Question juridique : diffamation par mail - Vie pratique - Discussions
Marsh Posté le 16-07-2009 à 10:53:30
Essaye de poser ta question sur le topic des juristes : http://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] t_58_1.htm
Marsh Posté le 27-10-2009 à 15:54:12
Bonjour Messieurs les juristes,
j'aurais besoin de votre aide concernant une discussion que j'ai eu avec mon asso par mail.
En fait je leur ai fait par de mon mécontentement sur la façon de gérer l'asso et notamment sur le benefice qui s'est fructifié depuis quelques années.
Mon idée bien sur était de trouver des idées pour faire avancer l'asso grace à cette trésorerie,donc voici mes écrits:
"Après plus de 10 années passées en tant que coureur et qui,pour rappel est pris l'initiative de la mise en place du site pour en faire un support de communication,d'échange,etc...,donc question vie associative Biracaise...à contrario,je te soumets la loi 1901(ex de texte:doit avoir un autre but que de partager des bénéfices. De plus, l'activité de l'association ne doit pas enrichir directement ou indirectement l'un de ses membres).
Ma question est :est-ce de la diffamation?
ce mail a été envoyé à deux personnes.
Merci de votre réponse.
Cordialement.
Steph.
Marsh Posté le 16-07-2009 à 07:50:18
Bonjour,
J'ai une petite inquiétude. J'ai envoyé un mail à un ami sans voir qu'il avait mis mon ancienne adresse pro en copie. Dans ce mail je dresse un portrait peu élogieux de mes anciens responsables. Or j'ai appris qu'ils lisaient les mails arrivant sur cette adresse au cas où il y aurait un mail d'un client. S'ils lisent mon mail, est-ce que je risque quelque chose, genre diffamation ?
Merci à celui ou celle qui pourra me répondre.