Acheter un véhicule (2 ou 4 roues) à l'étranger : procédure à suivre ? - Auto / Moto - Discussions
Marsh Posté le 16-02-2007 à 14:46:33
Pour les motos, sur lesquels je me suis renseigne un peut ca depend bcp des cas
Si la puisasnce de la moto ne depasse pas les 106Cv autoriser en france ca se fait pas mal du moment que le model est egalement vendu en france a l' identique y a juste un paquet de papier a faire
si ca depasse ou que le model est pas vendu identique en CEE c' est la super missere avec passage au mine etc
Pour la liste des papier necessaire tu peut obtenir ca en prefecture
sinon une recherche sur le net te donne un max d' infos parfois pas identique mais globalement ca te donne l' idee generale
Marsh Posté le 18-02-2007 à 19:23:17
Y'a de forte chance que les 106cv soient un ch'tit peu dépassés...
Tu te renseignes aussi ?
Tu pourrais m'en dire un peu plus concernant le passage aux mines ?
Marsh Posté le 19-02-2007 à 02:06:09
Dans ce cas la pluspart des infos sont : oublis
En fait il faut refaire homologue le vehicule, donc bridage et tout absolument tout d'origine ! Ensuite procedure aupres de la drire (anciennement les mines) ca dure des mois et ca coute tres chere avec tres souvent apparement des aller/retour interminables.
De tout ce que j'ai trouver j'ai jamais trouver une personnes ayant reussi a aller au bout
Je me suis renseigne a un moment pour ramener une moto de Belgique mais celle-ci faisait moins de 106CV
Marsh Posté le 20-02-2007 à 08:45:51
Ok...
Est-ce que quelqu'un aurait des liens où je pourrais trouver tout ça ?
Liste des documents ?
Montant de l'opération (passage à la DRIRE, ...) ?
... ?
Marsh Posté le 20-02-2007 à 09:21:39
fabwfs a écrit : Ok... |
google?
Marsh Posté le 20-02-2007 à 09:46:42
Un gros point c'est la TVA.
Tu dois absolument payer la TVA.
Si la voiture a + de 6.000 km et + de 6 mois, elle est considérée comme voiture d'occasion donc tu payes la TVA dans le pays d'achat (ou à la douane française au choix....)
Si la voiture ne rempli pas ces 2 critères cumulatifs, tu dois payer la TVA en France.
Petit lien vite fait :
http://www.lescomparateurs.com/gui [...] anger.html
Marsh Posté le 15-02-2007 à 10:59:22
Bonjour tout le monde...
Je souhaiterais savoir quelles sont les démarches administratives à suivre et les frais encourus lorsque l'on achète un véhicule d'occasion à l'étranger, que ce soit une voiture ou bien une moto (gros cube).
Est-ce que vous auriez des liens et/ou des expériences personnelles à me communiquer, s'il vous plait ?
Merci d'avance.