Problème carte grise et certificat de cession d'un véhicule ... - Auto / Moto - Discussions
Marsh Posté le 25-10-2007 à 18:16:37
ton pote peux faire un certif de cession a son pere
dci 110 mouai, ca m'etonne un peu, en deca de 2 ans de permis ta pas le droit a plus de 22cv (en gros) le dci 110 doit en faire 7
edit: mais il faudra quand meme qu'il fasse la carte grise avant je pense, pour faire le certif de non gage, de toute facon l'immatriculation seras faite une fois pour toute
Marsh Posté le 25-10-2007 à 19:17:24
6cv la laguna.
Mais si il fait le certificat de cession a son pere alors qu'il a pas encore fait la carte grise pour lui meme est-ce possible de faire la nouvelle carte grise directement au nom de son pere sans qu'il la fasse a son nom puis qu'il la barre au nom de son pere pour refaire par derrire encore une autre carte grise au nom de son père ?
Marsh Posté le 25-10-2007 à 19:41:23
kiru@ a écrit : 6cv la laguna. Mais si il fait le certificat de cession a son pere alors qu'il a pas encore fait la carte grise pour lui meme est-ce possible de faire la nouvelle carte grise directement au nom de son pere sans qu'il la fasse a son nom puis qu'il la barre au nom de son pere pour refaire par derrire encore une autre carte grise au nom de son père ? |
Non!
Edit: quel est le motif de refus pour le certificat de non gage?
Marsh Posté le 25-10-2007 à 19:47:16
En fait mon pote est un peu secoué apparement il a mal mis la date de 1ere mise encirculation d'ou l'erreur.
Donc on va reessayer ce soir en esperant que ca marche.
bref si ca marche il faut voir si il ya moyen de mettrele nom de son pere.
On pense a faire un nouveau certificat de cession ce soir que je met au nom de son pere.
Comme ca demain a la prefecture j'écrit une lettre mentionnant que j'avais rempli moi meme le certificat que je leur ai envoyé apres que mon pote ait signé (j'ai donc rempli la feuiille tout seul) et que j'ai mis a son nom car je pensais qu'elle etait pour lui.
Ainsi demain il expliquera avec son pere que j'aurais du mettrre le certificat au nom de son pere mais que je ne savais pas (avec ma lettre expliquant cela a l'appui).
Tout cela bien sur en ajoutant sur la carte grise ce soir le nom de son pere en plus du nom de mon ami que j'ai deja mi il ya plusieurs jours.
En esperant que ca passe.
Marsh Posté le 27-10-2007 à 00:24:53
C'est bon on a refait un certificat de cession au nom de son pere et a la prefecture le mec a pas bronché il a accepté tout de suite gentillement
Merci de votre aide.
Marsh Posté le 25-10-2007 à 17:41:38
Bonjour, j'ai un petit souci et j'espère que vous pourrez m'aider.
J'ai vendu mon véhicule à un ami il ya de cela environ 1 mois.
Il a 20 ans et a moins d'un an de permis. Il n'a pas encore fait la carte grise car il travaille de nuit donc pas eu l'occasion d'y aller.
Lors de la vente donc j'ai barré ma carte grise et mis vendu à "Monsieur MonAmi".
Suite a certains refus de la part d'assureur, (ben oui hein une laguna 2 dci 110 c'est super trop puissant pour un jeune permis donc on est obligé de refuser ) il a trouvé un assureur (courtier) qui l'a accepté donc il lui a délivré le ptit truc vert comme quoi il est assuré et un dépot en liquide.
Dans la semaine qui suit l'assureur lui dit que son dossier a été rejeté et qu'il ne peut pas etre assuré chez eux car trop jeune ... je le répete la laguna 2 dci c'est une sportive hein donc trop dangereux
Bref donc la solution qu'il lui reste vu qu'il n'a pas encore fait la carte grise c'est de la mettre au nom de son père.
Or, j'ai mis son nom pour le certificat de cession et j'ai deja renvoyé le certificat à la prefecture.
Suite a cela mon ami a voulu imprimé le certificiat de non gage sur internet pour aller a la prefecture cette semaine mais le certificat refusait de lui etre délivré j'ai bien peut que la cause soit mon envoi du certificat de cession ce qui m'a "annulé" en tant que propriétaire donc je ne dois plus etre présent avec le numero de la carte grise sur la base donnée (enfin c'est ce que je pense).
Donc mes questions :
1) Pensez vous qu'il soit possible de faire la carte grise au nom du pere de mon ami en refaisent le certificat de cession malgré que la prefecture l'ait déja recu avec le nom de mon ami en tant qu'acquéreur ? Si non pensez vous qu'a la prefecture ils acceptent de détuire le certificat de cession que je leur ai vendu pour en faire un autre au nom du pere de mon ami apres que je rajoute le nom du pere de mon ami sur la carte grise ce qui fait que j'ai vendu le véhicule a mon ami + a son pere ?
2) Une solution ou on peut éviter que je soit obligé de refaire la carte grise a mon nom et la revendre au nom de son pere existe a votre avis?
Dans tout les cas demain matin mon ami telephonera a la prefecture pour savoir les recours.
Désolé pour le poste super long et j'esper que je me suis bien exprimé ... merci pour vos éventules réponses.