Frais de douane - Comment les déterminer de manière fiable ?

Frais de douane - Comment les déterminer de manière fiable ? - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 12-05-2005 à 23:00:43    

Salut à vous,
 
Je compte acheter à Hong-Kong un "petit" colis de 30kg et d'une valeur proche de 1000US$... Je présume donc que je ne vais pas pouvoir échaper aux frais de douane... :D
 
 
Je viens de passer un bon moment à arpenter le site de la douanes: http://www.douanes.gouv.fr ... Soit je suis complètement con  [:bighead] , soit  ce sont de gros pervers qui font tout pour que le site soit incompréhensible au grand public!   [:arn0]  
 
Connaissez vous la méthode pour calculer ce que je vais payer ?
D'après ce que j'ai compris, je dois m'attendre à:
+ Des Droits forfaitaires (combien ?)
+ Des frais de dossiers (combien ?)
+ Un taux appliqué selon la catégorie du produit (Code tarifaire 9503201000 dans mon cas - Ca coute combien ? )
+ La TVA appliquée sur la valeur du paquet + son port et l'ensemble des taxes ci dessus.
 
 
Merci aux inspecteurs des douanes en herbe qui pourront m'aider !
 
A+
 
Sorg
 
 

Reply

Marsh Posté le 12-05-2005 à 23:00:43   

Reply

Marsh Posté le 13-05-2005 à 10:22:12    

tu rajoute 25 % au total de ton achat + frais deport

Reply

Marsh Posté le 13-05-2005 à 10:42:22    

Oui, c'est l'approximation que l'on m'a souvent donné. mais j'aimerai connaitre la méthode de calcul pour avoir une estimation plus fiable de ce que je vais payer.

Reply

Marsh Posté le 13-05-2005 à 11:35:08    

Alleluïa !
 
Que je sois fouetté 144 fois à coup d'orties fraichement coupées pour avoir médis sur la capacité du services des douanes à me renseigner!
 

Citation :

MESSAGE ELECTRONIQUE
____________________________________________________________________________________________
 
      SERVICE EXPEDITEUR :
 
      Centre de Renseignements des Douanes
 
      Téléphone : 0 825.30.82.63 (0,15 €/mn)
 
      Télécopie : 01.53.24.68.30
 
      Site Internet : http://www.douane.gouv.fr
 
      Réf. : mld/05/4109
 
     DESTINATAIRE :
 
      A l’attention de : MOI
____________________________________________________________________________________________
 
 Monsieur,
 
En réponse à votre message du 11 mai 2005, nous vous informons que vous pouvez tout à fait importer des marchandises en tant que particulier.
 
Les opérateurs chargés d'acheminer les colis (Fédex, UPS, DHL, Poste, TNT,...) sont également agréés par la DGDDI comme commissionnaires en douane, c'est à dire effectuent les opérations de dédouanement et de perception des droits et taxes pour vous. Les recettes (droits et taxes uniquement) sont versées définitivement par les opérateurs à l'administration des douanes, à charge pour eux de les recouvrer auprès de leurs clients.
 
Toutes les marchandises (neuves ou d'occasion) importées sur le territoire de l'Union européenne sont soumises au paiement de droit de douane et de TVA.
 
Il existe des franchises, c'est à dire des seuils en valeur permettant l'exonération de droits et taxes à l'entrée des marchandises en France. En matière de colis postaux et de fret express, les franchises concernent les envois de particuliers à  particuliers dont le montant est inférieur à 45 euros et les ventes par correspondance inférieures à 22 euros.
 
Attention: en plus des droits et taxes exigibles à l'importation les services de fret express facturent leurs frais de représentation en douane.
Ces frais sont libres et privés, ils ne sont pas reversés à l'administration des douanes. Il est donc important de demander un devis.
Ils supportent également la TVA à 19.6%.
 
Le droit de douane est calculé en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance(éventuelle)
 
La TVA est calculée en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance(éventuelle) + droit de douane
 
Le droit de douane varie en fonction de la nature précise de la marchandise, veuillez trouver ci-dessous les principaux taux de droits de douane applicables à l'entrée de marchandises dans l'Union Européenne, dont les jeux et jouets.
   
