Bonjour à tous,
Je me permets de vous écrire ce long message parce que je suis victime d'une situation de nuisances sonores ayant atteint un seuil extrême.
En effet depuis fin Septembre 2008, date à laquelle mes voisins du dessus sont rentrés de vacances, je n'arrive plus ni à dormir, ni à travailler, ni à me reposer chez moi, et je n'exagère pas dans ce que je dis.
Cela fait plus de 3 mois maintenant que nous n'arrêtons pas d'entendre du matin jusqu'au soir, précisément de 7h du matin à 2h du matin et sans interruption, des coup violents sur notre plafond/leur parquet provoqués manifestement par des pas de talons ou de sabots, des déplacements de meubles, des enfants qui courent et des objets lourds qui tombent par terre avec brutalité. Parfois même des travaux de perceuses et de marteaux le soir (vers 20h) et des disputes conjugales avec cris et bruits sur le parquet à 2 heures du matin! Etant donné l'intensité et la répétitivité de ce bruit, nous sommes actuellement dans l'impossibilité de dormir sans casque anti-bruit et boules quies cumulés et nous avons une situation de vie exécrable à la maison. J'ai tout essayé pour arranger ça, mais il n'y a vraiment rien à faire!  
 
La première fois, je suis monté toquer à leur porte à 23h un beau soir et ai dit à la dame qui a à peine ouvert sa porte que nous n'arrivons pas à dormir à cause de ce bruit. Elle m'a répondu "Allez-y, dormez!" et m'a claqué la porte au nez! La deuxième fois j'ai déposé une lettre dans sa boite aux lettres lui demandant gentillement d'arrêter de pousser des meubles et de laisser ses enfants courir (avec leur bottes!) après 22h, aucune réaction. Un soir après, j'étais tellement affolé que je suis monté toquer à leur porte en criant à travers que j'en avais marre et que j'allais engager une procédure. La dame est redescendue chez moi et m'a dit que dans cet état de colère elle n'est pas prête "à négocier" et qu'elle ne veut plus avoir affaire à moi devant sa porte sous peine "de ne plus me laisser redescendre" (menace d'agression).
 
J'ai alors alerté le bailleur (nous sommes tous les deux locataires) et ils leur ont envoyé une lettre d'avertissement. Ne constatant aucune amélioration, j'ai relancé l'agence de location qui leur a envoyé cette fois-ci une lettre recommandée, toujours sans résultat. La troisième fois que je suis descendu à l'agence leur dire que j'avais des témoins que ma situation était invivable, ils m'ont assuré qu'ils ne pouvaient plus rien faire pour moi et qu'il fallait que je passe par le commissariat de ma commune. Car en effet, ma tante qui est passée nous rendre visite n'a pas pu parler à ma mère tranquillement au salon (j'habite dans un F2) à cause de leur bruit insupportable de coups qui font trembler la maison. Elle est montée leur parler pour leur dire qu'elle était prête à témoigner de la nuisance en cas de récidive et elle nous a raconté qu'un homme est sorti lui répondre violemment qu'il s'en foutait complètement et lui a dit avec colère qu'il ne voulait plus jamais nous revoir pour ce problème à sa porte. Pourtant il me semble avoir lu sur Internet que le propriétaire du bail était en devoir de faire cesser les nuisances, en allant même jusqu'à l'expulsion du locataire en infraction, un article de la loi stipulant ce fait. Qui a raison?
 
"Si l'auteur du bruit est un locataire, il faut prévenir le propriétaire. Responsable, ce dernier a l'obligation de faire cesser ces troubles rapidement, en allant même jusqu'à l'expulsion de son locataire (article 6-1 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989)" Source: http://www.60millions-mag.com/vos_ [...] ep)/result
 
La fois d'après, j'ai appelé la police. La police municipale est passée, mais bizarrement ils se sont calmés au moment de leur passage. Malgré l'absence de constatation, ils sont montés les avertir et m'ont demandé de les rappeler en cas de récidive pour verbaliser. J'ai dû les rappeler plusieurs fois (plusieurs soirs différents) mais à chaque fois il y avait faible constatation, ils recevaient un avertissement oral et ils recommençaient dès le lendemain matin. Mon agence m'a recommandé de déposer une main courante dans le cas où je voulais déménager dans un autre appartement de l'immeuble afin que ma demande soit traitée en priorité (en raison du grand nombre de demandes de logement).  
 
