intrusion permanente de mon propriétaire

intrusion permanente de mon propriétaire - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:06:53    

je loue un appartement (un 2 pièces) depuis quelques mois et mon propriétaire habite à coté ...
 
et il rentre sans arrêt chez moi sans mon accord (peut être même tout les jours et plusieurs fois par jour !!!)
 
- au début, je rentrais mon vélo chez moi alors que mon propriétaire m'avait formellement interdit à plusieurs reprises
 et un jour j'ai eu la surprise de découvrir mon vélo crevé : une épine de ronce bien en évidence sur le pneu arrière
n'ayant aucune preuve que c'était lui, je prêtant que j'ai oublié mes clés et demande les doubles afin qu'il n'entre plus chez moi ...
 
- et la semaine dernière, je suis aller plusieurs fois le voir (car j'attendais des colis) et il m'a "révélé" des choses qui laisse penser sans aucun doute qu'il rentre toujours chez moi : il a un double des doubles de clés !!!
 
- donc depuis lundi, je met mon appartement sous surveillance : portable + webcam et j'ai donc la preuve qu'il est rentré chez moi lundi à 14h32 et mardi à 9h40 puis un quart d'heure plus tard ! et à chaque fois il reste plusieurs minutes
 
 
donc j'aimerais avoir des conseilles :
- solution 1 : j'achète un Flak Cannon et je le dégomme
- solution 2 : je porte plainte directe
- solution 3 : je négocie avec lui pour changer d'appartement sans attendre le préavis (est ce que j'ai le droit ???)
- solution 4 : j'attends un peu pour avoir plus de vidéo et le prendre en flagrant délit qu'il me re crève mon vélo

Message cité 2 fois
Message édité par frangelus le 28-01-2009 à 14:07:19
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:06:53   

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:08:04    

Mais il fait quoi quand il est chez toi et que tu n'es pas là ? Il fouille ? Il fait des travaux ou quoi ? :D


---------------
Saremo il fatale prevalere dell'azione. Per sempre, tutto comincia ora.
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:08:24    

5 tu changes le barillet de la serrure. [:prodigy]

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:10:18    

Porter plainte. Avec la vidéo de webcam pour preuve  :o

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:12:04    

Si tu loue normalement tu es chez toi
 
Donc:
_Tu rentres ton vélo si tu veux et tu l'emmerdes.
_Tu changes la serrure, moyen le plus simple.

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:13:10    

Citation :

VISITE DU LOGEMENT PAR LE BAILLEUR / ABSENCE D'ACCORD DU LOCATAIRE (Cass. Civ. III : 25.2.04)

 

En application de l'article 226-4 du Code pénal condamnant la violation de domicile, la jurisprudence a toujours considéré que l'intrusion de force du propriétaire dans les locaux loués constituait une violation de domicile.
On sait que parallèlement aux poursuites pénales, la responsabilité civile délictuelle du bailleur pourrait être engagée dans un tel cas par le locataire, mais il doit pour obtenir gain de cause, prouver une faute, un préjudice et un lien de causalité entre les deux.
Dans cet arrêt, la Cour de cassation se fonde sur le respect de la vie privée (Code civil : art. 9) pour condamner le bailleur à réparation en cas de visite du logement loué sans l'accord du locataire et dispense ainsi ce dernier d'avoir à rapporter la preuve d'une faute du bailleur.

 

Article 226-4

 

(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

 

L'introduction ou le maintien dans le domicile d'autrui à l'aide de manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.

 

Porte plainte, et demande 13 000 000 de dollars de dommages et intérêts, fais le cracher  [:cerveau prodigy]


Message édité par antioch_arrow le 28-01-2009 à 14:17:14

---------------
Saremo il fatale prevalere dell'azione. Per sempre, tutto comincia ora.
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:17:38    

L'intrusion de force, c'est justement quand il force la porte (pas le cas ici).

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:18:53    

Changer la serrure (pas trop trop cher et accessible à n'importe qui, suffit d'aller à casto en ayant pris deux trois petites mesures et d'avoir un tournevis) et zoplà !

