Question héritage
Question héritage - Vie pratique - Discussions
Marsh Posté le 10-03-2009 à 23:58:10
Ca dépend du contrat de mariage.
De rien. 
Message édité par Leg9 le 10-03-2009 à 23:58:56
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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Marsh Posté le 10-03-2009 à 23:59:36
aucun droits pour Y et Z
l'héritage est une chose, l'obligation de subvenir aux besoins de Z en est une autre.
(AMHA)
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:00:14
Ton avis est -salement- erroné.
De rien.
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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:01:01
Reply
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:04:29
Je dirais jackpot pour W et peut-être une petite part pour le fils Z, bien qu'il porte là un bien drôle prénom.
De toutes façons je pense qu'on devrait tous avoir un fichier testament.doc réactualisé régulièrement et enregistré sur une clé usb attachée autour du cou en permanence.
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:06:17
Y n'a droit à rien en revanche Z oui, en tant que descendant de X. Je pense qu'il bénéficie de l'héritage de Y et de celui de X.
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"You see things; and you say, 'Why?' But I dream things that never were; and I say, 'Why not?"(Georges Bernard Shaw)
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:07:38
| Leg9 a écrit : Ton avis est -salement- erroné. |
ton ton condescendant l'est tout autant.
De rien.
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:09:09
| Arthas77 a écrit : X et Y ne sont pas mariés ? Y n'a droit à rien. |
Faux.
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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:10:12
| pseudoku a écrit : ton ton condescendant l'est tout autant. |
Si tu n'as rien de plus intéressant à dire concernant le sujet, tu peux sortir, et laisser les grands discuter.
Merci.
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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:12:01
| Leg9 a écrit : Si tu n'as rien de plus intéressant à dire concernant le sujet, tu peux sortir, et laisser les grands discuter. |
![[:rofl]](https://forum-images.hardware.fr/images/perso/rofl.gif "[:rofl]")
t'es la preuve vivante qu'on peut taper d'une seule main et se branler sur son ego surdimensionné de l'autre.
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:12:09
| potemkin a écrit : Je dirais jackpot pour W et peut-être une petite part pour le fils Z, bien qu'il porte là un bien drôle prénom. |
Avant le testament c'est du contrat de mariage qu'il faut se préoccuper.
| Sadlig a écrit : Y n'a droit à rien en revanche Z oui, en tant que descendant de X. Je pense qu'il bénéficie de l'héritage de Y et de celui de X. |
Oui, mais... tout va dépendre du contrat de mariage, et histoire de compliquer... si X et W se décident à faire un enfant... 
Bref, il est impossible de dire quoi que ce soit sans en savoir plus sur les contrats.
Message édité par Leg9 le 11-03-2009 à 00:13:12
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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:12:47
| pseudoku a écrit :
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Tu es la preuve vivante qu'un cerveau n'est nullement nécessaire à poster ; une moëlle épinière suffit.
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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:13:19
Dans mon souvenir les enfants naturels (hors mariage) ont maintenant les mêmes droits que les enfants légitimes.
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"You see things; and you say, 'Why?' But I dream things that never were; and I say, 'Why not?"(Georges Bernard Shaw)
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:14:02
| Sadlig a écrit : Dans mon souvenir les enfants naturels (hors mariage) ont maintenant les mêmes droits que les enfants légitimes. |
Oui mais avec une belle mère, c'est un autre problème
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:14:48
pourtant leg9 a raison, ca dépend du contrat de mariage.
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DU SEXE , DE L'ALCOOL A GOGO, DES FEMMES NUES , UNE ROLLS ET DES LINGOTS D'OR GRATUITS! > Cliquez-vite! <
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:15:26
| Arthas77 a écrit : |
Euh non, Y effectivement n'a droit à rien
Je m'y perds avec ces noms bizarres
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Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:16:19
| Sadlig a écrit : Dans mon souvenir les enfants naturels (hors mariage) ont maintenant les mêmes droits que les enfants légitimes. |
Mariage ou hors mariage, cela n'a pas grand chose à voir avec la légitimité, si ?
Il suffit qu'ils soient reconnus.
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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:19:24
logiquement Z étant le seul descendant de X, c'est simplement Z qui hérite, et W peut rester usufruitière des biens communs W-X.
Message édité par Ekinox06210 le 11-03-2009 à 00:20:01
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DU SEXE , DE L'ALCOOL A GOGO, DES FEMMES NUES , UNE ROLLS ET DES LINGOTS D'OR GRATUITS! > Cliquez-vite! <
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:19:34
Ahaha...