      Appareil photo numérique
     0 %
     
      Appareil photo optique
     3.2 % < 4.2 %
     
      Armes air comprimé - arme de chasse
     3.2 %
     
      Armes blanches -épées - sabres - poignards
     1.7 %
     
      Articles de sport - golf - ballon - ski - roller ….
     2.7 % < 4.7 %
     
      Bijouterie fantaisie
     4 %
     
      Bijoux or - bijoux argent
     2.5 % < 4 %
     
      Caméscopes - lecteurs DVD
     14 %
     
      Chaussures
     8 % < 17 %
     
      Disques vidéo - disques audio
     3.5 %
     
      Instruments de musique
     3.2% < 4 %
     
      Jeux vidéo utilisables avec TV
     0.6 %
     
      Jouets - modèles réduits - figurines
     0.8 % < 4.7 %
     
      Jumelles - longues vues - lunettes astronomiques
     4.2 %
     
      Livres - partitions musicales - timbre-poste
     0 %
     
      maroquinerie
     3 % < 9.7 %
     
      montres
     4.5 %
     
      Objectifs photo
     6.7 %
     
      Objets d'art - de collection - d'antiquité
     0 %
     
      Objets en plastique : décoration - articles bureau
     6.5 %
     
      Perles - pierres précieuses - pierres gemmes ; non-montées en bijoux
     0 %
     
      Pièces de vélo -selle - guidon - pédaliers - cadre etc….
     4.7 %
     
      Préparations alimentaires - protéines
     12.8 %
     
      Savon - produits de beauté - maquillage - parfum
     0 %
     
      vélo
     15 %
     
      Vêtements -jeans - sweet - pull - chemises - T shirt
     12 % < 12.4 %
     
      vitamines
     0 %
     
Nous vous communiquons par ailleurs une méthode de recherche de la nomenclature et des taux de droit de douane applicables à l'entrée dans l'Union européenne :  
 
Site douane : http://www.douane.gouv.fr , dans le bandeau d'accueil choisir rubrique "documentation" >> "nomenclature douaniere" >> "le TARIC".
 
A l'ouverture du TARIC, remplir le code nomenclature du produit si vous le connaissez (dans votre cas, le chapitre des jouets est le 95) et sélectionner le pays d'origine de vos marchandises. Enfin, cliquez sur l'onglet "droit de douane" pour connaître précisément le droit de douane applicable à votre produit.
 
Si vous ne connaissez pas le code nomenclature, l'onglet "Naviguer" vous  donne accès à l'ensemble de la nomenclature douanière grâce à une recherche par arborescence. Ensuite il ne vous reste plus qu'à sélectionner le pays d'origine de vos marchandises et à cliquer sur l'onglet "droit de douane".
 
Enfin, nous vous indiquons que vous pouvez retrouver les taux de change utilisés pour établir les déclarations en douane en ligne sur notre site internet à la rubrique :  "E-services"  >>  "Les téléservices"  >> "Les taux de changes".
 
 
En restant à votre disposition pour de plus amples renseignements, veuillez agréer Monsieur, l’assurance de notre considération distinguée.
 
Le Centre de Renseignements des Douanes


 
Donc dans mon cas:
 
Valeur du colis (port inclus): 1390$ soit 1093€
Frais de dossier du transporteur (évalués à ): 15€
Droit de douane (maxi): 4,7% : 51,41€
TVA sur tout çà: 19,6%*(1093+15+51,41)= 227,24€
 
Total des prélèvements à la douane: 293,65€ soit 26% Ca recoupe l'évaluation sommaire que tu me donnais Liothan!


Message édité par sorg le 13-05-2005 à 11:36:04
Reply

Marsh Posté le 13-05-2005 à 11:58:34    

vitamine 0% de taxe ?? !!!!
j'ai acheter 50k de vitamine c au usa
et j'ai choper 50€ de taxes...
 
ss oublier que les douaniers
peuvent te facture leur controle ce qui est arrive
à un copain.....

