Bonjour et bonne année à tous
Je n'arrive pas trouver réponse a mon problème sur Internet
Es-ce légal de créer une publicité en s'inspirant de fiction ,de la police,d'un logo un peu modifié...?
Je dois faire une publicité (format affiche ) dans le cadre de mon stage
 
 
Merci
 
 

Le droit à la parodie même a des fins commercial c'est légal nan?

personne?

http://www.jurisexpert.net/la-paro [...] t-dauteur/
http://www.avocat-service.com/Arti [...] marque.php
http://fr.jurispedia.org/index.php [...] e_%28fr%29
 
conclusion : dangereux (juridiquement parlant)

Tant que ca fait sourire ou rire c'est bon..

non tu n'as pas tout lu !! Déjà il faut aussi une réelle différenciation avec l'œuvre d'origine, ensuite il ne faut pas que ça nuise à l'auteur. Et apparemment le but publicitaire ne passe pas toujours très bien.

Oui mais ca ne va pas nuire à l'auteur..surtout que c'est une petite entreprise de peinture locale.
Pour te dire je compte changer l'affiche de ghostbuster (sos fantomes) ,remplacé les tetes des acteurs par les employés de l'entreprise, mettre à la place des armes des rouleau de peinture, changer le titre , changer le logo..
Il y a là une réelle différenciation avec l'oeuvre d'origine .
Puis c'est pas comme si c'était une pub qui passait à l'échelle nationale ou mondiale..là c'est juste envoyé dans les boites aux lettres des quelques petits villages.
 

Ouais donc en gros tu piques l'affiche de base et tu fais ton ptit montage 'toshop

La réponse est évidente, ce n'est pas légal.

Si tu lis attentivement les liens que je t'ai mis il y a une jurisprudence qui je trouve ressemble à ton cas et considère que le détournement en question n'est pas considéré comme de la parodie. Et l'échelle de diffusion ne change rien, soit c'est légal soit ça ne l'est pas. En l'occurrence ici la réponse est plus qu'incertaine et pencherait même plutôt je trouve vers le non. A tes risques et périls... je serais toi je ferais quelques chose de moins risqué que la parodie car le flou juridique en la matière est énorme et franchir la ligne de l'illégalité est vite arrivé à mon avis.

Un peu d'imagination. Pourquoi copier les autres quant on peut faire mieux ?

Qu'es ce que tu propose Webboy ?
Le droit c'est vraiment du grand n'importe quoi...on peut trouver  tout et l'inverse .
Moi je voulais faire un truc original, qui sorte du lot,qui ne soit pas comme toutes ses pub qu'on peut voir..
J'avais montré la maquette de mon projet a ma mère , sa première réaction a été un sourire...donc contrat remplit  
 
 
je cite "Le droit à la parodie, en favorisant le droit au rire, ne remet pas en cause le droit d'auteur, puisque les deux œuvres sont de fait substantiellement différentes. En plus d'être transformatrice, la parodie est souvent présentée comme grotesque, voire ridicule "
 
Moi c'est tout à fait cela..présenté 3 ouvriers comme des super héros avec des pinceau à la mains..et tout le monde reconnait un peu l'affiche de ghosbuster.
Pour une fois que j'avais une bonne idée =(

A titre d’exemple, la jurisprudence a rejeté l’exception de parodie pour la reproduction dans un journal de photographies extraites de films de Marcel PAGNOL, modifiées pour faire apparaître aux lieu et place des comédiens d’origine une comédienne reprenant l’attitude des actrices et présentant des vêtements et accessoires de mode. Les juges ont considéré que ce montage ne constituait pas une parodie autorisée dès lors qu’il n’avait pas pour effet de provoquer le rire et n’imitait pas le style de Marcel PAGNOL dans un but de raillerie ou d’hommage à travers un sujet qu’il n’a pas traité, mais il avait pour but la promotion publicitaire d’articles de prêt-à-porter (TGI PARIS, 1ère Ch., Section 1, 30 avril 1997, PAGNOL C/ Société VOG).
http://www.jurisexpert.net/la-paro [...] t-dauteur/  
 
Je trouve que l'intention est assez similaire et pour moi la solution serait la même car ton idée c'est juste un simple montage et en plus ici il y a une dimension commerciale. Dans le droit on ne prend pas que ce qui nous intéresse. La jurisprudence est souvent là pour apporter des précisions sur l'intérprétation des textes qui au final faite toute la différence.
Tu fais quelle formation pour avoir ce genre de mission en stage ?
 

