Question : Perte du permis de conduire probatoire

Question : Perte du permis de conduire probatoire - Auto / Moto - Discussions

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:00:58    

Bonjour a tous.  
 
Je viens très régulièrement sur ce forum et ne post que rarement , mais aujourd'hui j'ai besoin de vos lumières.  
 
Voici mon histoire.  
J'ai mon permis depuis un peu moins de deux ans.  
Le 08/02/08 a 4h25 am j'ai été contrôlé positif a l'alcool. 0,70gr ( Je sais que c'est irresponsable, dangereux pour soi et autrui , idiot  , inconscient etc. Je ne suis pas venue ici pour me faire juger , le tribunal s en est déjà charger, je suis venue trouver des réponses. )  
j'ai donc été conduit au commissariat, ethylometre électronique , cellule de dégrisement jusqu'au lendemain midi , procédure classique.  
je sors de là avec une suspension du permis de conduire de 3mois, immobilisation du véhicule et convocation devant  le tribunal 3semaines  plus tard.  
je me rend donc au tribunal, pour me faire lire la sentence. ( Ordonnance pénal )
Amende delit : 200 €
Suspension permis de conduire pendant 4mois  
90 € x2 (clignotants+conduite sans le A)  
Voila.  
Maintenant , aillant relu tout les papiers , pv etc , nul part il n est mentionner quoi que ce soit a propos de perte de points sur le permis .  
étant en probatoire , 6petits points sur le permis , je sais que si les points tombe , ca me fera -6 points pour l alcool , et surement plus avec le clignotant .  
Dans ce cas la , je voudrais savoir si la sanction est bien : annulation du permis de conduire + interdiction de le repasser avant 6mois .
Si il est possible de faire un stage au moment du retrait pour evité une annulation ?  
Si il est possible que l'on ne me retire pas de points vue que ce n est notifier nul part ? (Dream on )  
La suspension prend fin le 8juin, j'aurais etait a 2ans de permis le 21juillet , j'imagine que ca ne change rien?
 
Voila pour l'histoire , si vous avez des reponses a mes questions , des solutions , un miracle , merci de me donner vos informations .
 
Et encore une foi , j'aimerais éviter le débat , boire ou conduire faut choisir , c'est bien fait pour tagueule etc etc . je suis déjà suffisamment pénalisé comme ça (perte de mon emploi , j étais commercial )    
 
Merci d'avance.
 

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:00:58   

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:07:56    

ton permis est suspendu, pas annulé, c'est à dire que tu te retrouves sans permis pendant 4 mois, et qu'a l'issue de ces 4 mois tu l'as de nouveau [:spamafote]

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:10:49    

Oui , mais normalement lorsqu'on est contrôlé positif le tarif est de 6points en moins sur le permis , étant en probatoire( permis de 6points les 3premieres années) je me demande quel en sera l'issue

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:14:46    

ca doit etre la loose de perdre son permis juste après l'avoir passé quand meme :|


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Je décline toute responsabilité potentielle pour le contenu de mes propos et contenu multimedia (images, videos et sons) + miroir magic.
Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:15:47    

gazol a écrit :

Oui , mais normalement lorsqu'on est contrôlé positif le tarif est de 6points en moins sur le permis , étant en probatoire( permis de 6points les 3premieres années) je me demande quel en sera l'issue


 
si ton permis est annulé pour cause de la perte de la totalité de tes points tu en sera informé par lettre recommandée.
Aprés effectivement , tu te demandes si le jugement peut venir se cumuler à une perte de points amenant à l'annulation de ton permis, pour ma part je ne sais pas , je serais juste tenté de dire que c'est le jugement qui prévaut comme seule et unique punition :/

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:20:08    

http://www.forum-auto.com/automobi [...] 382175.htm


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Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:20:54    

Il me semble qu'on ne peut pas cumuler les pertes de point pour une même peine.
Pour ce qui est du permis probatoire, ils mettent plusieurs semaines, voire mois à enlever les points, mais de février à juillet ça me parait beaucoup :D
Perso j'avais perdu 3 points 1 mois avant mes 2 ans de permis, ils ont été décomptés 9 semaines après la date des 2 ans ;)

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:21:06    

Perte de points non écrite dans le Jugement  
 
Je reçois ce jour un jugement du Tribunal de Police concernant le franchissement d'une feu tricolore au rouge fixe. Il n'est fait aucune allusion au retrait des points de mon permis de conduire, est ce normal ??
 
