Amende pour stationnement génant? - Vie pratique - Discussions
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:19:49
avec les photos et tout
Heu perso on ma toujours dis qu'il fallait dabord payer et ensuite entammer les procédures
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:22:30
Va voir le topic Marseille. Il vient de m'arriver la même chose (pluzoumoin), je trouve ça scandaleux
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:23:59
Je sais pas depuis quand t'as passé ton permis mais le trottoir est une voie réservée aux piétons. Donc une voiture n'a rien à y faire.
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:24:03
HaKaN_FR a écrit : |
Disons que l'idee ne leur etait peut etre pas venue avant
Et puis bon tu vas pas te plaindre qd meme pcq ta été verbalisé pcq t'étais mal garé ce serait la meilleur !!!
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:26:21
Euh ouais, désolé mais le stationnement des voitures sur le trottoir semble vraiment gênant, au vu de tes photos !
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:27:55
et quand y'a pas d'autres solutions...? je vais pas aller me garer dans le parking au centre ville à plus d'1 km de chez moi quand meme?
Pour le troitoir reserver aux pietons oui je le sais, mais personne ne l'utilise, je peux me retourner vers la mairie qui fait rien pour ça?
sebou77 : oui je pensais aussi, mais c'est marqué sur la contravention même, et vu sur ce site là : http://www.motoservices.com/admini [...] tester.htm
"Attention, il n'est plus possible de contester une contravention après paiement de l'amende forfaitaire"
En gros une fois payé on ne peut plus contester (depuis février 2000...)
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:28:01
Il a dit qu'il avait pas d'autres moyens de se garer, il aurait dut rester sur la chaussée alors ?
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:28:24
Trop dure la vie.
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:29:09
HaKaN_FR a écrit : et quand y'a pas d'autres solutions...? je vais pas aller me garer dans le parking au centre ville à plus d'1 km de chez moi quand meme? |
Bah ouais, va gueuler auprès de la mairie pour qu'ils aménagent une zone sur la rue afin de se garer.
Ceci dit "personne ne l'utilise", t'en sais rien. T'imagines qqln avec une poussette ou un handicapé en fauteuil ?
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:29:27
otacon-yuiitsu a écrit : Il a dit qu'il avait pas d'autres moyens de se garer, il aurait dut rester sur la chaussée alors ? |
Partie comme c'est de toute facon on va etre obligé de se garé sur la route même... Les jeunes ont de plus en plus de permis dans le quartier, donc plus de voiture, et deja que ya pa de place...
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:30:29
HaKaN_FR a écrit : et quand y'a pas d'autres solutions...? je vais pas aller me garer dans le parking au centre ville à plus d'1 km de chez moi quand meme? |
j'ai pas lu tout l'explication de ton topic, mais je crois que cette phrase doit bien résumer
En effet payes pas, comme ça tu paieras encore plus
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:30:51
Ouais mais nan les barrieres empechent de toute facon les handicapé a utilisé ce troitoir... Une personne handicapé habite un peu plus haut sur le meme coté de la rue, il traverse toujours en face pour utilisé l'autre troitoir... Et de toute façon comem je l'ai dit, tous les petions utilisent toujours le trotoir d'en face...
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:31:00
Garez vous sur la route oui. Ca fera des sous pour la mairie et la fourrière.
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:33:03
HaKaN_FR a écrit : Ouais mais nan les barrieres empechent de toute facon les handicapé a utilisé ce troitoir... Une personne handicapé habite un peu plus haut sur le meme coté de la rue, il traverse toujours en face pour utilisé l'autre troitoir... Et de toute façon comem je l'ai dit, tous les petions utilisent toujours le trotoir d'en face... |
Quoi qu'il en soit, c'est pas aux piétons à changer de trottoir mais aux bagnoles de se garer correctement. Tu pourrais quand même empiéter de deux roues sur la rue afin de laisser la place aux piétons de passer.
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:34:02
Apres on va me verbalisé parceque je suis a moitié sur la route Mais si je fait comem tu dit, ca genera la route ca revient au meme... 2 voitures passeront pas sir on se gare comme ca...
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:35:02
HaKaN_FR a écrit : Apres on va me verbalisé parceque je suis a moitié sur la route Mais si je fait comem tu dit, ca genera la route ca revient au meme... 2 voitures passeront pas sir on se gare comme ca... |
Et bah comme ça, les gens ralentiront et c'est tant mieux.
Enfin ta mairie devrait se bouger le fion pour peindre des trucs au sol, pour matérialiser les emplacements de parking.