Ca peut être intéressant pur faire un premier tri :
http://danc.free.fr/success/index.htm
Sinon, il y a le topic des juristes, mais ils commenceront par demander... "quel est le contrat de mariage ?"
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Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:20:11
| Ekinox06210 a écrit : logiquement Z étant le seul descendant de X, c'est simplement Z qui hérite, et W peut rester usufruitière du des biens communs W-X. |
Même s'ils se sont mariés sous la communauté universelle ? ![[:naughty]](https://forum-images.hardware.fr/images/perso/naughty.gif "[:naughty]")
Dans tous les cas, il reste la quotité disponible (25% du total je crois me souvenir) dont le futur décédé ( ) peut disposer plus ou moins à sa guise...
Message édité par Leg9 le 11-03-2009 à 00:21:29
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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:21:40
Il manque plein de paramètres....
Y a t-il mariage, si oui sous quel régime?
Y a t-il divorce?
Les enfants sont ils reconnus?
Y a t-il un testament?
Y a t-il d'autres contrats, type jouissance d'un bien sans propriété?
Les mères respectives ont elles l'usage de l'héritage des enfants mineurs, ou bien des tuteurs/gestionnaires ont ils été nommés?
Les biens sont ils bloqués/gelés/sous gestion jusqu'à la majorité des enfants?
C'est bien gentil de demander l'heure d'arrivée du tgv paris lyon, mais si tu n'as ni l'heure de départ ni la vitesse....
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Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:22:21
| Leg9 a écrit : Même s'ils se sont mariés sous la communauté universelle ? |
effectivement non. comme d'autres contrats d'ailleurs (dernier vivant....)
je crois que le cas que j'ai cité c'est en l'absence de contrat de mariage spécifiant le contraire
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Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:22:45
| Leg9 a écrit : Ahaha... |
Je confirme ![[:prodigy]](https://forum-images.hardware.fr/images/perso/prodigy.gif "[:prodigy]")
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:25:52
| kool_le_shen a écrit : Bonjour, |
C'est toi, l'enfant Z ?
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:28:16
Quel drôle de nom... pourquoi pas Libellule, ou Papillon ?
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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:29:42
| Leg9 a écrit : Même s'ils se sont mariés sous la communauté universelle ? |
La quotité disponible, ça dépend du nombre d'enfants, non?
50% si enfant unique
33% 2 enfants (chaque enfant a aussi 33%)
25% si 3 enfants (chaque enfant a aussi 25%)
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:30:15
| Arthas77 a écrit : |
Nan c'est le chauffeur de M.X et c'est le père de tous les enfants
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Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:30:35
Reply
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:32:11
Reply
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:34:43
X et Y ont acheté la maison ensemble ? sous leurs deux noms ?
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(='.'=)Think of how stupid the average person is, and realize half of them are stupider than that. G. Carlin
Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:37:00
La première femme a t-elle accouché sous X?
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Marsh Posté le 11-03-2009 à 00:40:06
![[:yaisse2]](https://forum-images.hardware.fr/images/perso/yaisse2.gif "[:yaisse2]")
J'ai un document vidéo sur Z et x
http://www.dailymotion.com/video/x [...] re-zezette
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Marsh Posté le 11-03-2009 à 11:32:55
| phosphoreloaded a écrit : |
Oui, en fait.
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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Marsh Posté le 11-03-2009 à 16:43:38
Y ne touche rien
W touche une part au plus égale à 50% (selon contrat de mariage)
Z touche le reste (sauf si X n'a jamais été déclaré comme étant son père)
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Life is a highway!
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Marsh Posté le 10-03-2009 à 23:57:11
Bonjour,
imaginons,
X (le Mr) et Y (la madame) vivèrent heureux pendant plusieurs décennies, achetèrent une belle maison et eurent un enfant, Z. Sans jamais se marier.
Un beau jour, Mr X fricotte avec une nouvelle nana du nom de W.
X se sépare de Y
X se marie avec W.
La question qui me turlupine, si X decède,
Quel est le droit de Y ? est-ce que W a tout le capital de X?
Quel est le droit à l'héritage de l'enfant Z dans ce cas? est-il prioritaire sur W malgré qu'il ne soit pas l'enfant issu du mariage?
Merci de vos éclaircissement!!!!