Voiture donné, question carte grise - Auto / Moto - Discussions
Marsh Posté le 09-11-2010 à 13:39:55
Année de première mise en circulation
Numéro d'identification du véhicule
Nombre de chevaux fiscaux
Nombre de place assises
Couleur extérieure
Sans ces quelques éléments il est difficile de répondre ...
Marsh Posté le 09-11-2010 à 15:14:58
Pas d'autre possibilité que de faire 2 CG : une au nom de ton oncle, puis ensuite celle à ton nom. Le tout avec bien sûr un CT de moins de 6 mis (ou moins de 2 mois si contre visite).
PS : pas besoin de savoir la couleur du véhicule (entre autres) pour répondre à sa question.
Marsh Posté le 09-11-2010 à 15:23:24
bengal-tiger a écrit : |
Ben si...Comment tu veux connaître la couleur de la carte sinon ??
Marsh Posté le 09-11-2010 à 16:22:43
AMIMARIO a écrit : |
Sans smiley, je pouvais pas deviner que c'était de l'humour.
Marsh Posté le 09-11-2010 à 16:46:02
Ben de toutes façon il n'a pas besoin de donner ces "quelques éléments" ici pour qu'on lui réponde...je vois pas bien le rapport avec la question
Sinon je suis d'accord avec ce qu'a dit Bengal-Tiger et j'ajouterais que:
1) L'oncle en question était en infraction, donc pas étonnant que pour que tout rentre dans l'ordre ça oblige à refaire le parcours "normal", et donc payer...
2) Donner une voiture est un terme que le fisc adore, ça s'appelle un héritage déguisé et ça peut coûter cher. Eh oui, contrairement à ce qu'on pourrait croire il existe une limite aux "cadeaux" (3000 euros ou quelque chose comme ça) au-delà de laquelle il faut faire une déclaration.
Marsh Posté le 10-11-2010 à 15:51:49
bluefalcon78 a écrit : Ben de toutes façon il n'a pas besoin de donner ces "quelques éléments" ici pour qu'on lui réponde...je vois pas bien le rapport avec la question |
Moi non plus !!
Marsh Posté le 11-11-2010 à 19:58:49
Merci pour vos réponses, je n'ai malheureusement pas le choix !
Marsh Posté le 08-11-2010 à 17:45:17
Bonjour,
Voila mon oncle m'a donné une Polo il y a 2 mois, cette polo on lui donné en aout 2009. Depuis il n'a ni assuré la voiture ni refait une carte grise a son nom. Sur la carte grise du véhicule il y a le nom de l'ancien propriétaire et l'encadré de cession du véhicule est remplie pour mon oncle.
Je voudrais faire la carte grise a mon nom sauf que je me demande si il n'y a pas d'autre possibilité que de payer la sienne en plus de la mienne?...