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:36:40
si y'a pas de panneau stationnement interdit, normalement tu te gare sur la rue au bord du trottoir
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:37:19
Histoire de racket tout ça
Et bonjour ceux qui ferment les yeux...
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:42:02
sur la route même? y'a aucun panneau de stationnement interdit tous le long de la rue...
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:42:29
mais en fait passons les fait, je veux surtout savoir si il faut payer puis contester, ou le contraire?
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:47:08
Et se garer là où c'est autorisé ça a été envisagé ??????
Parce que c'est bien beau de chercher comment placer la voiture sur le trotoire mais bon même si y a pas de place dans cette rue ni dans les rues suivantes et ben tu vas plus loin ou alors tu prends le bus ou alors tu déménages non ?????
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:50:45
titoune42 a écrit : Et se garer là où c'est autorisé ça a été envisagé ?????? |
y'a 1 bus qui passe par jour, pour se garer ailleur meme le parking en centre ville (bon j'ai di 1km mais c'est bien plus que ca... ) est toujours bondé, demenagé heuu si je doi demenagé a chaque probleme... pi de toute façon c'est pareil ailleur! en plus on est propriétaire... pour le bus y'en a qu'un qui passe et c'est le matin a 7h petite ville inside, j'habite pas à lyon moi
Marsh Posté le 19-01-2006 à 23:06:09
HaKaN_FR a écrit : y'a 1 bus qui passe par jour, pour se garer ailleur meme le parking en centre ville (bon j'ai di 1km mais c'est bien plus que ca... ) est toujours bondé, demenagé heuu si je doi demenagé a chaque probleme... pi de toute façon c'est pareil ailleur! en plus on est propriétaire... pour le bus y'en a qu'un qui passe et c'est le matin a 7h petite ville inside, j'habite pas à lyon moi |
Moi non plus : Saint-Etienne
Marsh Posté le 19-01-2006 à 23:10:40
Au fait petite question : sur l'une des amendes (bah oui j'en ai , vous suivez? ) l'agent avait d'abord marqué FIESTA comme modele, et entouré FORD.... cette voiture etait garé un peu plus haut que moi, je sais pas si la personne a eu l'amende, mais apparemment d'abord il s'est trompé puis il a baré et marqué renault clio... ca change quelquechose?
Puis derniere question : j'ai lu sur le site donné un peu plus haut que en 2004, le délai de paiement des amendes forfaitaire etait passé de 30 à 45 jours (meme que plusieurs personne ont reussi a ne pas payer car c'etait toujours marqué 30 jour ssur la contravention, ou alor que l'agent avait rayé puis marqué 45 jours à la main = hop nullité du pv si il avait pas signé a cette endorit...). Sur mes 2 contravention, c'est marqué 30 jours... ca change aussi quelque chose?
Marsh Posté le 20-01-2006 à 00:14:06
HaKaN_FR a écrit : Au fait petite question : sur l'une des amendes (bah oui j'en ai , vous suivez? ) l'agent avait d'abord marqué FIESTA comme modele, et entouré FORD.... cette voiture etait garé un peu plus haut que moi, je sais pas si la personne a eu l'amende, mais apparemment d'abord il s'est trompé puis il a baré et marqué renault clio... ca change quelquechose? |
Marsh Posté le 20-01-2006 à 00:26:31
HaKaN_FR a écrit : sur la route même? y'a aucun panneau de stationnement interdit tous le long de la rue... |
ben ouais... sur la route meme
c'est pas parce qu'il y a pas de places delimités qu'on ne peut pas
Marsh Posté le 20-01-2006 à 01:02:23
ha et comment qui font les voitures? sachant que c'est une route nationale quand meme ... et que c'est presque tous les soirs bouchons
Marsh Posté le 20-01-2006 à 01:47:01
HaKaN_FR a écrit : ha et comment qui font les voitures? sachant que c'est une route nationale quand meme ... et que c'est presque tous les soirs bouchons |
j'en sais rien, mais si tu relis ton code tu verra que normalement tu peux
Marsh Posté le 20-01-2006 à 03:04:26
Tu peux stationner sur l'accotement, pas sur la chaussée.
Marsh Posté le 20-01-2006 à 03:21:43
HaKaN_FR a écrit : Au fait petite question : sur l'une des amendes (bah oui j'en ai , vous suivez? ) l'agent avait d'abord marqué FIESTA comme modele, et entouré FORD.... cette voiture etait garé un peu plus haut que moi, je sais pas si la personne a eu l'amende, mais apparemment d'abord il s'est trompé puis il a baré et marqué renault clio... ca change quelquechose? |
si c'est 30 jours sur la contravention,c'est possible de faire annuler la contravention pour vice de forme;je l'ai lu sur un autre site,qq'un qui avait eu la meme contravention avec les 30 jours dessus, a pu la faire annuler .