Reply

Marsh Posté le 13-05-2005 à 13:34:29    

jicenice a écrit :

vitamine 0% de taxe ?? !!!!
j'ai acheter 50k de vitamine c au usa
et j'ai choper 50€ de taxes...
 
ss oublier que les douaniers
peuvent te facture leur controle ce qui est arrive
à un copain.....


 
0% de taxes, mais dans tous les cas la TVA plus les frais forfaitaires de gestion de dossier.

Reply

Marsh Posté le 13-05-2005 à 13:46:39    

Les opérateurs chargés d'acheminer les colis (Fédex, UPS, DHL, Poste, TNT,...) sont également agréés par la DGDDI comme commissionnaires en douane, c'est à dire effectuent les opérations de dédouanement et de perception des droits et taxes pour vous
 
Cette phrase devrait etre en "sticky" dans diverses sections du forum, elle rendrait service a beaucoup de gens. Souvent les gens sont dubitatifs quand je leur dit que les grands transporteurs font le boulot de recouvrement, et croient souvent pouvoir passer au travers (notamment avec le tres celebre "gift" ). Helas, c'est pas vraiment le cas.
 
En tout cas, experience perso: 25/26% en sus, a deux reprises.
 
 
ps: je remarque qu'ils ont mis 14% de droit sur les camescopes. Malins, les bougres, quand on sait qu'outre Atlantique les prix peuvent etre sacrement inferieurs. Par contre, je suis surpris qu'il n'y ait pas de droit sur les APN. Je ne connais pas les prix en dehors de l'UE, mais il est possible (si la courbe suit celle des camescopes, par ex) qu'il soit avantageux de se fournir a l'etranger (a partir d'une certaine gamme - reflex numerique).


Message édité par A S H le 13-05-2005 à 13:47:21

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" ...arrêté par les flics avec 4g de sang par litre d'alcool... "
Reply

Marsh Posté le 09-02-2008 à 14:47:32    

Et une modeste casio provenant de singapour, devrais-je payer des frais de douanes?!


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A vendre Carte SD 1TO Lexar Professional SDXC UHS-I
Reply

Marsh Posté le 09-02-2008 à 14:58:48    

Lugz a écrit :

Et une modeste casio provenant de singapour, devrais-je payer des frais de douanes?!


 
ça dépend de ton organisme de livraison et de ton vendeur.
Si ton vendeur écrit le prix réel sur le colis et que tu prends en EMS, c'est à quasi 80% DTC surtout si le prix dépasse  60€.
Si  ton vendeur écrit le prix réel sur le colis et que tu prends en SAL/air mail, c'est à quasi 40 à 50% DTC surtout si le prix dépasse  60€.
Si  ton vendeur écrit "gift" sur le colis et que tu prends en SAL/air mail, c'est à quasi 0 à 10% DTC  si le prix dépasse  60€.


---------------
Le rôle d'un ministre [...] est-il de jouer avec les mots, les notions et les chiffres [...] pour sauver la mise de son patron qui lance une idée idiote par jour ?
Reply

Marsh Posté le 28-04-2008 à 12:02:04    

salut,
 
je viens de commander 4 tshirt aux USA
Total de la commande : $70.00  
Frais de port UPS WorldWide Express: $47.34        
 
UPS me demande de payer 46,55 euros de frais de douane. Ca me parait élevé.
 

Citation :

TVA marchandises ou taxes : 21 euros
Droits de douane : 10 euros
Charges additionnelles dédouanement : 13 euros
TVA : 2;55
Total 46,55


Message édité par tomware le 28-04-2008 à 12:30:12
Reply

Marsh Posté le 28-04-2008 à 12:02:04   

Reply

Marsh Posté le 22-07-2008 à 13:12:44    

Salut,
Moi je viens de commander 5 bijoux fantaisies aux USA aussi, le total de la commande est de : $45.94
Et les frais de port sont de $12.99        
 
Combien vais-je payer de douanes ?  

