Peut on vendre un véhicule "pour pièces" sans contrôle technique ?

Peut on vendre un véhicule "pour pièces" sans contrôle technique ? - Auto / Moto - Discussions

Marsh Posté le 08-05-2006 à 15:13:27    

Bonjour,
 
quand j'ai passé le dernier CT de ma clio, on m'a dit qu'en cas de vente d'un véhicule, le CT était obligatoire s'il avait plus de 6 mois.
 
Problème j'ai un véhicule presque en panne (ça démarre mal) dans un dépot vente chez un garagiste et j'aimerais m'en débarrasser avec le moins de frais possible.
 
Quel mention faut-il mettre sur le certificat de vente ou encore que faut-il faire pour éviter de payer le contrôle technique ou des frais supplémentaires ?

Message cité 1 fois
Message édité par zingazer le 08-05-2006 à 15:14:12
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Marsh Posté le 08-05-2006 à 15:13:27   

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Marsh Posté le 08-05-2006 à 16:05:10    

si vendu pour pièces, pas besoin de ct

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Marsh Posté le 08-05-2006 à 16:28:07    

Tu la vends "en l'état"

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Marsh Posté le 08-05-2006 à 17:09:07    

salut,
 
aurais tu le texte de loi ou autres choses qui prévoit cela car le type du contrôle technique avait l'air vraiment sur que je ne pouvais rien vendre sans passer le CT si plus de 6mois ?
 
Si on me l'achète et que le type décide de l'immatriculer, comment il va faire pour obtenir la nouvelle carte grise sans contrôle technique ? il pourra rouler avec et faire le CT à ses frais ?


Message édité par zingazer le 08-05-2006 à 17:11:58
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Marsh Posté le 08-05-2006 à 17:13:31    

Pour t'aider fouille par là, y a plein d'infos
http://www.forum-auto.com/sqlforum [...] 279246.htm

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Marsh Posté le 08-05-2006 à 20:06:21    

oui effectivement j'y apprend que certain ont vendu des véhicules avec la mention "dans l'état" et il y a même quelqu'un qui est dans la même situation que moi.
 
merci

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Marsh Posté le 09-05-2006 à 07:02:10    

le controle technique n'est pas obligatoire pour la vente,mais il l'est pour changer la carte grise.j'ai deja vendu plusieurs vehicules sans controle.

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Marsh Posté le 09-05-2006 à 07:27:24    

zingazer a écrit :

Bonjour,
 
quand j'ai passé le dernier CT de ma clio, on m'a dit qu'en cas de vente d'un véhicule, le CT était obligatoire s'il avait plus de 6 mois.
 
Problème j'ai un véhicule presque en panne (ça démarre mal) dans un dépot vente chez un garagiste et j'aimerais m'en débarrasser avec le moins de frais possible.
 
Quel mention faut-il mettre sur le certificat de vente ou encore que faut-il faire pour éviter de payer le contrôle technique ou des frais supplémentaires ?


 
Tu la traine dans la rue dans une place de stationnement. Il faut qu'elle ait ses 4 roues. Tu appelle un casseur pour connaitre ses tarifs. Tu peux en trouver sans problème qui ne prennent aucun frais. Et hop, ça ne t'aura rien couté! (C'est ce que j'ai fait)

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