Le permis à point est une vision de " l'esprit administratif ".
Il a été jugé que le retrait des points d'un permis de conduire n'était pas une sanction pénale accessoire.
Dans ces conditions, les Tribunaux judiciaire n'ont aucun pouvoir décisionnel s'agissant des retraits de points d'un permis de conduire.
Il est donc normal que le magistrat n'en fasse pas état dans son jugement.
Le retrait de vos points sera effectif dès que vous paierez l'amende ou dès qu'un jugement de condamnation définitif (délai d'appel expiré par ex) sera prononcé à votre encontre.
Un jugement de relaxe n'entraînera donc aucun retrait de vos points.


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Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:21:17    

Gugus2000 a écrit :

ca doit etre la loose de perdre son permis juste après l'avoir passé quand meme :|


 
Si on considère que 2 ans et demie après l'avoir passé c'est juste après l'avoir passé, effectivement c'est la loose. Sinon, non.

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:22:28    

Gugus2000 a écrit :

Perte de points non écrite dans le Jugement  
 
Je reçois ce jour un jugement du Tribunal de Police concernant le franchissement d'une feu tricolore au rouge fixe. Il n'est fait aucune allusion au retrait des points de mon permis de conduire, est ce normal ??
 
Le permis à point est une vision de " l'esprit administratif ".
Il a été jugé que le retrait des points d'un permis de conduire n'était pas une sanction pénale accessoire.
Dans ces conditions, les Tribunaux judiciaire n'ont aucun pouvoir décisionnel s'agissant des retraits de points d'un permis de conduire.
Il est donc normal que le magistrat n'en fasse pas état dans son jugement.
Le retrait de vos points sera effectif dès que vous paierez l'amende ou dès qu'un jugement de condamnation définitif (délai d'appel expiré par ex) sera prononcé à votre encontre.
Un jugement de relaxe n'entraînera donc aucun retrait de vos points.


 
bon bah, adieu permis  :(  

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:22:28   

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:23:34    

sinon tu peut toujours essayer là : http://www.avocats-auto.org/forum3 [...] 8464a60f5b
 
on sait jamais :/

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 15:42:16    

Antea a écrit :


 
Si on considère que 2 ans et demie après l'avoir passé c'est juste après l'avoir passé, effectivement c'est la loose. Sinon, non.


 
 [:azylum]   :lol:


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Smashing PumpkinsThe Outer Worlds 2AvowedClockwork Revolution
Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 16:44:41    


 
Si il paye pas sa dette envers la société avant juillet, il peut s'en tirer avec un 12-6, ce qui lui fera 6 points restant :jap:

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 16:50:13    

Antea a écrit :


 
Si il paye pas sa dette envers la société avant juillet, il peut s'en tirer avec un 12-6, ce qui lui fera 6 points restant :jap:


 
non il est en probatoire, donc juste 6 points sur son permis, donc 6-6=0=adieu permis [:tinostar]

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 16:51:50    


 
Le retrait de vos points sera effectif dès que vous paierez l'amende ou dès qu'un jugement de condamnation définitif (délai d'appel expiré par ex) sera prononcé à votre encontre.
Un jugement de relaxe n'entraînera donc aucun retrait de vos points.
 
 
SI il fait appel, que sa traine jusqu'a juillet etc etc, il aura 12 points, du coup, ça fera 12-6 = 6 points. En effet, il fini sa période probatoire courant Juillet  
 :hello:

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 16:55:35    

Antea a écrit :


 
Le retrait de vos points sera effectif dès que vous paierez l'amende ou dès qu'un jugement de condamnation définitif (délai d'appel expiré par ex) sera prononcé à votre encontre.
Un jugement de relaxe n'entraînera donc aucun retrait de vos points.
 
