiser les systèmes législatifs et judicaires de ces pays....
Marsh Posté le 13-06-2003 à 19:08:41
| fee a écrit : |
JE pense que c'est souhaitable, mais selon moi, avant, la famesue constitution européenne doit , comme l'a dit swedish chef, mettre en place des institutions permettant aux membres de l'UE de prendre des décisions et de les appliquer (sans ça ça sera dur de tenter des réformes au niveau européen, comme l'uniformisation des systemes législatifs et judiciaires...)
Marsh Posté le 13-06-2003 à 19:15:18
oui et tous ces points importants à mettre en place, ca confirme que l'europe politique c pas pr demain! 
(surtout que les récents bushismes nous ont prouvé que les décisions sur la politique étrangère ne sont pas prêtes de faire l'unanimité au sein de la communauté!)
Message édité par Profil supprimé le 13-06-2003 à 19:16:36
Marsh Posté le 14-06-2003 à 00:34:30
| JacenX a écrit : On aurait tendance à appeler ça une dictature |
ils n'ont pas de constitution écrite, mais ça ne veut pas dire qu'ils n'ont pas de constitution
Marsh Posté le 14-06-2003 à 00:36:36
| panzemeyer a écrit : ils n'ont pas de constitution écrite, mais ça ne veut pas dire qu'ils n'ont pas de constitution |
Oué mais le gouvernement (et les chamres ) ont les mains relativement libre pour légiférer, plus qu'en France ou aux USA.
Marsh Posté le 14-06-2003 à 00:42:22
| JacenX a écrit : De là à dire que le gouvernement n'applique pas la constitution y'a une marge hein? |
Tu parles de la Cour européenne des droits de l'homme en fait et en l'occurence cette cour n'est pas du tout liée aux institutions communautaires (la juridiction suprême de l'UE est la Cour de justice des communautés européennes, et elle n'a pas le même rôle).
| Citation : En fait c'est même pas ça, le problème c'est pas appliquer la constitution (une fois qu'elle sera adoptée les gouvernements seront tenus de la respecter, démocracie + poids des autres gouvernements européens + droit international obligent), |
C'est clair, et de toute façon concernant une réforme des institutions européennes le problème de la transposition en droit national ne se pose pas, l'institution communautaire existe point barre, si la France ne respecte pas ces nouvelles règles elle se met au banc de l'UE et viole le droit communautaire. Donc ça ne se produira pas (sauf si le pen est élu président ).
| Citation : le problème c'est surtout de pondre un texte qui ne soit pas creux, inutile. |
C'est surtout de pondre une réforme qui fasse fonctionner les institutions europeénnes de manière efficace, et évite en particulier la cacophonie ou les bloquages à la suite de l'élargissement aux pays de l'est
Marsh Posté le 14-06-2003 à 00:42:49
| JacenX a écrit : Oué mais le gouvernement (et les chamres ) ont les mains relativement libre pour légiférer, plus qu'en France ou aux USA. |
c'est sûr
Marsh Posté le 14-06-2003 à 00:47:28
1) mea culpa, j'avais voulu faire unee petite recherche pour utiliser les termes correctes, mais finalement la fleme l'a emporté 
2) oui
3) oui aussi, c'est ce qu'on a plus ou moins suggéré dans les autres postes.
Marsh Posté le 14-06-2003 à 00:50:00
| janfy a écrit : Giscard peut mourir en paix maintenant. |
n empeche que son nom restera peut etre plus dans l histoire que celui de tous les autres presidents francais....;
Marsh Posté le 14-06-2003 à 00:51:19
| d750 a écrit : |
De Gaulle se retourne dans sa tombe (Chirac aussi) edit : m'enfin pourquoi pas (mais ça parait tres optimiste pour Valéry quand même hein? )
Message édité par JacenX le 14-06-2003 à 00:52:07
Marsh Posté le 14-06-2003 à 00:55:09
| JacenX a écrit : De Gaulle se retourne dans sa tombe (Chirac aussi) |
et bien si il reussit a faire une vrai constitution europeene(la c est pas encore le cas ,mais on avance petit a petit) on s en souviendra comme le fondateur de la constitution politique de l europe, constitution qui marquera l histoire mondial. Bon on se souviendra quand meme de de gaulle, mais peut etre meme pas autant dans 1000 ans
Marsh Posté le 14-06-2003 à 00:56:53
| d750 a écrit : |
Si tu as raison ça veut dire qu'on vit des moments d'exceptions D'un autre côté tes "1000 ans" me font horriblement penser à "le reigne du 3e Reich durera 1000 ans"
Marsh Posté le 14-06-2003 à 01:06:49
| JacenX a écrit : Si tu as raison ça veut dire qu'on vit des moments d'exceptions |
euh tu crois que c est comparable une conquete militaire, et une mis en place democratique?
Message édité par d750 le 14-06-2003 à 01:06:59
Marsh Posté le 14-06-2003 à 01:10:16
Si l'un d'entre vous arrive à me trouver une chose dans cette décision qui va changer mon quotidien, je lui paie le champagne
Marsh Posté le 14-06-2003 à 01:15:28
| corto-maltese a écrit : Si l'un d'entre vous arrive à me trouver une chose dans cette décision qui va changer mon quotidien, je lui paie le champagne |
Si tu es un agriculteur, vite vite tu vas voir tes revenus baisser de 40%
Marsh Posté le 15-06-2003 à 00:02:33
bah deja un ministre des affaires etrangeres commun on passera moins pour des cons
c'est un bon point de depart pour continuer la construction europeenne
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Marsh Posté le 13-06-2003 à 16:56:19
La Convention européenne s'accorde sur un projet de constitution
Par Yves Clarisse
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BRUXELLES (Reuters) - Pari tenu: la Convention européenne est parvenue à un accord sur un projet de constitution pour l'Europe élargie salué dans l'euphorie comme un événement réellement historique par ses 105 membres.