C'est du 100 % sur et certain d'annuler la contredanse avec cette astuce.
enfin,pour contester,ne jamais payer d'avance,auquel cas on reconnait sa faute.
Marsh Posté le 23-01-2006 à 13:45:20
orbis a écrit : si c'est 30 jours sur la contravention,c'est possible de faire annuler la contravention pour vice de forme;je l'ai lu sur un autre site,qq'un qui avait eu la meme contravention avec les 30 jours dessus, a pu la faire annuler . |
C'est pas faux
Marsh Posté le 23-01-2006 à 13:50:28
titoune42 a écrit : Et se garer là où c'est autorisé ça a été envisagé ?????? |
Si à chaque problème que l'on rencontre, la solution la plus facile est prise, on va pas aller loin.
Marsh Posté le 23-01-2006 à 13:51:33
HaKaN_FR a écrit : ha et comment qui font les voitures? sachant que c'est une route nationale quand meme ... et que c'est presque tous les soirs bouchons |
Dans les petites villes de campagnes c'est comme ça, mais la route est beaucoup plus large.
La seule solution est la Mairie.
Marsh Posté le 23-01-2006 à 13:55:11
une procédure complète pour contester un PV de stationnement :
http://www.anpage.com/pv/2stationn.html
J'adore surtout cette partie :
Le Parquet peut adopter deux attitudes lors de la réception de votre lettre de contestation :
soit il classe le dossier, soit il engage des poursuites lors qu'il estime la réclamation non fondée.
Mais parfois, certains Parquets ou Officiers du Ministère Public, vous adressent une lettre vous sommant de payer la contravention, invoquant que votre réclamation est injustifiée. Ces réponses sont hors la loi. Il faut savoir en effet que dès lors que vous avez adressé dans les délais votre lettre de contestation au service compétent, le Parquet doit annuler les titres exécutoires, et ne peut pas vous demander le paiement de l'amende si un jugement n'est pas intervenu.
C'est pourquoi, il ne faut en aucun cas donner suite à ce genre de lettre, puisque vous possédez tous les arguments prouvant que le Code de Procédure n'a pas été respecté. L'article 174 du Code Pénale (cf. Annexes) s'applique ici en toute logique. Il stipule qu'un fonctionnaire ne peut demander des sommes qui ne lui sont pas dues : cette faute peut être sanctionnée par deux années de prison, voir plus.
Alors, lorsque vous recevrez un avis du Trésor Public vous réclamant le montant majoré de votre contravention, vous lui adresserez cette lettre, en précisant que vous aviez fait une réclamation au préalable.
Tribunal de Police
4-14, rue Ferrus
75014 Paris
Contravention No:
Du:
Monsieur l'officier du Ministère Public,
Je vous adresse sous ce pli la photocopie des avertissements reçus pour des PV de stationnement, ainsi que la copie des courriers adressés à la préfecture et les réponses de celle-ci.
Le Code de Procédure n'a pas été respecté, puisqu'après une contestation dans les formes et les délais requis auprès de l'autorité compétente, j'ai reçu un avis d'amende majorée après que ma réclamation ait été rejetée... (précisez le motif) .
J'attends votre confirmation quant à l'annulation des titres exécutoires émis irrégulièrement. Dans le cas inverse, je me verrai dans l'obligation de déposer une plainte reposant sur l'article 174 du Code Pénal.
Dans l'attente de vous lire, je vous prie d'agréer Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Marsh Posté le 23-01-2006 à 15:06:06
Lemminkainen a écrit : Dans les petites villes de campagnes c'est comme ça, mais la route est beaucoup plus large. |
Voui, mon cousin habite dans un petit village, la moitié de la route est prise par les véhicules en stationnement, mais il doit y'avoir 100 voitures qui passent par jour... Dans mon cas, c'est une route nationale très frequentée (direction geneve), deja dans l'état actuel je te parle pas des bouchons le soir après 16h... alors si on se fou sur la route même, bonjour les dégats
Que se passe-t-il si je conteste le CV et qu'il refuse ma contestaion? Il me la renvoie pour que je paie les 35 ou alors c'est direct du majoré? (75 je crois). En gros si ils trouvent que mes arguments sont bidons, c'est DMC ou pas ?