Licence éco-gestion
Oui mais la dans le cadre de l'affaire Marcel Pagnol c'était paru dans un journal à l'échelle nationale ..puis ça ce faisait pas rire !
Moi au contraire ma parodie fait sourire/rire . Toutes les personnes à qui j'ai montré ma maquette ont eut un petit rictus..car en effet la parodie est un peu grotesque, je présente les 3 ouvriers comme des super héros. Mais tout a été changé ! du logo à la citation tout ! Il y a juste les costumes qui sont restés

1- L'humour est un concept subjectif
2- On ta déjà dit que la pub soit faite à l'échelle mondiale ou local, cela n'a pas d'importance => Tu ne connais pas le principe "La loi est la même pour tous ?"

De plus, que tes amis, ta mère ou toute autre personne trouve cela drôle ne te sera d'aucune aide devant un juge ! Enfin, ton argument le fera sourire à la rigueur tellement il est lui aussi grotesque.

Bref, tu es venu ici pour avoir une réponse. On te l'a donné => Non

Ca ne sert à rien de poser une question dont on a décrété personnellement la réponse à l'avance

+1000.
La seule chose que je rajouterai, tant qu'on est dans les aspects juridiques, c'est que tu parles de mettre sur l'affiche la photo de salariés : n'oublie pas que là aussi le droit s'applique et en particulier le droit à l'image tu as donc des règles à respecter comme par exemple demander l'accord du salarié en question (ça peu paraitre bête mais c'est indispensable, il ne faut surtout pas passer à côté de ce genre de "détails" quand on fait ce type de travail).

Webboy tu peut traiter mes idées de grotesque aussi longtemps que tu le voudra...
Je trouve ce forum bien mais pas mal de gens s'amusent à casser les autres et c'est tellement plus facile à distance que yeux dans les yeux.
 
Article  L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle aménage certaines exceptions à ce droit exclusif de l’auteur. Il en est ainsi notamment de la parodie, la pastiche ou la caricature, le but poursuivi doit, en principe, être de faire sourire ou rire, sans pour autant chercher à nuire à l’auteur.
 
Je crois que c'est dis noir sur blanc !
 
Concernant les photos des salariés bien entendu que je vais demander l'accord.

Ca pourrait même être écrit en violet avec des points verts que ça ne changerait pas la réponse. On n'a pas dit que la caricature est interdite, on dit seulement que ce que tu proposes ne rentre a priori pas dans la définition de la caricature. Tu t'en tiens strictement au texte de base sans chercher s'il existe d'autres critères. Oui c'est écrit noir sur blanc mais ce n'est pas la seule chose qui est écrite et il faut aussi lire le reste.

autre exemple d'arrêt qui là concerne l'objectif commercial pouvant être plus ou moins transposé à ton cas pour imaginer la solution.
edit (j'ai oublié de mettre le lien) : http://www.afjv.com/juridique/030523_auteur.htm
Ton projet est donc doublement contestable : pour moi ce n'est qu'un simple montage qui ne rentre pas dans le cadre d'une parodie et en plus le but commercial est génant. Ca commence à faire beaucoup non?

dailleurs ton but n'est pas la raillerie de sos fantome au l'hommage à sos fantôme mais la publicité d'une entreprise de peinture. (voir la encore l'arret Pagnol).

Bref tout ça pour dire que dire que c'est une parodie et que tu rentre dans le cadre de la loi (et la JP!!) est facilement contestable.

Le mieux, vu que rien de ce que l'on pourra te dire ne te satisfera, est d'aller directement poser ta question sur un forum juridique. Une petite recherche Google et tu en auras plein. Là tu auras une réponse claire, précise et sans appels

Sans compter que ton Topic n'a rien à voir avec les études et l'orientation... (Si ce n'est le stage et encore ce n'est pas une question réellement en lien avec un choix de stage ou autres ).