Reply

Marsh Posté le 30-07-2008 à 12:41:09    

Bonjour,
 
Chronopost de Roissy me fais parvenir un courrier comme quoi je dois fournir justificatif de paiement, de franchise et tout le toutim pour un colis.
 
Le colis en question renferme 39 comics. Si les précédents posts sont toujours en vigueur, je ne paie pas de supplément? Bien à 0%? Quelqu'un pour confirmer svp?
 
Merci pour vos réponses.
 
EDIT :
 
Nan c'est pour me faire payer la TVA (prix du bien + frais de ports, sinon ce n'est pas assez... ) ainsi que les frais de dossiers à hauteur de 15 euros... ont pas parlé de frais de douanes.


Message édité par julien594 le 30-07-2008 à 17:07:57

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Merlane
Reply

Marsh Posté le 30-07-2008 à 22:29:32    

Un reservoir de moto en plastique (creux et vide donc) assez leger (motocross) sera classé ds quelle categorie ?
Je ne comprends rien à leur site c une horreur... :(
help (le reservoir me coute 244 dollars avec la livraison, la loi des 25 % est elle vraiment fiable ?)
 
merci.

Reply

Marsh Posté le 25-09-2008 à 19:51:08    

Bonjour à tous.
Concernant les douanes j'ai une tite question qui me fait un peu peur...
 
Voilà, je suis parti en vacance aux USA chez un ami avec mon camescope, manque de bol je l'ai oublié...
Le problème est que celui coute quand même plus de 1000€ je voulais savoir comment se passé l'envois du colie ?
 
En effet, ce n'est pas un objet importé puisqu'il m'appartient déjà
devrais je payer des douanes ? si oui sur quoi se base t'il ?
 
De quel manière mon ami doit il me renvoyer la caméra pour eviter de payer quoi que se soit, exepté l'envois ?
 
Merci.

Reply

Marsh Posté le 07-10-2008 à 02:39:49    

quelqu'un ?

Reply

Marsh Posté le 07-10-2008 à 04:20:23    

tu as encore la facture


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La ligne droite n'est en aucun cas le plus court chemin entre deux points. Sauf, bien sûr, si les deux points sont bien alignés l'un en face de l'autre
Reply

Marsh Posté le 07-10-2008 à 12:34:44    

si tu as la facture, debrouille toi pour que ton ami en envoie une copie avec le paquet. Normalement, par UPS ou Fedex ou autre tu peux l'envoyer en colis "privé" sans probleme.

Reply

Marsh Posté le 08-10-2008 à 00:52:49    

Ok
donc je lui envois la facture et il me renvois le colis et la facture.
 
Heu ....... c'est le meilleur moyen pour payer la douanne ça non ?
Puisque les douaniers vont se dire oui il se fait exporter une camera !
 
Et le coup du colis privée ça marche pas non ? bah oui c'est comme marquer "gift" sur le colis, il s'en foutte les douaniers... non ?
 
Merci


Message édité par akira2002 le 08-10-2008 à 00:53:05
Reply

Marsh Posté le 08-10-2008 à 01:04:09    

La facture prouve que tu t'es acquitté de la TVA du pays receveur dans ce cas y a pas de frais.


---------------
Il y a la loi et il y a...le bien.
Reply

Marsh Posté le 08-10-2008 à 22:13:55    

ok merci ;)

Reply

Marsh Posté le 23-01-2009 à 20:32:30    

Salut,
 
j'imagine que pour un ultraportable à 1700 usd  c'est meme pas la peine de mettre le prix réel dessus lol ? ou bien quel autre moyen de pas se tapé les frais de douane car c'est un particulier qui à le pc et donc je pense qu'il est possible de se débrouiller pour pas avoir les frais, qu'en pensez vous ?