 
SI il fait appel, que sa traine jusqu'a juillet etc etc, il aura 12 points, du coup, ça fera 12-6 = 6 points. En effet, il fini sa période probatoire courant Juillet  
 :hello:


 
 
et la suspension de permis de 4 mois n'allonge pas le délai de 4 mois ? [:transparency]

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 16:56:06    

J'ai eu mon permis le 21 juillet 2006 , ca fera donc 2ans fin juillet , les 12 points c'est au bout de 3ans il me semble ( je n'ai pas fait de conduite accompagné)

Reply

Marsh Posté le 24-04-2008 à 21:02:39    

Pour etre clair, tu dis adieu a ton permis.
 
le jugement ne mentionne jamais la perte de points, c'est une operation distincte.
 
 
pas de conduite accompagnée, c'est bien 3 ans SANS infraction

Message cité 1 fois
Message édité par ledingue le 24-04-2008 à 21:03:15
Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 01:51:17    

Merci  

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 02:04:21    

Je dois passer mon permis bientôt et j'ai mal au cul pour toi.
 
Et oui, je sais que mon post n'est pas d'une grande utilité.

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 10:59:37    

gazol a écrit :

J'ai eu mon permis le 21 juillet 2006 , ca fera donc 2ans fin juillet , les 12 points c'est au bout de 3ans il me semble ( je n'ai pas fait de conduite accompagné)


 

ledingue a écrit :

Pour etre clair, tu dis adieu a ton permis.
 
le jugement ne mentionne jamais la perte de points, c'est une operation distincte.
 
 
pas de conduite accompagnée, c'est bien 3 ans SANS infraction


 
 
Effectivement si t'as pas fais AAC, au revoir le permis de conduire  :jap:

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 11:04:29    

Moi maintenant quand je suis bourré je fais conduire une copine à moi qui a un permis Tahitien (pas de points) :o

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 11:04:57    

Mxtrem a écrit :

Moi maintenant quand je suis bourré je fais conduire une copine à moi qui a un permis Tahitien (pas de points) :o


 
C'est cool  [:a_bon]

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 13:06:08    

Mxtrem a écrit :

Moi maintenant quand je suis bourré je fais conduire une copine à moi qui a un permis Tahitien (pas de points) :o


Euh t'es sûr qu'elle est pas soumise au régime à points quand même ?
Parce que j'ai une copine qui a un permis sénégalais, elle perd quand même des points :D

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 13:06:45    

Ben non je ne pense pas :o

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 13:09:45    

0.7g, on te balances en cellule de dégrisement ? :??:
 
Ca devient un peu n'importe quoi :D


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Nespresso, what else ?
Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 13:13:21    

Atropos a écrit :


Euh t'es sûr qu'elle est pas soumise au régime à points quand même ?
Parce que j'ai une copine qui a un permis sénégalais, elle perd quand même des points :D


 

Mxtrem a écrit :

Ben non je ne pense pas :o


En effet. Mais l'europe fait des efforts pour essayer d'harmoniser cela au moins au niveau interne. Si ces efforts aboutissent, il sera possible de perdre des points pour une infraction commise a l'etranger.  
 
A noter tout de meme, a ce sujet, que si la copine tahitienne a Mxtrem commetait une infraction qui entraine un retrait immediat du permis, il lui serait effectivement retire sur le champ (a verifier).


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And I looked, and behold a pale horse: and his name that sat on him was Death, and Hell followed with him. Revelations 6:8
Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 13:15:51    

Antea a écrit :

 

Si il paye pas sa dette envers la société avant juillet, il peut s'en tirer avec un 12-6, ce qui lui fera 6 points restant :jap:


Ne jamais "Ne pas payer" sa dette envers l'État, c'est mal.

 

par contre être généreux a sauver des permis semble t il :

 

payer en arrondissant au dessus => procédure de remboursement qui prend des mois.
ne pas déposer leur chèque de remboursement =>retarde encore la procédure

Message cité 3 fois
Message édité par Z_cool le 25-04-2008 à 13:17:57

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#mais-chut
Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 13:17:07    

Atropos a écrit :


Euh t'es sûr qu'elle est pas soumise au régime à points quand même ?
Parce que j'ai une copine qui a un permis sénégalais, elle perd quand même des points :D


Perso, le fait d'avoir un permis français m'a pas empêché que l'État Allemand me le retire 1 mois.