Je suis donc allé déposer ma première main courante et l'agent à qui j'ai eu affaire m'a expliqué qu'au bout de 3 ou 4 mains courantes je pouvais déposer une plainte en bonne et due forme et qu'il fallait appeler la police nationale (et non municipale) à chaque fois qu'il y a nuisance chez moi. A un moment, j'ai fini par attendre deux semaines avant de rappeler la police (d'habitude je les appelle une fois par semaine en moyenne!). Et là ils ont vraiment pu constater des bruits sauvages sur mon plafond. Malheureusement, malgré ma demande, ils ont refusé de verbaliser parce qu'ils m'ont dit "que c'est la première fois qu'ils passaient" (en effet ce ne sont jamais les même agents qui passent chez moi constater la nuisance). Je suis donc retourné au commissariat le leur dire. Ils ont pris ma troisième main courante (j'en avais bel et bien déposé une deuxième en attendant) et m'ont dit que la prochaine fois qu'il y aura du bruit je les rappelle et ils verbaliseront. Malheureusement il s'avère que mes voisins aient pris la précaution d'arrêter le bruit à chaque fois que la police arrive chez moi (ils arrivent quasiment toujours à s'en apercevoir).
 
Que me conseillez-vous de faire maintenant?
Puis-je entamer une procédure en justice ou me plaindre à un avocat?
Je vous remercie d'avance pour votre aide.

plus désespéré que : http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] w=0&nojs=0  ?

Sinon en règle générale ça déménager et la procédure qui obtient le maximum de résultat

Le meurtre avec préméditation

D'expérience, il n'y a rien à attendre de ce genre de personne; c'est triste parce que tu y es pour rien, mais je pense que la meilleure option est le déménagement.

Les gens qui jouent le rapport de force faut les faire encore plus chier !
Deja s'y t'arrives a les coincé avec le tapage ca serait pas mal, sinon essayes le constat huissier, avec plainte ca les fera chier.
 
 On avait eu des ennuis avec des voisins c'est moi qui faisait du bruit (de jour) néanmoins la voisine avait cru qu'elle avait le droit de faire une violation de domicile pour venir m'engueuler.
 on s'est apercu que la fenetre du 1er avait été réalisé sans permis de construire, on a obtenu par décision de justice que la fenetre soit rebouchée.
 Une baraque qu'ils venaient d'acheter ca fait mal de perdre une chambre, bref ils etaient content!
  Ils nous ont plus jamais fait chier.
 Bref ceux qui jouent le rapport de force faut les faire encore plus chier et ca les calme.

Et pourquoi est ce que tu n'enregistres pas tous ces bruits avec une caméra ?
 
Par exemple le jour où la police doit passer, tu filmes jusqu'a l'arrivée des flics ( histoire qu'ils voient bien que c'est pas traffiqué )

 
déménage.

Appelle Julien Courbet

Bah et ce topic c'est du pâté ?
http://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] 16_335.htm

 

 
 
malheureusement les mains courantes ça n'aboutit généralement jamais. Tu peux tenter d'envoyer un courrier au procureur de la République.
 

Tu as ta réponse dans le post de viniw.
 

Bah, les miens ne font rien de mal à part le bruit hormis peut être leur minuscule balcon qui est bourré de jouets, d'ordures et de manches à balais qui dépassent à travers les barreaux. Mais je ne pense pas y pouvoir grand chose.
 

J'ai déjà essayé toute sorte d'enregistreur: Ce genre de son ne se fait pas entendre dans les appareils parce qu'il est trop grave.
 
Je m'attendais plutôt à ce que l'un d'entre vous me dise que je peux forcer mon agence à les faire déménager à eux (ou plus simplement les expulser) en me servant de l'article de loi cité dans mon premier post.
Qu'est-ce que vous en pensez?

 
Effectivement, la JP est en ta faveur, un voisin du dessous bruyant a pour obligation d'entreprendre des mesures d'isolation afin de réduire sensiblement les nuisances sonores qu'il engendre. Mais c'est une action en justice, donc souvent couteuse et souvent longue, franchement ... déménage.
 
Je t'invite à venir sur le topic voisins pour nous faire part de ton expérience, et sur le topic des juristes pour des conseils pratiques sur tes recours possibles.
 
Topic voisins : http://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] 16_335.htm
(tu peux faire un copier/coller de ton premier post)
 
Topic juristes : http://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] #t17111613
 
Bon courage en tout cas...  

Merci à toi.

Clôture, merci de voir sur les topics indiqués ci-dessus