Je vais ecrire a la mairie, meme si j'ai des doutes qu'ils se bougent
Marsh Posté le 23-01-2006 à 18:29:35
Tu vas les empecher de leur donner de l'argent, à mon avis il t'aideront pas
Marsh Posté le 26-01-2006 à 23:53:25
un petit up de topic, juste pour dire que j'ai trouvé 2 personnes qui ont été à peu prêt dans le même cas mais dans d'autres quartiers (centre ville pour l'un et zup pour l'autre) et ils ont pas payé apres avoir contester
esperont que ma contestation va etre pris en compte aussi
Marsh Posté le 26-01-2006 à 23:59:20
HaKaN_FR a écrit : Ouais mais nan les barrieres empechent de toute facon les handicapé a utilisé ce troitoir... Une personne handicapé habite un peu plus haut sur le meme coté de la rue, il traverse toujours en face pour utilisé l'autre troitoir... Et de toute façon comem je l'ai dit, tous les petions utilisent toujours le trotoir d'en face... |
no comment ...
Marsh Posté le 19-01-2006 à 22:17:25
Bonjour,
Je voudrais avoir vos avis sur une amende (2 en fait... 2 voitures!) stationné devant chez moi. Je n'ai pas été le seul à avoir eu d'amendes, pas mal de voiture garé le long en ont eu (sauf les chanceux qui sont parti bossé avant le passage des agents, aux alentours de 9h !)...
En fait, j'habite dans un immeuble de 8 etages, 4 appartement par etage soit 32 appartements au total. En plus, entre les etages -4 à RDC et +1 à +4, il y'a un garage-station service (voir photos pour mieux comprendre). Le seul probleme, c'est que pour un immeuble comme ça, on a a disposition uniquement et seulement 3 places de parking acheté par 3 habitants il y'a des années de ca. Du coup, pas d'autres solutions que de se garé ici et là, notamenent sur le troitoir (voir photos ci dessous). Ca fait maintenant 13 ans que j'habite ici avec mes parents, tout le monde s'est toujours garé de la sorte et personne ne s'est plaint, d'ailleurs il ya sur les endroits interdits au stationnement des barrieres empechant tout stationnement. Et ce matin, un agent est venu verbalisé tous les véhicules stationné le long, je sais pas combien de voiture en tout, mais le probleme c'est qu'on a pas d'autre solution : aucun parking dans tous les quartier, il n'y a vraiment aucune place pour se garé hormis ces emplacements là... D'ailleurs, il n'y'a pas que l'immeuble, mais toutes les maisons sans parking tout le long de la rue. Ce qui fait un paquet de voitures ! La mairie est certainement au courant de ça, mais personne ne réagit, et voila que ce matin on se prend 2*35 soit 70 d'amende, qui je le pense, ne sont pas justifié...
Je vais contester cette amende, j'ai lu ici et là qu'il ne fallait PAS la payer, sinon on ne pouvait plus contester?! Je ne vais pas la payer donc, demain je vais aller à la mairie avec une autre personne qui a eu l'amende aussi pour voir ce qu'on peut faire, j'aimerais bien vos avis aussi?
merci
Voici les photos pour comprendre un peu mieux :
- L'immeuble en question avec la station service, sachant qu'il y'a encore 4 etages en bas de la station qu'on ne voit pas sur la photo... Et les 3 places de parking de l'immeuble, a droite juste dessus la opel blanche :
- Voici nos 2 voitures stationnés, sachant que l'entrée du garage a gauche n'est pas géné : la voiture passe facilement (c'est juste un effet sur la photo, sinon il y'a pratiquement 50 cm entre la clio de gauche et la porte du garage)
- Les endroits où on ne peut pas stationner sont bloqué par des barrieres mis par la mairie il y'a quelques années (pour stationnement génant, à l'epoque...) dans ce cas là pourquoi ne pas avior mis des barrieres tout le long si le stationnement y est interdit aussi?
- Une vue sur la rue, normalement il y'a des voitures stationnées a droite sur le troitoir aussi, mais les photos ont été prisent à 11h donc tout le monde est au travail...
Au passage, les agents qui verbalisent viennent presque tous les jours à la station service pour prendre de l'essence, ils voient tous les jours ces voitures stationnées mais n'ont JAMAIS sanctionnés jusqu'a maintenant... alors..? pourquoi aujourd'hui? un nouvel agent qui connait pas encore ce quartier? ou alors ils ont pas reussi a remplir leur quota de PV donc ils s'en prennent a tout le monde ( )
Désolé d'avoir été aussi long, j'espere avois vos avis sur la question
Message édité par HaKaN_FR le 19-01-2006 à 22:17:57
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