 

Le proprio viendra se plaindre ensuite, et je t'invite vivement à lui présenter l'article de loi ci-dessus :jap:


Message édité par Tetedeiench le 28-01-2009 à 14:19:17

---------------
L'ingénieur chipset nortiaux : Une iFricandelle svp ! "Spa du pâté, hin!" ©®Janfynette | "La plus grosse collec vivante de bans abusifs sur pattes" | OCCT v12 OUT !
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:19:57    

frangelus a écrit :

je loue un appartement (un 2 pièces) depuis quelques mois et mon propriétaire habite à coté ...
 
et il rentre sans arrêt chez moi sans mon accord (peut être même tout les jours et plusieurs fois par jour !!!)
 
- au début, je rentrais mon vélo chez moi alors que mon propriétaire m'avait formellement interdit à plusieurs reprises
 et un jour j'ai eu la surprise de découvrir mon vélo crevé : une épine de ronce bien en évidence sur le pneu arrière
n'ayant aucune preuve que c'était lui, je prêtant que j'ai oublié mes clés et demande les doubles afin qu'il n'entre plus chez moi ...
 
- et la semaine dernière, je suis aller plusieurs fois le voir (car j'attendais des colis) et il m'a "révélé" des choses qui laisse penser sans aucun doute qu'il rentre toujours chez moi : il a un double des doubles de clés !!!
 
- donc depuis lundi, je met mon appartement sous surveillance : portable + webcam et j'ai donc la preuve qu'il est rentré chez moi lundi à 14h32 et mardi à 9h40 puis un quart d'heure plus tard ! et à chaque fois il reste plusieurs minutes
 
 
donc j'aimerais avoir des conseilles :
- solution 1 : j'achète un Flak Cannon et je le dégomme
- solution 2 : je porte plainte directe
- solution 3 : je négocie avec lui pour changer d'appartement sans attendre le préavis (est ce que j'ai le droit ???)
- solution 4 : j'attends un peu pour avoir plus de vidéo et le prendre en flagrant délit qu'il me re crève mon vélo


Si tu veux être tranquille sans devoir entamer de guerre avec ton proprio, c'est de poser un verrou en plus sur ta porte que tu pourras démonter le jour de ton dépard.  :hello:  


---------------
Si quelqu'un t'a offensé, ne cherche pas à te venger. Assieds-toi au bord de la rivière et bientôt tu verras passer son cadavre.
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:23:22    

antioch_arrow a écrit :

Mais il fait quoi quand il est chez toi et que tu n'es pas là ? Il fouille ? Il fait des travaux ou quoi ? :D


non pas de travaux, je crois qu'il fouille plutôt : il rentre dans ma chambre et il reste quelques minutes,
 lundi et mardi j'ai filmé la porte d'entrée, aujourd'hui ma chambre : je le saurais ce soir si il rentre aujourd'hui
 

minusplus a écrit :

5 tu changes le barillet de la serrure. [:prodigy]


ok mais j'ai le droit de lui donner la facture ? je peux le déduire du loyer ?
 

arthas77 a écrit :

Porter plainte. Avec la vidéo de webcam pour preuve  :o


la vidéo est assez mauvaise, 10h d'enregistrement - 10go - son très décalés ....
il vaut mieux que le filme avec une nouvelle webcam ?


---------------
PUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDIPUDDI
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:23:22   

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:25:54    

frangelus a écrit :


non pas de travaux, je crois qu'il fouille plutôt : il rentre dans ma chambre et il reste quelques minutes,
 lundi et mardi j'ai filmé la porte d'entrée, aujourd'hui ma chambre : je le saurais ce soir si il rentre aujourd'hui
 


 

frangelus a écrit :


ok mais j'ai le droit de lui donner la facture ? je peux le déduire du loyer ?
 


 

frangelus a écrit :


la vidéo est assez mauvaise, 10h d'enregistrement - 10go - son très décalés ....
il vaut mieux que le filme avec une nouvelle webcam ?


 
 
Pour le prix de la webcam achtetes une nouvelle serrure et c'est plié [:spamafote]

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:26:40    

IL te faut un programme qui n'enregistre que quand y'a du mouvement...
 
