Naturalisation : Manque de ressources ?

Naturalisation : Manque de ressources ? - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 19-08-2011 à 17:33:50    

Bonjour,
 
J'ai un problème et j'espère trouver des juristes ou des gens ayant déjà vécu la même expérience parmi vous...
 
Voilà, je suis en France depuis 2004 dans le cadre d'un regroupement familial, j'ai effectué toutes mes années scolaires en France. J'ai obtenu le brevet des collèges, un Bac S et ma L1 de Droit en France, et aujourd'hui j'entre en L2 Droit. Je suis résident depuis donc 7 ans maintenant, et je ne rentrais dans mon pays d'origine que pendant les vacances d'été, et encore, pas toujours...  
 
J'ai demandé cette année à être naturalisé avec une quasi-certitude quant au résultat. Je suis parfaitement bien intégré, je connais très bien l'histoire de la France, respecte les us et coutumes, maitrise de la langue, casier judiciaire vierge etc etc. Bref, je remplis toutes les conditions.
 
Qu'elle était grande ma surprise quand j'ai reçu ce courrier de refus aujourd'hui ! Motif : Etudiant étranger sans beaucoup d'argent, en gros.
 
Ma soeur, en deuxième année d'études pharmacologiques, a essuyé le même refus.
 
Mes parents l'ont demandé séparément de nous, ils attendent leurs résultats.
 
Sachant que ma famille m'a toujours soutenu financièrement, et qu'on vit tous ensemble depuis la même date, et que mon père travaille et touche assez pour subvenir à nos besoins, comment puis je faire pour contourner leur refus ? C'est limite humiliant parce que les "bons citoyens" qui peuvent aider le pays à avancer sont refusés alors que des déchets l'ont et en profitent à mauvais escient...  
 
Je me sens français, mon identité depuis le début de l'adolescence s'est forgée dans la société française, j'apprends le droit français et je compte travailler en France. La quasi totalité des métiers juridiques sont interdits aux non français ainsi que les concours pour les fonctions publiques. Ce qui me mène automatiquement là : <GAME OVER> "Pas de CDI stable -> Pas de nationalité. ET "Pas de nationalité <-> Aucune chance d'avoir un boulot."
 
HeadShot.
 
 
Pouvez vous m'aider ? J'ai lu ça et là que le recours ne servait à rien, donc j'attends avant de tenter.  
L'année prochaine, je comptais partir en échange international, et ben non. Merci Monsieur le Préfet.
 
Merci à vous.

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 17:33:50   

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 17:47:50    

Buakaw54 a écrit :

Bonjour,
 
[...]
 
Sachant que ma famille m'a toujours soutenu financièrement, et qu'on vit tous ensemble depuis la même date, et que mon père travaille et touche assez pour subvenir à nos besoins, comment puis je faire pour contourner leur refus ? C'est limite humiliant parce que les "bons citoyens" qui peuvent aider le pays à avancer sont refusés alors que des déchets l'ont et en profitent à mauvais escient...  
 
[...]


 
Bien d'accord :/
 
Tu devrais tenter de poster ton message sur le sujet des juristes, si ce n'est déjà fait : http://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] t_58_1.htm


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Marsh Posté le 19-08-2011 à 17:51:45    

La seule façon d'être sûr d'être naturalisé à 100% dans ce pays c'est d'être bon dans un sport olympique, juste avant les jeux  :o  
Dans ce cas là même pas besoin d'apprendre la langue.

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 17:57:27    

C'est fait aussi Kryten, merci !
 
Franchement, c'est désolant. On encourage les déchets et on dit "désolé il y a plus de place!" pour les étudiants. Après on s'étonne que la société régresse...  
J'espère trouver des solutions sinon je re-immigre à nouveau, destination Canada ou Royaume Uni... C'est triste d'en arriver là.

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 17:58:23    

Maurice, je vais me mettre à l'athlé' alors, lol

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 18:32:07    

Buakaw54 a écrit :

C'est fait aussi Kryten, merci !

 

Franchement, c'est désolant. On encourage les déchets et on dit "désolé il y a plus de place!" pour les étudiants. Après on s'étonne que la société régresse...
J'espère trouver des solutions sinon je re-immigre à nouveau, destination Canada ou Royaume Uni... C'est triste d'en arriver là.