Pffiou moi qui voulait faire quelque chose d'original ...
Pourtant j'ai contacté un étudiant en master de droit qui m'a bien dis que la parodie même a des fins commerciale est autorisé tant qu'elle est a un coté amusant.
Puis quels sont les risques ? déjà il faudrait que quelqu'un dénonce cela à Warner Bros ( qui a sans doute autre chose a se soucier comme le piratage plutot qu'une petite entreprise d'un petit village ) .  
Arréter de voir le mal partout ! Je vois des choses pires que ce que je compte faire ! quand je vois toutes ses vidéos de films déformés sur youtube qui mentionnent des entreprises...
Puis regardez donc "Saint-Tin et son ami Lou," c'est bien pire !!  
 
Enfin bon si  vous avez des meilleures idées pour une publicité choc,qui attire proposez moi..

J'avais posé cette question dans société, ils m'ont dit de venir ici..

Autant pour moi dans ce cas  

Ne traduis pas nos pensés. On ne vois pas le mal partout, on ne fait que répondre à ta question. Que tu parodie Ghostbusters ou autre ça nous fait rien à nous . Mais tu sais, certain ont été attaqué pour moins que ça. Mais tu fais ce que tu veux

Ensuite, pour ton amis en M2 Droit. Étudie t-il le Droit de la propriété intéllectuel ? (Car si il est en M2 Droit social spé RH euh... mouai ! Le Droit c'est large comme domaine ). Et lui as tu exposé l'ensemble de ton projet ou as tu seulement résumé comme "Est-ce que parodier une fiction est légale ?".  

Bref la loi ça ne cherche pas à être juste ou pas, ni à se soucié du "ouai mais c'est pas si grave". C'est comme si tu disais "Je vais dépasser la limitation de vitesse de 5km/h seulement sur une départementale, c'est rien, les flics ont mieux à faire avec ceux qui font vraiment des truc dangereux." Et bien non, si tu passes près d'un radar tu l'aura ta prune   . La loi sert à fixer des règles pour organiser la société (Tu as dû apprendre ça en L1) et le reste, ça vient après.  

Vas sur un forum juridique, tu auras des réponses beaucoup plus pertinentes

Webboy

 
Pour le côté commercial en effet l'arrêt parle de marque donc je ne suis pas sur que ce soit transposable. J'essaye simplement d'attirer ton attention sur le fait qu'en droit la jurisprudence peut sacrément influencer un texte et changer aussi. Tu veux absolument que la réponse soit oui parce que sa t'embete trop de chercher autre chose mais encore une fois c'est loin d'être évident.
Tu veux le faire quand même après ce n'est plus notre problème. On a simplement répondu à ta question qui était de savoir si c'était légal ou non, la question n'était pas de savoir quels sont les risques si tu le fais quand même.

Bon avant de faire imprimé en 5000 exemplaires je vais quand même continuer a me renseigner..
 
Mais quand je vois toutes les injustices ,les procès bâclés, les petites peines pour des grands délinquants ..je me dis que la justice est vraiment mal faite . Et que condamné une publicité de parodie, ça n'aurait aucun sens...
Mais comment je peux me faire dénoncer par exemple ? et comment demander l'avis à Warner Bros pour faire ma publicité ?

Oui vous avez répondu à ma question mais avouez que la réponse est très complexe, ce n'est pas un oui catégorique, ni un non catégorique..
 
Je cherche d'autres idées..
L'ennui c'est que j'ai vraiment envie de faire quelque chose qui sort du lot, qui donne envie de venir dans une boutique..
Mon patron a payé plus de 300 euros pour la réalisation d'une maquette publicitaire (faite par un designer ) que je trouve vraiment banal, simplet..
Puis a part des analyses d'étude de marché je n'ai pas grand chose dans mon rapport de stage, et j'aimerais faire quelque chose qui sorte de l'ordinaire..
Dans quasiment tous mes exposés à l'université je le fais, sauf que là j'ai vraiment le droit. Là pour des fins commercial la question est plus complexe d'utiliser de la fiction,des affiches...