Après 15 mois de travaux qui ont souvent paru proches de l'échec, notamment lorsque la guerre en Irak a étalé les divergences au sein de l'UE, Valéry Giscard d'Estaing a constaté l'existence d'un large consensus.
"Le résultat n'est pas parfait, mais il est inespéré", a déclaré le président de la Convention, ému aux larmes après avoir constaté l'existence d'un consensus confirmé par les applaudissements qui ont accueilli son discours de contrôle ponctué par l'hymne à la joie de Beethoven.
"Nous avons agi dans la tradition des pères fondateurs", a ajouté l'ancien président français en précisant qu'il irait "présenter en votre nom au Conseil européen réuni à Thessalonique notre oeuvre commune comme le fondement d'un futur traité instituant une constitution pour l'Europe".
Les représentants des gouvernements, qui comptaient dans leurs rangs les conventionnels les plus réticents si l'on excepte les eurosceptiques, se sont ralliés à la majorité afin de présenter la semaine prochaine un texte unique en Grèce.
"C'est un jour historique", a déclaré le vice-premier ministre italien, Gianfranco Fini, dont le pays présidera à partie de l'automne la conférence intergouvernementale (CIG) chargée d'entériner les résultats de la Convention. "Nous avons fait ce qui était possible, ce qui était nécessaire".
UN RESULTAT "SANS PRECEDENT"
Le travail de la Convention n'est pas tout à fait terminé, puisqu'il faudra encore toiletter les textes des articles après Thessalonique avant de fournir un document définitif aux gouvernements le 18 juillet à Rome, mais le spectre d'un texte à options qui aurait permis d'ignorer la Convention est écarté.
"C'est sans précédent dans l'Histoire", a estimé le parlementaire néerlandais, René van der Linden, dont les pairs ont, avec les députés européens, fait basculer la majorité en faveur du projet présenté par Valéry Giscard d'Estaing.
Le député européen Alain Lamassoure (UDF), a quant à lui estimé que la Convention pouvait sans hésiter se comparer à celle de Philadelphie, où est née la constitution américaine.
Les Etats-Unis, a-t-il dit, avaient, eux, "déjà réglé le problème britannique selon des méthodes que nous réprouvons aujourd'hui", une référence aux réticences de Londres.
La Commission européenne, qui a souvent critiqué les propositions de "VGE", a embrayé en soulignant que le pas est énorme pour un continent longtemps déchiré par la guerre.
"Ce sont ces nations-là qui, pour la première fois dans l'Histoire, ont réussi à concevoir, démocratiquement et pacifiquement, une constitution entre elles", a lancé le commissaire européen chargé des institutions, Michel Barnier.
Tous saluent d'abord l'existence même d'une constitution, un terme maudit il y a un an encore à Londres.
Ils se félicitent de l'extension du vote à la majorité qualifiée, qui concerne désormais 70 domaines au lieu de 34 actuellement, notamment en matière de coopération judiciaire et policière, ce qui a pour effet de doper considérablement les pouvoirs du Parlement européen, "codécideur" en ces matières.
Certes, l'unanimité reste la règle en matière de fiscalité et de Politique étrangère et de sécurité commune (Pesc).
Mais la plupart des conventionnels se consolent grâce à la création d'un poste de ministre des Affaires étrangères de l'Union européenne et à l'ouverture d'une possibilité de vote à la majorité qualifiée dans le domaine de la Pesc.
UNE CHANCE A SAISIR
L'architecture institutionnelle de l'Europe élargie est également considérablement remodelée.
La rotation des présidences cessera pratiquement avec la nomination d'un président stable du Conseil européen élu pour un mandat de 2,5 ans renouvelable une fois.
La taille de la Commission européenne sera réduite à partir de 2009 à 15 commissaires disposant d'un droit de vote mais, dans l'intervalle, chaque pays disposera de son représentant à Bruxelles, une revendication forte des "petits" pays.
L'une des réformes les plus importantes est l'abandon en 2009 du système de votes byzantin de Nice pour la définition de la majorité qualifiée, qui avantage les petits pays en leur donnant un poids plus important que leur population.
Ce système sera remplacé par une nouvelle définition - la majorité qualifiée serait réputée acquise quand la moitié des Etats membres représentant 60% de la population approuvent une décision - afin de rééquilibrer le pouvoir au sein de l'UE.
Dix-huit pays ont rappelé jeudi leur opposition à ce système et leur volonté de maintenir les dispositions du traité de Nice, ce qui augure d'une bataille très dure dans la future CIG.
"Je ne peux pas ne pas constater que le gouvernement espagnol a une réserve essentielle sur la partie institutionnelle du texte que vous présenterez à Thessalonique", a dit son ministre des Affaires étrangères, Ana de Palacio.
En revanche, pour les pays fondateurs de l'UE (France, Allemagne, Italie et Benelux), le texte de la Convention doit servir de base à la CIG et être adopté sans grand changement.
"Cette chance, il faut la saisir", a expliqué le ministre français des Affaires étrangères, Dominique de Villepin.
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Ainsi Osirix a parlé