 

Le fait que tu sois étudiant en début de cursus, et donc que tu bénéficies d'aides de l'État une fois la nationalité acquise sans garantie de contribution de ta part en retour (toucher des bourses durant x années sans arriver à avoir ton diplôme, repartir dans ton pays d'origine une fois ton pays une fois le diplôme acquis, etc.), a sans doute joué pour beaucoup dans ce refus.

 

Cette logique administrative, où toute demande est jaugée à l'aune du risque de la « migration improductive », n'est pas insensée mais a des effets pervers. Surtout dans un contexte où le gouvernement serre la vis question immigration... effectuer une demande après les élections de 2012, avec un emploi à mi-temps et des lettres de référence (y compris une de l'employeur de ton père, mettant en valeur sa situation stable et ses possibilités d'volution) te sera sans doute plus favorable (attention, je ne fais que supputer...).

Message cité 1 fois
Message édité par Kryten le 19-08-2011 à 18:34:09

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 18:38:25    

Kryten a écrit :

Cette logique administrative, où toute demande est jaugée à l'aune du risque de la « migration improductive », n'est pas insensée mais a des effets pervers. Surtout dans un contexte où le gouvernement serre la vis question immigration... effectuer une demande après les élections de 2012, avec un emploi à mi-temps et des lettres de référence (y compris une de l'employeur de ton père, mettant en valeur sa situation stable et ses possibilités d'volution) te sera sans doute plus favorable (attention, je ne fais que supputer...).


C'est surtout ça la véritable raison, à mon humble avis. Les préfectures ont du avoir des consignes assez strictes. C'est dégueulasse ; je suis de tout coeur avec toi. Bon courage.

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 18:44:05    

Merci Krysten !
 
Peut être que je me trompe ou que j'ai mal lu mais je relève une petite incohérence étant donné que je suis boursier et que mon dossier CROUS est traité comme les dossiers des français car je justifie d'une résidence continue de "au moins 2 ans", donc ils auront plus à perdre en me laissant ma nationalité d'origine car je pourrais très bien ne pas aller en cours, profiter des bourses, travailler à côté, et rentrer au pays ou bien changer de pays une fois que j'aurais assez d'argent. Je me trompe ?
De plus, mon titre de séjour est valable jusqu'aux alentours de 2020 (renouvelable), donc je comprends vraiment pas...
 
Je trouve cela illogique, il faut réformer le système en profondeur. Des dealers sans niveau sont "français" automatiquement par droit de sol à leurs 18 ans, et des résidents étrangers depuis X années faisant des études, payant les impôts, et se tenant à carreau ne peuvent pas l'avoir. Pour ma part, je trouve ça scandaleux.
 
Penses tu que le recours servira à quelque chose ? J'ai 2 mois pour le faire.  
 
Il me parait clair que le contexte actuel ainsi que le parti qui nous gouverne y sont pour quelque chose dans ce durcissement des procédures concernant la naturalisation, et SURTOUT celle qui concerne les citoyens nord-africains.  
Je retiens ton idée, bien sûr, je ne tenterai même si Marine est élue haha.. Je trouve ça dommage de me dire que "peut être" que tout ce que je fais ne servira à rien et que je me retrouverai jeté sur le bord en tant que dommage collatéral d'un système désuet...

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 18:47:49    

D'accord avec toi bashcomber. Il existe des circulaires qui me sont favorables mais une circulaire n'a pas de valeur juridique, donc on revient au point de départ. Merci pour ton soutien en tout cas, et oui, c'est vraiment dégueulasse, et après on s'étonne des tensions..

Reply

Marsh Posté le 19-08-2011 à 19:53:26    

Buakaw54 a écrit :


Peut être que je me trompe ou que j'ai mal lu mais je relève une petite incohérence étant donné que je suis boursier et que mon dossier CROUS est traité comme les dossiers des français car je justifie d'une résidence continue de "au moins 2 ans", donc ils auront plus à perdre en me laissant ma nationalité d'origine car je pourrais très bien ne pas aller en cours, profiter des bourses, travailler à côté, et rentrer au pays ou bien changer de pays une fois que j'aurais assez d'argent. Je me trompe ?


 
Ah, je ne savais pas qu'on pouvait percevoir des aides étudiantes en n'ayant pas la nationalité française, tu m'apprends quelque chose :)
 

Buakaw54 a écrit :

Penses tu que le recours servira à quelque chose ? J'ai 2 mois pour le faire.