Reply

Marsh Posté le 17-04-2009 à 12:10:04    

Ils y a une autre technique pour ne pas payer de frais de douane enfin je sais pas si ca marche mais j'en ai entendu parler ils suffi de marquer "cadeau" sur le paquet ils vont pas te faire payer ton cadeau !!!!
enfin bref c'est dans le cas de particulier a particulier.
Moi j'ai deja importé des repliques d'airsoft de hong kong et je n'ai pas eu de frais de douane j'ai eu de la chance en plus le prix etait de 400 euros je vais encore importer pour 150 euro et j'ai peur que cete fois ci je sois taxé ... alors je m'informe merci pour toutes ces infos :bounce:  
mais je trouve ca bête d'avoir 1 chance sur 2 d'être taxé  :pfff:  

Reply

Marsh Posté le 17-04-2009 à 13:54:51    

dtmpower a écrit :

Salut,
 
j'imagine que pour un ultraportable à 1700 usd  c'est meme pas la peine de mettre le prix réel dessus lol ? ou bien quel autre moyen de pas se tapé les frais de douane car c'est un particulier qui à le pc et donc je pense qu'il est possible de se débrouiller pour pas avoir les frais, qu'en pensez vous ?


C'est assez problématique en fait... Aux USA, dans n'importe quel magasin, c'est foutu d'avance. Quand il s'agit de particuliers, t'as deux options:
 
1) Demander à déclarer une valeur inférieure à la valeur réelle. Mais bon, si t'assures le paquet et qu'il est perdu ou cassé, forcément, tu seras remboursé au prix déclaré.
2) Demander à déclarer l'objet comme "gift". Cela marche assez bien, mais les douaniers sont de moins en moins dupes.
 
De manière générale, UPS, DHL, Fedex, c'est 95% mort (case douane à chaque coup). Par contre, USPS venant des USA, cela marche assez bien.
 
 :hello:


---------------
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Reply

Marsh Posté le 01-05-2009 à 20:01:22    

bonjour, je ne sais pas si je suis au bon endroit mais si quelqu'un peu m'aider, je vous en remercie d'avance. Sur le site de chronopost international, d'aprés le suivi on voit :
 
 
ven 01/05/2009
14:35 ROISSY INTER CHRONOPOST
Envoi arrivé à l'agence import  
ven 01/05/2009
13:03 ROISSY INTER CHRONOPOST
Envoi sorti de l'agence import  
ven 01/05/2009
11:19 Chronopost France
Envoi arrivé à l'agence import Lieu:Roissy - Paris - FR
 
ven 24/04/2009
23:28 ETRANGER
Envoi sorti de l'agence export  
ven 24/04/2009
16:06 ETRANGER
Tri agence de départ effectué  
 
Pense-vous que mon colis a passé la douane? Merci à tous !

Reply

Marsh Posté le 01-05-2009 à 20:21:43    

Non il est passé à travers.
Edit : Attends non, je sais pas il a refait une entrée en agence import alors qu'il en était sorti mais de toute façon si tu prends des des droits de douanes ça sera marqué.


Message édité par Kroma X amorK le 01-05-2009 à 20:23:33

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Il y a la loi et il y a...le bien.
Reply

Marsh Posté le 01-05-2009 à 20:23:38    

c'est à dire?

Reply

Marsh Posté le 01-05-2009 à 20:24:41    

oui c'est ca que je ne comprends pas  ! pourkoi est il sorti puis entré à nouveau!

Reply

Marsh Posté le 01-05-2009 à 20:28:59    

Normalement les droits de douanes sont signalés avant sa sortie de l'agence import donc vu qu'il a enregistré une ré-entrée on peut pas savoir, ça peut être un bug du site aussi mais tel kel pour le moment tu n'as pas de frais.


---------------
Il y a la loi et il y a...le bien.
Reply

Marsh Posté le 01-05-2009 à 20:36:35    

ok ben j'espère bien . je te remercie.

Reply

Marsh Posté le 02-05-2009 à 07:12:06    

aucun frais de douane supplémentaire et livrer normalement ce matin . a voir....

Reply

Marsh Posté le 28-05-2009 à 13:38:08    

une petite question : j'ai fais une comande de linkers R4, mon colis a été intercepté à la douane il y a 5j, aujourd'hui je reçois une lettre me demandant d'envoyer la facture et une autorisation comme quoi j'accèpte de payer les frais de douane.
 
seul souci; si jenvois la facture ils vont bien voir que ce que j'ai acheté c'est un peu litigieux pour la france....
 
comment je fais ? je leur dis de renvoyer la colis à l'expediteur ?

