Camille et Monica n'ont pas le droit de se marier ...

Camille et Monica n'ont pas le droit de se marier ... - Société - Discussions

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:10:01    

Citation :

France (Mariage)  
Rejet du recours de Camille et Monica  
 
 
 
Le tribunal de Nanterre a rejeté vendredi le recours de Camille et Monica contre le refus du procureur de Nanterre d'autoriser leur mariage, a-t-on appris de source judiciaire. «Il convient de rejeter la demande de mainlevée de l'opposition à ce  mariage car ce projet de mariage n'est pas fondé sur une véritable volonté  matrimoniale mais sur un but étranger à celui de se comporter comme mari et femme, argumentait le Parquet. Ce projet de mariage constitue un acte militant dans le cadre de l'engagement des intéressés pour la cause du mouvement «transsexuel, homo ou bisexuel» et il a pour objectif de contester et de modifier la jurisprudence qui exclut le mariage homosexuel». «L'une des conditions, de nature institutionnelle du mariage, est encore en France la différence de sexe implicitement exigée par le code civil», note le tribunal dans sa décision. Camille Barré, 46 ans, est devenu femme après une opération et un changement d'état civil en 1999. Monica, née Benito Martin Leon, Argentin d'une trentaine d'années, est un homme selon l'état civil. Le couple avait déposé le 11 avril un dossier de mariage à la mairie de Rueil-Malmaison, dans les Hauts-de-Seine (lire Quotidien du 26 avril). Le 25 mai, le procureur de la République de Nanterre, saisi par le maire UMP de Rueil-Malmaison Patrick Ollier, s'était opposé à cette union, y voyant  «une absence de projet matrimonial», une «forme de provocation, un mariage militant» (lire Quotidien du 27 mai). «Benito Martin Leon revendique (...) sa féminité (...). Par ailleurs, il a  expliqué lors de son audition par la police, que la proposition de mariage (...) lui avait paru importante du point de vue de la stratégie politique pour défendre les droits de la communauté des «trans». Camille Barré et lui ont en outre exprimé publiquement leur intention de s'unir en tant que femmes», soulignait aussi.


 

Citation :


France (Mariage)  
La cour d'appel rejette la demande de mariage de Camille et Monica  
 
 
 
La cour d'appel de Versailles a rejeté vendredi 8 juillet la demande de mariage de deux personnes transsexuelles, la française Camille, devenue officiellement femme après opération, et l'argentine Monica. La 1ère chambre de la cour d'appel de Versailles confirme ainsi le jugement du tribunal de Nanterre (Hauts-de-Seine) du 10 juin qui s'était déjà opposé à ce mariage (lire Quotidien du 13 juin). Pour la cour d'appel, «l'intention matrimoniale alléguée» par le couple «n'est pas conforme à celle qu'induit l'institution matrimoniale du mariage en l'état du droit». Pour les magistrats, il n'y a pas «d'intention matrimoniale», mais ce mariage représenterait «un acte militant». Camille Barré, 46 ans, est devenue femme après une opération et un changement d'état civil en 1999, tandis que Monica est toujours, au regard de la loi, un homme, Benito Martin Leon. Le couple avait déposé, le 11 avril, un dossier de mariage à la mairie de Rueil-Malmaison (lire Quotidien du 26 avril). Le 25 mai, le procureur de la République de Nanterre, saisi par le maire UMP de Rueil-Malmaison Patrick Ollier, s'était opposé à cette union, considérant que leur mariage serait «un acte militant» ayant «pour objectif de contester et de modifier la jurisprudence qui exclut le mariage homosexuel» (lire Quotidien du 27 mai).


 
 
Bon alors, je ne comprend plus. Un jour on nous dit "le mariage c'est un homme et une femme" et un autre jour on nous dit qu'en plus il faut que le mari se comporte en mari et la femme en femme... Là on a un homme et une femme qui n'ont pas le droit de se marier parce que l'homme se comporte comme une femme. C'est kafkaïen...
 
Alors c'est quoi la définition légale d'un mariage, merde !
 
On peut se marier avec un travesti si on est un mec viril ? (bah oui, suffit qu'un des hommes fasse la femme, non ?)


