J'ai été nommé juré !

J'ai été nommé juré ! - Société - Discussions

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:26:06    

Voilà, j'ai reçu une convocation y'a qqus jours en disant que j'avais été désigné comme juré.
Dpuis, j'ai reçu la liste des procès auquels je pourrais assister (y'a un tirage au sort) : viol, meurtre, ... que du bonheur  :sweat:  
 
Mais bon je prends ça comme une découverte d'un monde que je ne connais pas. [:spamafote]


---------------
Toi et moi, on a un peu le même problème, on ne peut pas vraiment tout miser sur notre physique... Surtout toi. Alors si je peux me permettre de te donner  un conseil : oublie que t'as aucune chance vas-y fonce... Sur un malentendu ça peut marcher.
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:26:06   

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:26:36    

t'es payé?

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:27:55    

BurtonSnowboard a écrit :

Voilà, j'ai reçu une convocation y'a qqus jours en disant que j'avais été désigné comme juré.
Dpuis, j'ai reçu la liste des procès auquels je pourrais assister (y'a un tirage au sort) : viol, meurtre, ... que du bonheur  :sweat:  
 
Mais bon je prends ça comme une découverte d'un monde que je ne connais pas. [:spamafote]  


 
c clair, c un truc auquel on pense pas, mais çà peux arriver à tous le monde ;) ma grand mère qui était en maison de repos à 80 ans a été désigné juré , bizarre vous avez dit bizarre  :whistle:

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:28:23    

Keyzer93 a écrit :

t'es payé?  


 
 :non: et tu peux pas refuser il me semble

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:28:43    

BurtonSnowboard a écrit :

Voilà, j'ai reçu une convocation y'a qqus jours en disant que j'avais été désigné comme juré.
Dpuis, j'ai reçu la liste des procès auquels je pourrais assister (y'a un tirage au sort) : viol, meurtre, ... que du bonheur  :sweat:  
 
Mais bon je prends ça comme une découverte d'un monde que je ne connais pas. [:spamafote]  

ma cops l'est aussi [:totoz]


---------------
les uns sectent et les autres ruches.....Windsurf is good for u !   :D   Concerné par l'avenir de notre planete mais cerné par des cons !!...      chirac en prison, josé au balcon !
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:29:10    

A mon avis ça doit être intéressant, mais certainement pas évident :/ surtout sur ce genres d'affaire ou la condamnation peut être importante, j'aurai trop peur de participer à une erreur (dans un sens ou dand l'autre).

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:29:11    

vieri32 a écrit :


 
 :non: et tu peux pas refuser il me semble  

attention il te rembourses tout t frais, le boulot etc......pis tu peux refuser si t trop vieu


---------------
les uns sectent et les autres ruches.....Windsurf is good for u !   :D   Concerné par l'avenir de notre planete mais cerné par des cons !!...      chirac en prison, josé au balcon !
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:29:45    

BurtonSnowboard a écrit :

Voilà, j'ai reçu une convocation y'a qqus jours en disant que j'avais été désigné comme juré.
Dpuis, j'ai reçu la liste des procès auquels je pourrais assister (y'a un tirage au sort) : viol, meurtre, ... que du bonheur  :sweat:  
 
Mais bon je prends ça comme une découverte d'un monde que je ne connais pas. [:spamafote]  


 
tu devrai renommé ton topic, sous peine de delete (36 15 ma vie quoi)  ;)

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:31:11    

dioove a écrit :

attention il te rembourses tout t frais, le boulot etc......pis tu peux refuser si t trop vieu


 
Encore heureux, qu'ils remboursent tous les frais  :o , et effectivement comme je disais plus haut, on peux feinter quand on est pas en mesure de le faire.

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:33:04    

Normalement, on peut pas refuser si on est tiré au sort, A moins d'avoir une raison de santé vraiment béton.

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:33:04   

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:33:18    

par contre je ne crois pas que tu puisse refuser , ça fait parti de tes devoirs civique il me semble


---------------
sauvez les arbres Mangez des castors
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:33:42    

:non:  pas de close SVP c interessant ce que pense les gens d'être nommé dans un jurry populaire.
 
C'est arrivé à ma mère, mais ensuite les avocats font une séléction et il enreste bcp moins au final.
 
Genre si le gars est dans l'administration l'avocat de l'autre coté essaye d'enlever le plus de fonctionnaire possible par souci d'impartialité.