Reply

Marsh Posté le 12-10-2009 à 18:34:55    

Bonjour a tous j'aimerai savoir si par exemple je commande aux usa pour moin de 150 euros et que je prend fedex eceque je vais devoir payer les frais de douane et la Tva ?
merci.

Reply

Marsh Posté le 22-03-2010 à 00:11:24    

Bonjour,
 
moi j'ai en prévision d'acheter en Nouvelle Zélande un vetement (donc apparemment 12% de taxes), mais comment calculer le tout ?
Sachant que le vetement vaut 465 $ (USD)  :whistle:  
Et je ne sais pas qui va me livrer, UPS, DHL, FedEx ... :??:  
Donc comment ça se passe dans ce cas là ??
 
Merci beaucoup d'avance à vous  ;)

Reply

Marsh Posté le 22-03-2010 à 00:15:33    

Compte 20/25% entre les taxes + les frais de dossier.
 
Pour info je viens d'acheter un truc de 8kg pour 150€ de valeur à HK. Les douanes m'ont bloqué le colis en demandant une preuve du prix (facture du mag + preuve de paiement Paypal). J'ai bien reçu le colis, j'attends de connaître les frais...

Reply

Marsh Posté le 22-03-2010 à 03:26:07    

alors selon ce que j'ai réussi à savoir, j'en aurai pour 112 $ de plus que le prix de base (les frais de port sont offert par le vendeur professionnel)
Maintenant, je dois appeler DHL, TNT, UPS pour leurs demander si frais ou pas, sachant que mon colis fera moins de 5 kg, plus près de 3 kg que des 5.

Reply

Marsh Posté le 22-03-2010 à 09:57:29    

Lol c'est pas eux qui décident hein

Reply

Marsh Posté le 22-03-2010 à 18:03:58    

RayFerrier a écrit :

alors selon ce que j'ai réussi à savoir, j'en aurai pour 112 $ de plus que le prix de base (les frais de port sont offert par le vendeur professionnel)
Maintenant, je dois appeler DHL, TNT, UPS pour leurs demander si frais ou pas, sachant que mon colis fera moins de 5 kg, plus près de 3 kg que des 5.


 
 
C'est pas parce que tu ne payes pas les FDP qu'ils sont gratuits. :d et le poids ne rentre pas en compte dans le calcul.
 
Pour calculer les frais, tu fais (Prix du produit + FDP) + % de taxes (à voir selon le code TARIC de ton produit) + la TVA sur l'ensemble + Frais de dossier / contre remboursement (10/15€)


---------------
The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
Reply

Marsh Posté le 28-03-2010 à 03:25:50    

Mon article est FDP compris ! Le poids sera bien de entre 3 et 4 kg !
donc prix du produit (FDP IN)+4% taxes(code taric 4203100000)+TVA 19.6%+fais de doosier (lequels aussi  :??: )  
Donc 465 $+~14 € taxes+~72 € TVA+ ??= ~585 $ soit environ 438 € au jour d'aujourd'hui.
Alors dis m'en plus sur ces "frais de dossier" dont tu parles  :??:  
Merci


Message édité par RayFerrier le 28-03-2010 à 23:31:07
Reply

Marsh Posté le 28-03-2010 à 11:13:16    

Quand les transporteurs s'occupent de dédouaner ton colis, ça leur fait du travail qu'ils te facture, ils payent aussi les droits de douane et la TVA qu'ils te font payer après, ça fait des frais de contre remboursement.


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The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
Reply

Marsh Posté le 28-03-2010 à 15:02:50    

Je me suis pris 108 euros de douane + frais de dossier pour un achat à 220USD, ça me parait un peu cher non ?
 
Pour info c'était une réplique d'airsoft. 120USD de frais de port. Je pense qu'ils ont compté les frais de port dans le calcul du dédouanement...

Reply

Marsh Posté le    

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