Sinon : d'abord tu lui demandes poliment de ne plus pénétrer chez toi et de te remettre toutes les clés de l'appart, et si ça continue, tu changes les serrures.


---------------
They will not force us
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:26:44    

Va le voir " Ah, au fait, vous savez que vous n'avez pas le droit de rentrer chez moi?, c'est une violation de domicile. J'ai évidement des preuves, c'est le problème de la miniaturisation vous savez, on peut toujours planquer une caméra ( hop, tu lui passe une capture que tu auras imprimer ), bon, on fait quoi maintenant, je vais porter plainte? "
 
Et, et fait péter des images :o


---------------
Vos boulots | Vos voisins | Vos clients | Because rules are for pussies.|
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:27:18    

Filmes le ou change le barillet dans tout les cas il est en infraction.
Du moment qu'on le voit et qu'il est reconnaissable sur les vidéos il n'y a pas grand chose de plus à fournir pour déposer ta plainte.
Multiplie les vidéos va le voir avec et si il n'arrete pas c'est depot de plainte.


---------------
"Qui mange une noix de coco fait confiance à son anus"
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:28:00    

frangelus a écrit :


non pas de travaux, je crois qu'il fouille plutôt : il rentre dans ma chambre et il reste quelques minutes,
 lundi et mardi j'ai filmé la porte d'entrée, aujourd'hui ma chambre : je le saurais ce soir si il rentre aujourd'hui
 


 

frangelus a écrit :


ok mais j'ai le droit de lui donner la facture ? je peux le déduire du loyer ?
 


 

frangelus a écrit :


la vidéo est assez mauvaise, 10h d'enregistrement - 10go - son très décalés ....
il vaut mieux que le filme avec une nouvelle webcam ?


 
Sans changer le barillet, un verrou, c'est pas cher (t'en as des merdiques certes, mais des verrous à 10€... faciles à poser, un coup de chignole dans la porte et zou).


---------------
L'ingénieur chipset nortiaux : Une iFricandelle svp ! "Spa du pâté, hin!" ©®Janfynette | "La plus grosse collec vivante de bans abusifs sur pattes" | OCCT v12 OUT !
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:28:59    

Coup de chignole sur la porte, vu le proprio, ça va se traduire par : je vous rends pas votre caution pour cause de dégradation à la fin du bail, ça...


---------------
They will not force us
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:29:10    


 

frangelus a écrit :


ok mais j'ai le droit de lui donner la facture ? je peux le déduire du loyer ?


non mais ça coûte que dalle un barillet hein...
et de toute façon tu seras obligé de remettre l'ancien quand tu partiras.

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:30:03    

frangelus a écrit :


ok mais j'ai le droit de lui donner la facture ? je peux le déduire du loyer ?


 
Montre lui une capture et dit lui que s'il ne le prend pas a sa charge, ça va directement chez les flics.


---------------
Vos boulots | Vos voisins | Vos clients | Because rules are for pussies.|
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:32:25    

Changer le barillet c'est tout de même le plus efficace.
 
Et puis ça te servira toujours après même si tu déménages, pour à nouveau le changer dans ton nouvel appart.
 
Du coup comme tu va le garder longtemps je te recommande de prendre un système à bille.

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:34:37    

mimi305 a écrit :


Si tu veux être tranquille sans devoir entamer de guerre avec ton proprio, c'est de poser un verrou en plus sur ta porte que tu pourras démonter le jour de ton dépard.  :hello:  


 

Tetedeiench a écrit :


 
Sans changer le barillet, un verrou, c'est pas cher (t'en as des merdiques certes, mais des verrous à 10€... faciles à poser, un coup de chignole dans la porte et zou).


 
Nan mais le verrou c'est bien quand t'es chez toi...  
Quand tu veux sortir c'est assez difficile de le fermer de l'extérieur. :/
 
A moins de passer par la fenêtre, je vois pas.  [:spamafote]

Message cité 2 fois
Message édité par sateeva le 28-01-2009 à 14:35:45
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:36:09    

sateeva a écrit :

 

Nan mais le verrou c'est bien quand t'es chez toi...
Quand tu veux sortir c'est assez difficile. :/

 

A moins de passer par la fenêtre, je vois pas.  [:spamafote]

 

Un verrou, ca existe avec une clé, et un barillet, hein, qui s'actionne des deux cotés, heink.