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Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
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Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:10:01   

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:11:30    

"La cour d'appel de Versailles a rejeté vendredi 8 juillet la demande de mariage de deux personnes transsexuelles" je crois que ca me semble clair et je suis contre également


Message édité par Zangalou le 11-07-2005 à 21:12:14
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Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:11:43    

quelle idée aussi :sarcastic:


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Pier noir la mèr - La chanson par HFR Band - Topic TrueCrypt
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Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:11:50    

c'est surtout de la provoc cette affaire ...

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Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:13:03    

Zangalou a écrit :

"La cour d'appel de Versailles a rejeté vendredi 8 juillet la demande de mariage de deux personnes transsexuelles" je crois que ca me semble clair et je suis contre également


 
 
Camille et Monica sont de sexe différent. Un homme et une femme.


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Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
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Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:13:07    

Ben c'est simple : faut d'un coté une paire de couilles et de l'autre une paire de nibard :o
 
En même temps, je suis pas sur que ça soit spécifié dans la loi comme ça [:columbo2] :D


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Idéaliste pragmatique gauchiste cherche camarades pour fonder un parti
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Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:13:35    

Yop ma caille a écrit :

Camille et Monica sont de sexe différent. Un homme et une femme.


Mouais, officiellement oui, officieusement non ;)


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Idéaliste pragmatique gauchiste cherche camarades pour fonder un parti
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Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:13:53    

vapeur_cochonne a écrit :

c'est surtout de la provoc cette affaire ...


 
 
Oui de la provoc' contre le mariage entre 2 personnes de sexe différent.


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Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:14:05    

Yop ma caille a écrit :

Camille et Monica sont de sexe différent. Un homme et une femme.


ouais et depuis 15 ans c'est une femme mais aujourd'hui pour le mariage c'est un homme  :sweat: je veux bien mais faut pas se foutre des gens aussi

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:14:06    

vapeur_cochonne a écrit :

c'est surtout de la provoc cette affaire ...

C'est d'ailleurs l'argument retenu pour rejeter cette demande [:figti]  

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:14:06   

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:15:08    

Il s'agit de deux mecs a l'origine, donc le fait de changé de sexe sur l'état civil ne le change par réelement aux yeux de la lois.

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:15:29    

Ernestor a écrit :

Ben c'est simple : faut d'un coté une paire de couilles et de l'autre une paire de nibard :o
 
[:columbo2] :D


 
 
Les monocouilles n'ont pas le droit de se marrier ?


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Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:15:58    

Gazette a écrit :

Il s'agit de deux mecs a l'origine, donc le fait de changé de sexe sur l'état civil ne le change par réelement aux yeux de la lois.


 
 
Ah bon ? Explique moi ca...


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Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:16:05    

Gazette a écrit :

Il s'agit de deux mecs a l'origine, donc le fait de changé de sexe sur l'état civil ne le change par réelement aux yeux de la lois.


ah en plus  [:bledi51] donc en gros deux mecs qui se sont travesti en femme mais pour l'occasion un  des deux est redevenu homme et l'autre resté femme ... bah bien sur


Message édité par Zangalou le 11-07-2005 à 21:16:19
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:16:38    

Yop ma caille a écrit :

Les monocouilles n'ont pas le droit de se marrier ?


Sauf sur dérogation en justifiant de la non présence d'un testicule :o
 
Tu fais un peu de mauvaise foi là, tu sais bien pourquoi ils se sont arrangés pour ne pas autoriser ce mariage ;)


Message édité par Ernestor le 11-07-2005 à 21:16:52

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Idéaliste pragmatique gauchiste cherche camarades pour fonder un parti
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:19:29    

Ernestor a écrit :

Sauf sur dérogation en justifiant de la non présence d'un testicule :o
 
Tu fais un peu de mauvaise foi là, tu sais bien pourquoi ils se sont arrangés pour ne pas autoriser ce mariage ;)


 
 
Il n'y a ni bonne ni mauvaise foi. Il y a des textes que certains juges utilisent dans un sens puis dans l'autre pour éviter d'avoir à valider des unions qui dérangent.
 
En l'occurence un homme n'a pas le droit d'épouser une femme. Par extension cette décision comdamne le mariage des trans.