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:33:59    

taquin a écrit :

par contre je ne crois pas que tu puisse refuser , ça fait parti de tes devoirs civique il me semble


 
Exact, sauf cas de force majeur.

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:36:12    

Vi tu ne peux pas refuser sauf raison de santé béton, ni ton employeur mais tu peux ruser  :D  
 
En fait, si tu ne veux pas y aller, il est prévu une amende en cas de non présentation. 3x500 f au bout de la troisième. Ca te coute ca au max  [:spamafote]  
 
Tu es payé (400f/jour) a peu près
Si ton employeur refuse de te payer (il peut), tu as une indemnité suplémentaire.


---------------
Toi et moi, on a un peu le même problème, on ne peut pas vraiment tout miser sur notre physique... Surtout toi. Alors si je peux me permettre de te donner  un conseil : oublie que t'as aucune chance vas-y fonce... Sur un malentendu ça peut marcher.
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:36:23    

En tout cas, ça doit être une expérience marquante. Ca doit pas être banal de juger la peine d'emprisonnement de qqun, même si c'est le pire des salaud. On doit y penser toute sa vie

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:37:46    

Cocorezo a écrit :

En tout cas, ça doit être une expérience marquante. Ca doit pas être banal de juger la peine d'emprisonnement de qqun, même si c'est le pire des salaud. On doit y penser toute sa vie


 
 
Ben je vous dirais, c'est du 1 au 15 février  :sweat:


---------------
Toi et moi, on a un peu le même problème, on ne peut pas vraiment tout miser sur notre physique... Surtout toi. Alors si je peux me permettre de te donner  un conseil : oublie que t'as aucune chance vas-y fonce... Sur un malentendu ça peut marcher.
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:38:51    

BurtonSnowboard a écrit :

Vi tu ne peux pas refuser sauf raison de santé béton, ni ton employeur mais tu peux ruser  :D  
 
En fait, si tu ne veux pas y aller, il est prévu une amende en cas de non présentation. 3x500 f au bout de la troisième. Ca te coute ca au max  [:spamafote]  
 
Tu es payé (400f/jour) a peu près
Si ton employeur refuse de te payer (il peut), tu as une indemnité suplémentaire.

Y'a un autre moyen, c de se faire récuser tout simplement en ayant un discour aboninable dès la première entrevue avec le procureur et les avocats : dire par exemple : "tous les violeurs faut leur couper les couilles et montrer leur tête sur une fourche sur la place publique", t sûr d'être récusé.  [:mr marron derriere]

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:39:12    

En fait, le truc qui m'a le plus scié (pour l'instant  :D ) c'est que j'ai reçu la liste des affaires qui seraient jugé pendant la session de 15 j et tout apparait dessus : les noms des victimes, des accusés, pourquoi ils sont là, si ils sont en zonzon ou en liberté  :ouch:


---------------
Toi et moi, on a un peu le même problème, on ne peut pas vraiment tout miser sur notre physique... Surtout toi. Alors si je peux me permettre de te donner  un conseil : oublie que t'as aucune chance vas-y fonce... Sur un malentendu ça peut marcher.
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:39:23    

BurtonSnowboard a écrit :


 
 
Ben je vous dirais, c'est du 1 au 15 février  :sweat:  

Normalement, t'as pas le droit de parler de l'affaire en elle même, non ?

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:39:53    

Cocorezo a écrit :

Y'a un autre moyen, c de se faire récuser tout simplement en ayant un discour aboninable dès la première entrevue avec le procureur et les avocats : dire par exemple : "tous les violeurs faut leur couper les couilles et montrer leur tête sur une fourche sur la place publique", t sûr d'être récusé.  [:mr marron derriere]  


 
 
spafo  :lol:


---------------
Toi et moi, on a un peu le même problème, on ne peut pas vraiment tout miser sur notre physique... Surtout toi. Alors si je peux me permettre de te donner  un conseil : oublie que t'as aucune chance vas-y fonce... Sur un malentendu ça peut marcher.
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:39:58    

BurtonSnowboard a écrit :


 
 
Ben je vous dirais, c'est du 1 au 15 février  :sweat:  


C la première lettre que tu as reçu ?? Ou c'est celle pour le jury finale ?