Message cité 1 fois
Message édité par Z_cool le 25-04-2008 à 13:18:22

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#mais-chut
Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 13:18:48    

Z_cool a écrit :

payer en arrondissant au dessus => procedure de remboursement qui prend des mois.
ne pas deposer leur cheque de remboursement =>retarde encore la procedure


LU largement prouvee comme fausse.  
http://www.hoaxbuster.com/hoaxlist [...] icle=54144


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And I looked, and behold a pale horse: and his name that sat on him was Death, and Hell followed with him. Revelations 6:8
Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 13:18:50    

Z_cool a écrit :


Peerso, le fas d'avoir un permis Francais m'a pas empeché que l'Etat Allemand me le retire 1 mois.


Bah ouais ça me parait normal, parce que là sinon, si t'as un peu de thunes t'es intouchable :
Tu vas passer ton permis à Thaiti, et en france tu roules comme un gros porc en payant simplement les amendes :D

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 13:20:51    

Atropos a écrit :

Il me semble qu'on ne peut pas cumuler les pertes de point pour une même peine.
Pour ce qui est du permis probatoire, ils mettent plusieurs semaines, voire mois à enlever les points, mais de février à juillet ça me parait beaucoup :D
Perso j'avais perdu 3 points 1 mois avant mes 2 ans de permis, ils ont été décomptés 9 semaines après la date des 2 ans ;)


 
Ouais sauf que c'est 3 ans de probation normalement.

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 13:21:35    

Gazette a écrit :


 
Ouais sauf que c'est 3 ans de probation normalement.


Pour moi c'était deux ans grâce à la conduite accompagnée

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 14:59:44    

Z_cool a écrit :


Ne jamais "Ne pas payer" sa dette envers l'État, c'est mal.
 
par contre être généreux a sauver des permis semble t il :
 
payer en arrondissant au dessus => procédure de remboursement qui prend des mois.
ne pas déposer leur chèque de remboursement =>retarde encore la procédure


 
haha légende urbaine  [:adodonicoco]

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 15:04:00    

Citation :

0.7g, on te balances en cellule de dégrisement ? :??:
 
Ca devient un peu n'importe quoi :D


 
Dégrisement de 4h a midi , dans une cellule a 3, avec un type qui vomissait toute l'alcool qu'il avait bue le soir même , parterre et un autre qui après avoir demande 10fois d aller au toilette parce qu'il ne pouvait plus tenir a fini par pisser contre la porte . évidement a 3 , un seul banc minuscule en béton , classique !

Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 15:06:44    

gazol a écrit :

Citation :

0.7g, on te balances en cellule de dégrisement ? :??:
 
Ca devient un peu n'importe quoi :D


 
Dégrisement de 4h a midi , dans une cellule a 3, avec un type qui vomissait toute l'alcool qu'il avait bue le soir même , parterre et un autre qui après avoir demande 10fois d aller au toilette parce qu'il ne pouvait plus tenir a fini par pisser contre la porte . évidement a 3 , un seul banc minuscule en béton , classique !


 [:il a ri 7]  [:il a ri 7]  [:il a ri 7]
 
Etant donné qu'ils choppent de moins en moins de personnes boorées sur les routes, quand ils en alignent un, ils le font pas à moitié :D
 
TERRORISTE §§§  [:il a ri]


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Nespresso, what else ?
Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 15:15:42    

Petite question que je me pose, je suis à 2,5an de permis (passé en novembre 2005) et j'ai donc encore 6 points sur mon permis (probatoire sans AAC). Je dois garder le A jusqu'en novembre (donc 3ans) ou il ne reste que 2ans :??:
 
Merci :jap:


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Aloha
Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 15:20:34    

Sylver--- a écrit :

Petite question que je me pose, je suis à 2,5an de permis (passé en novembre 2005) et j'ai donc encore 6 points sur mon permis (probatoire sans AAC). Je dois garder le A jusqu'en novembre (donc 3ans) ou il ne reste que 2ans :??:
 
Merci :jap:


3 ans comme tu n'as pas fait l'AAC ;)


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Nespresso, what else ?
Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 18:25:21    

ok :cry:
Bon ben plus que 6 mois alors :d
Et si on l'a pas ? (quand je conduis la caisse d'un pote par ex) Je risque quoi :??:
 
:jap:


---------------
Aloha
Reply

Marsh Posté le 25-04-2008 à 18:30:01    

Une "simple" amende je crois :D


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Nespresso, what else ?
Reply

Marsh Posté le    

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