 
Désolé, je ne suis pas juriste.
J'imagine qu'il faudrait voir les pièces que tu as fournies lors de ta demande et, partant de là, déterminer la meilleure manière de bétonner ton dossier.


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Marsh Posté le 19-08-2011 à 19:53:26   

Reply

Marsh Posté le 19-08-2011 à 21:47:05    

Buakaw54 a écrit :

D'accord avec toi bashcomber. Il existe des circulaires qui me sont favorables mais une circulaire n'a pas de valeur juridique, donc on revient au point de départ. Merci pour ton soutien en tout cas, et oui, c'est vraiment dégueulasse, et après on s'étonne des tensions..


Oué, enfin la t'es en train d'exprimer une menace à demi mot - Et de justifier l'injustifiable. Que tu mérites plus que d'autres la naturalisation ne fait aucun doute, en revanche, ce n'est pas un droit que tu as, l'Etat français te doit rien, c'est un privilège.
 
Mais je te souhaite quand même bon courage.

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 21:58:17    

Sans vouloir partir dans un débat houleux sur un topic non prévu à cet effet, permets moi de te signaler que je n'exprime aucune menace, et que si je devais en exprimer, ça ne sera certainement pas à demi-mot. Je justifie encore moins l'injustifiable. Ce que je dis tout simplement, en peu de mots car le débat politique n'a pas sa place sur mon topic, c'est que le Gouvernement Fillon, chapeauté par le président Nicolas Sarkozy depuis son élection en 2007 fait tout pour surfer sur la vague bleue marine et attirer son électorat. La politique migratoire, les innombrables remises en place par la CJUE et la CEDH, ainsi qu'un goutte à goutte inutile concernant la naturalisation comme le montre ce court passage, et j'en passe, ne favorisent pas la cohésion sociale.  
Le droit de sol attribue la nationalité française à des gens qui ne la méritent pas. Les illustrations, vous les avez tous en tête, alors que les étudiants étrangers n'y ont pas droit. Pourtant, ce sont les étudiants qui sont les futurs employés et peut être employeurs. Je signale donc le manque de logique du système actuel.
 
En outre, je note que tu rebondis sur mes 4 derniers mots seulement sans aucun apport supplémentaire, c'est bien dommage.
 
Merci quand même de ton soutien. ;)

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 22:17:16    

Bof, quand tu dis "et après on s'étonne des tensions", cela veut quand même dire que tu expliques au moins partiellement ces tensions (les tensions c'est quoi? Les émeutes, les flics qui se font caillasser, les voitures brulées,..) par ce qui est en train de t'arriver.  
 

Buakaw54 a écrit :

En outre, je note que tu rebondis sur mes 4 derniers mots seulement sans aucun apport supplémentaire, c'est bien dommage.


C'est pas dommage, je suis Suisse, j'y connais rien à vos lois. J'aurais pu t'apporter de l'aide, je l'aurais fait ;). Mais ici c'est le droit du sang qui prédomine. Or comme je te l'ai dit, dans un contexte français, avec son histoire et son approche de la nationalité (républicaine & intégration) ou la naturalisation fait partit de l'histoire, je comprends ta frustration. Mais nullement le lien que tu fais avec les tensions que subit la France. Ceux que tu cites ont été élus démocratiquement par le peuple, leurs décisions sont légitimes (dès lors qu'elles ne sont pas anti-constitutionnelles) et il n'est en rien justifiable de les remettre en cause par de la violence, ou d'expliquer ces violences par ces mêmes décisions... Démocratiques. Peut-être qu'il y a des tensions, parce-que certains ont du mal à accepter les règles d'un Etat de droit.
 
Enfin bref, bon courage pour ton recours tiens nous au courant ;) .

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Marsh Posté le 19-08-2011 à 22:45:15    

Pour moi, les tensions, c'est le climat assez malsain qui règne. Je me suis arrêté à l'aspect immatériel. Pas envie de faire dans le "TF1", c'est pas le sujet.
 