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:40:52    

vieri32 a écrit :


 
 :non: et tu peux pas refuser il me semble  


Si, mais il faut des conditions valables :
"- vous avez plus de 70 ans,  
- vous n'habitez plus dans le département où se réunit la cour.  
- vous avez un motif sérieux (maladie, impératifs professionnels ou familiaux),  
- vous ne pouvez pas remplir convenablement votre responsabilité(mauvaise maîtrise de la langue française).  
Vous devez adresser votre demande de dispense (avec justificatifs) au président de la cour d'assises dès que vous recevez la notification du préfet ou avant l'ouverture de la session d'assises. "
 
http://vosdroits.service-public.fr [...] US108.html

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:42:05    

Qu'est ce que t'appelle le jury final : ceux qui sont tirés au sort ?
 
Je ne le saurais que le premier jour de l'audience. A mon sens, je ne reçevrais pas d'autre lettre (j'en suis déjà à ma troisième)


---------------
Toi et moi, on a un peu le même problème, on ne peut pas vraiment tout miser sur notre physique... Surtout toi. Alors si je peux me permettre de te donner  un conseil : oublie que t'as aucune chance vas-y fonce... Sur un malentendu ça peut marcher.
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:43:02    

BurtonSnowboard a écrit :

Qu'est ce que t'appelle le jury final : ceux qui sont tirés au sort ?
 
Je ne le saurais que le premier jour de l'audience. A mon sens, je ne reçevrais pas d'autre lettre (j'en suis déjà à ma troisième)


Voilà c ça que je voulais savoit, donc ok, premier jour Powa..

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:43:33    

Tranxen_200 a écrit :


Si, mais il faut des conditions valables :
"- vous avez plus de 70 ans,  
- vous n'habitez plus dans le département où se réunit la cour.  
- vous avez un motif sérieux (maladie, impératifs professionnels ou familiaux),  
- vous ne pouvez pas remplir convenablement votre responsabilité(mauvaise maîtrise de la langue française).  
Vous devez adresser votre demande de dispense (avec justificatifs) au président de la cour d'assises dès que vous recevez la notification du préfet ou avant l'ouverture de la session d'assises. "
 
http://vosdroits.service-public.fr [...] US108.html
 

ca c pas possible. On en peut refuser pour raison professionelle ( c même marqué dans le lien que tu as donné)

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:47:27    

BurtonSnowboard a écrit :

Qu'est ce que t'appelle le jury final : ceux qui sont tirés au sort ?
 
Je ne le saurais que le premier jour de l'audience. A mon sens, je ne reçevrais pas d'autre lettre (j'en suis déjà à ma troisième)


Voilà, tu dois recevoir plusieurs lettres.
Une qui t'annonce que tu es retenu pour participer au prochain tirage au sort.
(Une cinquantaine de "candidats", je crois).
Puis il y a un autre tirage pour chaque procès. (ou session, ça dépend de la Cour et/ou dee l'affaire)
 
A noter : même si tu as été désigné (2e lettre) pour un procès bien précis, tu peux encore être révoqué par la défense ou l'accusation.
Tu peux tout à fait passer au travers.

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:48:10    

La liste des crimes qui sont jugés aux assises  
 
Meurtre
viol
torture (sympa ca aussi...)
Attaque à main armé (ouais, bof)
fausse monnaie (petite frappe, là, ca vaut même pas le coup de se lever  :D )


---------------
Toi et moi, on a un peu le même problème, on ne peut pas vraiment tout miser sur notre physique... Surtout toi. Alors si je peux me permettre de te donner  un conseil : oublie que t'as aucune chance vas-y fonce... Sur un malentendu ça peut marcher.
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:49:16    

BurtonSnowboard a écrit :

La liste des crimes qui sont jugés aux assises  
 
Meurtre
viol
torture (sympa ca aussi...)
Attaque à main armé (ouais, bof)
fausse monnaie (petite frappe, là, ca vaut même pas le coup de se lever  :D )


 
D'un point de vue pénal , c hyper sanctionné, tu risque 25 ans de ferme je crois.

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:51:03    

Cocorezo a écrit :

ca c pas possible. On en peut refuser pour raison professionelle ( c même marqué dans le lien que tu as donné)


C'est un copier/coller de texte dans le lien. :/
Après, il faut voir ce qu'ils entendent par "impératifs professionnels/ familials".
Impératif professionnel : genre t'es en déplacement dans les DOM TOM.
Impératif familial : genre un membre de ta famille en train de mourrir à l'hopital.