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Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:19:42    

Yop ma caille a écrit :

Ah bon ? Explique moi ca...


 
Je vois pas l'intéret de se marié a ces gens la surtout qu'on ne change pas de sexe réelement donc il s'agit de 2 mec et point, on lui a mis F au lieu de M sur sa fiche pour le calmé et puis c'est tout.

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:20:15    

Gazette a écrit :

Il s'agit de deux mecs a l'origine, donc le fait de changé de sexe sur l'état civil ne le change par réelement aux yeux de la lois.

Si l'état civil dit que c'est une femme, alors c'est une femme :D  
Mais j'ai pas l'impression que ce soit ca l'argument invoqué. D'après les 2 citations de 1er post, j'ai l'impression que, ce qui motive le refus, c'est tout simplement que le but n'est pas de fonder un foyer mais qu'il s'agit d'un acte militant [:proy]  
 
D'ailleurs, il me semble qu'il y a déjà eu des transexuels qui se sont mariés, sous leur "nouveau" sexe :pt1cable:  
 
edit après réflexion : je confonds peut être avec le PACS [:figti]


Message édité par mrbebert le 11-07-2005 à 21:26:48
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:20:25    

Yop ma caille a écrit :

Il n'y a ni bonne ni mauvaise foi. Il y a des textes que certains juges utilisent dans un sens puis dans l'autre pour éviter d'avoir à valider des unions qui dérangent.
 
En l'occurence un homme n'a pas le droit d'épouser une femme. Par extension cette décision comdamne le mariage des trans.


 [:kaleos] ce que je trouve totalement logique ... a quand les trans et l'adoption ...

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:21:20    

mrbebert a écrit :

Si l'état civil dit que c'est une femme, alors c'est une femme :D  
Mais j'ai pas l'impression que ce soit ca l'argument invoqué. D'après les extraits, j'ai l'impression que, ce qui motive le refus, c'est tout simplement que le but n'est pas de fonder un foyer mais qu'il s'agit d'un acte militant [:proy]  
 
(d'ailleurs, il me semble qu'il y a déjà eu des transexuels qui se sont marisé, sous leur "nouveau" sexe :pt1cable: )


 
Oui mais le mec a changé de sexe dans l'état civil mais c'est toujours un mec dans le calbute c'est une union qui dérange autant qu'elle arrange.

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:21:40    

Yop ma caille a écrit :

Il n'y a ni bonne ni mauvaise foi. Il y a des textes que certains juges utilisent dans un sens puis dans l'autre pour éviter d'avoir à valider des unions qui dérangent.
 
En l'occurence un homme n'a pas le droit d'épouser une femme. Par extension cette décision comdamne le mariage des trans.


Ce qui était le but recherché [:spamafote]
 
Le problème ici est effectivement que c'est un juge et pas un dirigeant politique élu qui ait pris cette décision. Mais bon, ça pourrait être différent pour d'autres cas ;)


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Idéaliste pragmatique gauchiste cherche camarades pour fonder un parti
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:22:01    

Yop ma caille a écrit :

Il n'y a ni bonne ni mauvaise foi. Il y a des textes que certains juges utilisent dans un sens puis dans l'autre pour éviter d'avoir à valider des unions qui dérangent.
 
En l'occurence un homme n'a pas le droit d'épouser une femme. Par extension cette décision comdamne le mariage des trans.


 
c'est des conneries et tu le sais  
s'ils n'avaient pas médiatisé "l'affaire" fogiel etc ... et s'ils s'aimaient, il n'y aurais pas eu de pb
 
la c'est tout simplement un mariage blanc  
++

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:22:16    

Zangalou a écrit :

[:kaleos] ce que je trouve totalement logique ... a quand les trans et l'adoption ...


 
Si ils laissent passé ça les homos vont aller guelé qu'ils peuvent pas se marié, ou alors y en a un qui change de sexe.

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:22:58    

Gazette a écrit :

Je vois pas l'intéret de se marié a ces gens la surtout qu'on ne change pas de sexe réelement donc il s'agit de 2 mec et point, on lui a mis F au lieu de M sur sa fiche pour le calmé et puis c'est tout.


