Rêglement chèques impayés

Rêglement chèques impayés - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 27-02-2008 à 11:46:35    

Bonjour,
J'ai un souci...  :cry:  
 
j'ai eu un problème de chèques impayés il y a 6 ans. Je les ai tous réglés dont 2 par espèces. Je n'ai envoyés les timbres fiscaux que la semaine dernière accompagnés d'une attestation sur l'honneur comme quoi j'avais réglé ces deux chèques en espèces sans les récupérer. Je pensais que ça suffirait (surtout 6 ans après)... malheureusement, ma banque me demande une attestation des personnes concernées comme quoi j'ai bien tout réglé. Il se trouve que c'est personnes sont 2 particuliers que je ne côtoie plus. Aucune trace d'eux. Je ne sais pas comment faire. Je voulais savoir si les banques gardaient une trace du bénéficiaire d'un chèque ou pas... si c'est le cas je suis vraiment coincé...!!!
 
Merci de vos conseils.
 
Gil

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Marsh Posté le 27-02-2008 à 11:46:35   

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Marsh Posté le 27-02-2008 à 17:14:03    

Si ton problème de chèques impayés date d'il y a 6 ans, je vois pas pourquoi tu as été obligé de payer des pénalités en timbres fiscaux la semaine dernière.
Normalement, l'inscription au FCC est d'une durée de 5 ans maximum, au bout de 5 ans l'inscription est effacée donc pas de pénalité à payer.
 
Donc je ne vois pas pourquoi ta banque te demande des justificatifs quelconques maintenant ? Normalement tu n'as plus à être fiché.
 
Pour le détail :
http://www.aacab.net/index.php?opt [...] &Itemid=16
 
 


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«La vie est un bien perdu pour celui qui ne l'a pas vécu comme il l'aurait voulu.» Mihail Eminescu
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Marsh Posté le 29-02-2008 à 10:54:25    

En effet,
je viens d'avoir un coup de fil de ma banque... ils se sont trompés. Ils n'avaient pas réalisé que cela faisait 6 ans. Ils me renvoient tout... Beaucoup de stress pour rien... Merci de ta réponse en tout cas.

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