 

Enfin moi je dis ça...

 

je pense pas que la pose d'un verrou soit considéré comme une dégradation lors d'un état des lieux.

 

Enfin bref, changer le barillet, et le proprio l'a dans son anus dans tous les cas.

Message cité 2 fois
Message édité par Tetedeiench le 28-01-2009 à 14:36:26

---------------
L'ingénieur chipset nortiaux : Une iFricandelle svp ! "Spa du pâté, hin!" ©®Janfynette | "La plus grosse collec vivante de bans abusifs sur pattes" | OCCT v12 OUT !
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:36:20    

sateeva a écrit :


 
Nan mais le verrou c'est bien quand t'es chez toi...  
Quand tu veux sortir c'est assez difficile de le fermer de l'extérieur. :/
 
A moins de passer par la fenêtre, je vois pas.  [:spamafote]


 
Tu as conscience qu'il y a un coté avec une clé qui est, ô mon dieu!, justement du coté extérieur!


---------------
Vos boulots | Vos voisins | Vos clients | Because rules are for pussies.|
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:37:19    

Tetedeiench a écrit :


 
Un verrou, ca existe avec une clé, et un barillet, hein, qui s'actionne des deux cotés, heink.
 
Enfin moi je dis ça...
 
je pense pas que la pose d'un verrou soit considéré comme une dégradation lors d'un état des lieux.
 
Enfin bref, changer le barillet, et le proprio l'a dans son anus dans tous les cas.


+ 1


---------------
Si quelqu'un t'a offensé, ne cherche pas à te venger. Assieds-toi au bord de la rivière et bientôt tu verras passer son cadavre.
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:43:02    

Je serai aussi du même avis que ceux qui te conseille de changer de barillet ou de rajouter un verrou.  
 
Ca fera une bonne surprise à ton proprio, et on verra s'il osera venir te voir pour ça... [:ddr555]

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:45:01    

the_rainmaker a écrit :


 
Tu as conscience qu'il y a un coté avec une clé qui est, ô mon dieu!, justement du coté extérieur!


et que donc il faut percer un trou dans la porte, et que tu ne pourra pas enlever le verrou à ton départ  [:urd]

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:49:27    

groux a écrit :


et que donc il faut percer un trou dans la porte, et que tu ne pourra pas enlever le verrou à ton départ  [:urd]

 

DRAME ! Perte de 15€ pour un verrou  1er prix. Mon dieu...

 

Je me demande combien lui a couté la chambre a air de son vélo... et sa liberté...


Message édité par Tetedeiench le 28-01-2009 à 14:50:00

---------------
L'ingénieur chipset nortiaux : Une iFricandelle svp ! "Spa du pâté, hin!" ©®Janfynette | "La plus grosse collec vivante de bans abusifs sur pattes" | OCCT v12 OUT !
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:52:49    

Change le barillet et remets l'ancien à ton départ. Pour ce que ça va te couter ... [:klemton]

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:53:32    

Tetedeiench a écrit :


 
Un verrou, ca existe avec une clé, et un barillet, hein, qui s'actionne des deux cotés, heink.
 
Enfin moi je dis ça...


 

the_rainmaker a écrit :


 
Tu as conscience qu'il y a un coté avec une clé qui est, ô mon dieu!, justement du coté extérieur!


 
On n'a pas la même définition du verrou, alors.
Pour moi, un verrou, c'est ça :  
 
http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/1/1b/Bolt_lock.jpg/180px-Bolt_lock.jpg
 
Ce dont vous parlez, c'est une serrure : un mécanisme de fermeture à clé.
 
Enfin moi j'dis ça...
 

groux a écrit :


et que donc il faut percer un trou dans la porte, et que tu ne pourra pas enlever le verrou à ton départ  [:urd]


 
Voilà, +1.