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:52:14    

Tranxen_200 a écrit :


C'est un copier/coller de texte dans le lien. :/
Après, il faut voir ce qu'ils entendent par "impératifs professionnels/ familials".
Impératif professionnel : genre t'es en déplacement dans les DOM TOM.
Impératif familial : genre un membre de ta famille en train de mourrir à l'hopital.


 
tué par le mec que tu dois juger  [:rofl]


---------------
Toi et moi, on a un peu le même problème, on ne peut pas vraiment tout miser sur notre physique... Surtout toi. Alors si je peux me permettre de te donner  un conseil : oublie que t'as aucune chance vas-y fonce... Sur un malentendu ça peut marcher.
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:53:06    

BurtonSnowboard a écrit :

Qu'est ce que t'appelle le jury final : ceux qui sont tirés au sort ?
 
Je ne le saurais que le premier jour de l'audience. A mon sens, je ne reçevrais pas d'autre lettre (j'en suis déjà à ma troisième)


si tu parait etre trop reflechi ou trop convaincu , avec des opinions arrete tu vas te faire grillé par les avocats ils veulent du trou du cul maleable qu ils peuvent convaincre facile
j avais un prof qui fut convoqué , ils l ont jamais designé (remarque il avait des idées de facho parfois)mais tu es obligé de te presenter sans quoi tu prnd une amande mais je crois que c plus de 500frs  
au fait tu es designé pour un groupe d affaire non?


---------------
sauvez les arbres Mangez des castors
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:54:20    

Nicobule a écrit :


 
D'un point de vue pénal , c hyper sanctionné, tu risque 25 ans de ferme je crois.


art 442-1 du code pénal :  la contrefaçon ou la falsification des pièces de monnaie ou des billets de banque ayant cours légal en France (crime puni de trente ans de réclusion criminelle et 3 000 000 F d'amende)  

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:55:08    

BurtonSnowboard a écrit :


 
tué par le mec que tu dois juger  [:rofl]  


oui, ben là, tu sera révoqué d'office par la défense.  :whistle:

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:55:17    

Nicobule a écrit :


 
D'un point de vue pénal , c hyper sanctionné, tu risque 25 ans de ferme je crois.


alors que meurtre ou viol ils font passer ça pour de la deficience mental et tu prend 7 ans  :(  :sweat:


---------------
sauvez les arbres Mangez des castors
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:55:45    

Tranxen_200 a écrit :


art 442-1 du code pénal :  la contrefaçon ou la falsification des pièces de monnaie ou des billets de banque ayant cours légal en France (crime puni de trente ans de réclusion criminelle et 3 000 000 F d'amende)  
 


 
J'étais pas trop loin non plus, de tête, sachant que j'ai pas fait droit  :ange:  (nul n'est censé ignoré la loi  :o )


Message édité par nicobule le 23-01-2003 à 09:56:09
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:58:07    

Nicobule a écrit :


 
J'étais pas trop loin non plus, de tête, sachant que j'ai pas fait droit  :ange:  (nul n'est censé ignoré la loi  :o )


Certes non. ;)
C'est une des infractions les plus sanctionnéeq. :/

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:58:57    

T'as qu'à faire le psychotique, le gars instable et il te lacherons la grappe une fois pour toutes.

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 09:58:58    

A mort
A mort
A mort
 :bounce:  :bounce:  
 
Je vais pas faire long feu au procès moa  :D  
 
Il parait qu'on peut poser des questions aux accusés !


---------------
Toi et moi, on a un peu le même problème, on ne peut pas vraiment tout miser sur notre physique... Surtout toi. Alors si je peux me permettre de te donner  un conseil : oublie que t'as aucune chance vas-y fonce... Sur un malentendu ça peut marcher.
Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 10:01:28    

BurtonSnowboard a écrit :

A mort
A mort
A mort
 :bounce:  :bounce:  
 
Je vais pas faire long feu au procès moa  :D  
 
Il parait qu'on peut poser des questions aux accusés !
 

Pkoi t'as buté la vielle gros connard !!!

Reply

Marsh Posté le 23-01-2003 à 10:01:44    

HotShot a écrit :


 
"Qu'est-ce que vous prendriez, entre une Ti2400+ et une GeForce 4 MX ? :??: "

:lol:

Reply

Marsh Posté le    

Reply

Sujets relatifs:

Leave a Replay

Make sure you enter the(*)required information where indicate.HTML code is not allowed