vente quiz, est-ce légal ?

vente quiz, est-ce légal ? - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 08-06-2016 à 23:57:05    

Bonjour à tous,
 
Ma question est simple : ai-je le droit de commercialiser un programme (un quiz sur excel que j'ai développé) qui utilise ces fichiers pdf ? (lien ci dessous)
 
http://bonplangratos.fr/15000-ques [...] atuitement
 
il s'agit de questions utilisées pour l'émission "Le plus Grand Quiz de France" diffusée sur TF1 en 2011.
 
merci pour vos réponses !

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Marsh Posté le 08-06-2016 à 23:57:05   

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Marsh Posté le 09-06-2016 à 08:01:11    

Généralement ce qui est fourni gratuitement n'est pas pour autant utilisable à des fins commerciales sans l'autorisation éventuelle des auteurs, à moins que ce soit spécifié.

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Marsh Posté le 09-06-2016 à 09:07:13    

Le programme, oui.
Par contre il faut se renseigner sur les droits d'usage et d'auteur sur la marque "Le plus Grand Quiz de France" qui doit appartenir à la société de production.
 
Les fichiers PDF de ton lien ont l'air d'avoir été refait à partir des émissions, et non une copie du matériel original.
 
Quoi qu'il en soit rien ne t'empèche de faire ton programme avec des fichiers de quiz originaux que tu auras préparé.


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Marsh Posté le 09-06-2016 à 23:23:19    

Ce sujet a été déplacé de la catégorie Windows & Software vers la categorie Discussions par Wolfman

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Marsh Posté le 10-06-2016 à 23:55:28    

Ok merci pour vos réponses.
J'ai envoyé la demande à la société de production (Coyote)
 
Bien à vous,

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