 
 
Bon, soit je ne comprend rien à ce que tu grattes sur ton clavier sans touches, soit tu n'as rien compris à l'histoire.


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Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:24:55    

vapeur_cochonne a écrit :


la c'est tout simplement un mariage blanc
++


 
 
c'est à dire ?
 
Monica a des papiers


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Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:24:57    

Gazette a écrit :

Si ils laissent passé ça les homos vont aller guelé qu'ils peuvent pas se marié, ou alors y en a un qui change de sexe.


je suis pour le mariage gay mais pour les trans j'ai beaucoup de mal

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:25:09    

Gazette a écrit :

Oui mais le mec a changé de sexe dans l'état civil mais c'est toujours un mec dans le calbute c'est une union qui dérange autant qu'elle arrange.

L'officier d'état-civil, il consulte les documents officiels, hein, pas le contenu du calbute des gens :o :D  
Si l'état-civil dit qu'il s'agit d'une femme, alors c'est une femme [:proy]  

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:25:28    


et toi t'en sais quoi aussi ?

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:25:54    

Yop ma caille a écrit :

Bon, soit je ne comprend rien à ce que tu grattes sur ton clavier sans touches, soit tu n'as rien compris à l'histoire.


 
Toi ce que tu gratte sur ton clavié c'est encore pour tapé sur le gouv ect en faveur du moindre faux scandale en rapport avec des homo ou trans.

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:26:38    

Yop ma caille a écrit :

c'est à dire ?
 
Monica a des papiers


 
Papier Français??

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:26:39    

mrbebert a écrit :

L'officier d'état-civil, il consulte les documents officiels, hein, pas le contenu du calbute des gens :o :D  
Si l'état-civil dit qu'il s'agit d'une femme, alors c'est une femme [:proy]


oui Monica c'est une femme et Camille un homme, rien de plus logique  :o sauf que Camille n'a pas encore eu ces papiers alors vite il faut se marier avant la transformation

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:27:41    

Zangalou a écrit :

je suis pour le mariage gay mais pour les trans j'ai beaucoup de mal


 
Je vois pas quel logique tu as en étant pour le mariage gay mais contre le mariage trans pour moi si on est pour un on est pour l'autre.

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:28:33    

Gazette a écrit :

Je vois pas quel logique tu as en étant pour le mariage gay mais contre le mariage trans pour moi si on est pour un on est pour l'autre.


et bien pas pour moi  [:kaleos]

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:28:52    

Gazette a écrit :

Toi ce que tu gratte sur ton clavié c'est encore pour tapé sur le gouv ect en faveur du moindre faux scandale en rapport avec des homo ou trans.


 
 
Oui, je tire à boulet rouge contre le gouvernement de la République des Hauts-de-Seine :d
 
Ce gouvernement fasciste doit tomber !


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Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:29:31    

Yop ma caille a écrit :

c'est à dire ?
 
Monica a des papiers


 
c'est a dire que le but de ce mariage n'est pas de s'aimer, de fonder un foyer etc  
 
en +
Benito Martin Leon, Argentin  
veux ptet la nationalité francaise, s'il ne l'a pas deja  
 
 
je ne juge pas, je m'en cogne de cette histoire  
mais la mediatisation/judiciarisation ça soule  :sleep:  
 
++

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:29:33    

d'ailleurs pourquoi ne pas avoir mis ca dans le topic homosexualité ?

Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:30:16    

Gazette a écrit :

Papier Français??


 
 
Non papiers d'Arménie (et d'ailleurs c'est bien connu, il est interdit pour les étrangers de se marier en France [:dawa] )


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Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
Reply

Marsh Posté le 11-07-2005 à 21:31:04    

Zangalou a écrit :

oui Monica c'est une femme et Camille un homme, rien de plus logique  :o sauf que Camille n'a pas encore eu ces papiers alors vite il faut se marier avant la transformation

D'après la 1ère citation du 1er post, Camille est bien officiellement une femme ("changement d'état-civil en 1999" ).
Donc, c'est bien le mariage d'un homme et d'une femme [:proy]  
 
(même si la femme n'en est une que depuis 1999 et que l'homme est efféminé :pt1cable: )

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Marsh Posté le    

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