Message cité 2 fois
Message édité par sateeva le 28-01-2009 à 14:53:56
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:53:47    

Oui, s'il préfère éviter de toucher à la porte, c'est la bonne solution.

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:54:13    

Le changement de barillet de la porte est suffisant pour arrêter ce proprio indélicat et hors la loi.
C'est très facile à changer et ça ne prend que quelques minutes.  
 
 


---------------
Le vinyle c'est surpuissant.
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:55:18    

Tu prends ta journée, tu fais semblant de partir le matin et tu reviens discretos.
 
Tu fais pas trop de bruit et t'attends d'entendre sa clé dans ta serrure, et là, tu lui demandes ce qu'il vient faire :o

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:57:57    

Sauf que si le proprio ne vient pas de la journée il l'aura posée pour rien.


---------------
Le vinyle c'est surpuissant.
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:58:06    

Spafo, mais ça serait pas mal du tout le combo "grilled+surprise du barillet changé quelques jours plus tard". [:titounne]


Message édité par KapweT le 28-01-2009 à 14:58:33
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:58:44    

imprimes une capture d'écran de lui + quelques articles de lois sur la violation de domicile et laisse le tout en évidence.....continue la surveillance et tu verras bien...
Mais bon ça empechera pas qu'il faudra evoquer le sujet avec lui tot ou tard

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 14:59:02    

+1 pour l'idée de changer le barillet (et tu gardes l'ancien pour le remettre quand tu partiras, de cette façon tu gardes un barillet tout neuf que tu peux réutiliser plus tard).
 
Et si le proprio gueule, ce qu'il risque de faire vu son indélicatesse, hop, tu lui montre une capture de webcam + le texte de loi ;)

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 15:00:33    

Xocs a écrit :

Tu prends ta journée, tu fais semblant de partir le matin et tu reviens discretos.
 
Tu fais pas trop de bruit et t'attends d'entendre sa clé dans ta serrure, et là, tu lui demandes ce qu'il vient faire :o


Oui mais bon ca se répére vite si le voisin est curieux.
Inviter une bande de potes (au moins 4-5), quand la bande part, un ami reste "en cachette". Quelques temps aprés, le locataire part. Le voisin croyant tout le monde parti, il fera une intrusion pour constater les "dégats" et tombera sur l'ami qui sera le témoin:o


Message édité par arthas77 le 28-01-2009 à 15:01:44
Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 15:05:06    

porte plainte direct.
 
c'est inadmissible, prend d'autre vidéo et porte plainte pour violation de domicile...ça le calmera car tu ne dois pas être le premier à qui il fait ça.
 
j'ai un ami qui a eu le cas : bailleur dans le même immeuble, il s'est aperçu avec sa copine que des choses n'étaient plus disposées comme avant. Un jour sa copine était malade et n'est pas allée bosser...elle a entendu un bruit de clé et le proprio est entré et elle l'a grillé en train de fouiner...tout confus il  a baratiné un truc à 2 balles et est parti.
 
changement de serrure et dépot de plainte pour lui apprendre la vie...n'ont eu aucun problème par la suite.

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 15:05:42    

Ou sinon, à l'entrée de l'immeuble, afficher une feuille A4 avec capture de la webcam et texte "Merci de sonner avant d'entrer chez les autres" [:dawa]

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 15:07:39    

erulio a écrit :

Ou sinon, à l'entrée de l'immeuble, afficher une feuille A4 avec capture de la webcam et texte "Merci de sonner avant d'entrer chez les autres" [:dawa]


 
Qu'il sonne ou pas avant d'entrer ça ne change rien au problème.  :o

Reply

Marsh Posté le 28-01-2009 à 15:28:04    

1. change de serrure
2. demande réparation du pneu de vélo, sinon tu balance tout aux flics preuve à l'appui.... [:sarko']  
 
si il est pas content tu lui ferme sa race à coup de boules!!!!! [:yassel]

Reply

Marsh Posté le    

Reply

Sujets relatifs:

Leave a Replay

Make sure you enter the(*)required information where indicate.HTML code is not allowed