Haha bonsoir la Suisse ! La naturalisation en France est une farce. Une vraie naturalisation selon moi se fait comme au Canada et aux USA, c'est mérité et il faut justifier une culture et une intégration suffisantes à travers des tests avant l'attribution. Concernant le lien que je fais, je répète que je parlais du climat et non des agressions.  
Il me semble, si je me souviens bien de mon cours de droit constitutionnel, que les préfets sont nommés et non élus. Il y a quand même une légère différence. De plus, son pouvoir est discrétionnaire, ce qui n'est pas négligeable non plus.  
Je ne détaillerai pas plus, mais il y a 2-3 points sur lesquels je ne suis pas d'accord. Selon moi, on peut remettre en cause certaines règles mais sans violence comme tu le dis, ça s'appelle : réformer le système.  
Bref, vraiment la flemme de détailler, puis de toute façon, le droit constit'l, j'en aurai plus, donc plus envie d'en parler :gasp:  
 
Merci :), j'essaye d'avoir des réponses "légales" avant de tenter le coup de "le père de mon ami est député+maire, peut être qu'il connait le préfet, et donc autour d'un petit café, il peut lui dire que.."

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Marsh Posté le 20-08-2011 à 19:59:30    

Buakaw54 a écrit :

Il me semble, si je me souviens bien de mon cours de droit constitutionnel, que les préfets sont nommés et non élus. Il y a quand même une légère différence. De plus, son pouvoir est discrétionnaire, ce qui n'est pas négligeable non plus.  
Je ne détaillerai pas plus, mais il y a 2-3 points sur lesquels je ne suis pas d'accord. Selon moi, on peut remettre en cause certaines règles mais sans violence comme tu le dis, ça s'appelle : réformer le système.  
Bref, vraiment la flemme de détailler, puis de toute façon, le droit constit'l, j'en aurai plus, donc plus envie d'en parler :gasp:


 
Les préfets sont nommés par des politiques élus, ils sont donc la représentation indirecte de la volonté du peuple (français) :jap:


Message édité par Laird_Maui le 20-08-2011 à 19:59:44
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Marsh Posté le 20-08-2011 à 23:56:43    

@Laird_Maui, oui, si on considère que le choix politique du peuple est invariable durant toute la période du quinquennat, ce qui est loin d'être le cas quand on voit que les représentants du peuple français (qui nomment les préfets haha :D) ne sont pas ou plus approuvés par la grande majorité des français. Dés lors la question de leur légitimité politique dans le temps se pose, non ? J'aime vraiment parler de ces choses là, ça m'a valu un 16 au partiel de constit', mais je vous titille seulement et ça me fait marrer, je n'irai pas jusqu'à remettre en cause la légitimité du préfet sous prétexte qu'il ne m'a pas naturalisé... ahaha ça fait vraiment rageur quand même.  
 
(vaut mieux en rire dans ma situation...)  
 
Soyons sérieux : Personne ne peut m'aider concrètement ? Merci meydey, justement, c'est bien ce que je disais, ce fameux pouvoir discrétionnaire... Merci pour ton soutien, mais j'espère quand même que j'aurais le droit à plus de choix... Je ne peux plus rien tenter, ni concours fonction publique, ni CRFPA, ni ENM, ni rien qui m'intéresse, je crois que je pourrais même pas faire d'ERASMUS etc. Je sais, je vise haut, mais vaut mieux viser haut et avoir un truc moyen/bon que de se savoir limité parce qu'un certain monsieur ne veut pas faire de moi un François le français. :(

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Marsh Posté le 25-11-2011 à 16:41:43    

Alors, as-tu réussi à devenir français sans avoir payé d'impôt?

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Marsh Posté le 25-11-2011 à 17:19:15    

C'est possible. Je l'ai fait.


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It ain't contrived all this magic in our lives comes down like a storm then drizzles then dies
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Marsh Posté le 25-11-2011 à 17:30:46    

J'avoue que ça me dérange un peu :/
 
Mais tes attaches (ou tes spécialisations) devaient être très fortes,

Reply

Marsh Posté le 25-11-2011 à 17:34:19    

Je comprends  :jap: et j'aurais du préciser: Bac + 5, en France depuis l'âge de 2 ans, demande faite pendant la période de chômage / galère post-études.
 


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Reply

Marsh Posté le 25-11-2011 à 17:54:38    

Là par contre, en ayant été en France depuis tes deux ans, je ne comprends pas comment tu n'a pas été français d'office à ta majorité :/

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Marsh Posté le    

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