Inscrits toi dans un parti, fais SciencesPo + ENA et changes ça

Tu sais, certain ont été attaqués par des sociétés à de grosses pénalités, par exemple sur des sites de P2P pour avoir mit seulement quelques chansons (je parle pas des types avec les 5 To de musique ) seulement pour l'exemple... jouer avec le feu, même avec de bonnes intentions, peut faire très mal !

Bref, cherches des infos plus fiables qu'ici sur des sites spécialisés

Pour WB => Google => site officiel => contact (Mais après, j'ignore si cela aboutira )

Mais tout le monde a déjà téléchargé sur un P2P et donc pris des risques.
Je pense que j'ai plus de chances d'avoir un accident de voiture que de recevoir une plainte pour ma publicité nan ^^?

Tu es joueuse
Bah tentes le coup

Par contre, j'ignore si tu patrons est joueur lui aussi => Car c'est lui qui prendra les risques

C'est un petit risque qu'il prendrait  
Mais qui peut porté plainte ?

 
 
De toute façon tu es persuadé que tu es dans ton droit et que de toute façon même si ce n'est pas le cas tu le feras quand même alors ça ne sert à rien que l'on te dise autre chose que ce que tu veux entendre. Mais je suis presque sur que ton patron préfèrerai utiliser la publicité "banale" (selon toi) payée 300 euros (autant ne pas avoir payé pour rien) plutôt que de la remplacer par une pub (juste parce que ça ferait bien dans ton rapport de stage) qui pourrait éventuellement lui attirer quelques ennuis juridiques et donc bien plus à payer même si cela reste hypothétique (encore faut-il pour ça que tu ait l'honneteté de lui dire que la réponse n'est pas tranchée et que tu ne peux pas lui assurer que tu es dans ton droit, loin de là).
Comme dis plus haut, renseigne toi auprès d'un vrai juriste qui à l'habitude de ces questions mais sans déformer les faits et en lui présentant clairement et précisément tous les faits (et pas uniquement en demandant si la parodie est autorisée car ça on connait déjà la réponse).

 
S'il a un minimum de jugeote il procedera à une vérification.

ben peut être mais ce n'est pas à lui de faire ça. Soit elle présente une maquette solide en s'étend assuré que c'est réalisable (sur tous les plans y compris légal) et elle a une chance que son travail soit retenu, soit elle présente quelque chose dont elle n'est pas sur et dans ce cas le choix est vite fait : une maquette payée 300 euros, fiable et réalisée par un designer contre une maquette pas fiable réalisée par un(e) stagiaire, ben l'employeur il ne va pas perdre son temps à aller vérifier que la deuxième maquette est éventuellement utilisable à certaines conditions.

Oui sauf que la maquette payée 300 euros c'est vraiment de l'arnaque..et ne dégage rien. Même les employés le disent ..
Je vais continuer de me renseigner sur un forum juridique mais ana476 ne me dis pas que la réponse est un NON catégorique. Mon copain étudiant m'a dis que c'était légal même si il y a un coté commercial dedans..donc je pense que cela dépend des personnes,des interprétations..

Effectivement comme je l'ai déjà dit (il me semble) il y a un certain flou juridique qui ne permet donc pas en effet de trancher catégoriquement (mais ça c'est la conséquence logique). Compte tenu de ce que j'ai lu et de ce que tu nous dis je trouve personnellement que ce que tu propose (au delà du côté commercial) n'est pas de la parodie. Maintenant entre le fait que je suis loin d'être juriste (même si j'ai fais du droit dans mon cursus donc je sais chercher un certain nombre d'info pertinentes toute seule) et que je ne connais pas tous les faits, ajouté au fait que la loi et la JP elles même entretiennent la confusion, bien évidemment je peux me tromper.
Mais, à part s'il est juriste dans le domaine de la propriété intellectuelle, je peux autant avoir tort de dire non que lui peut avoir tort de dire oui.
Maintenant que ton copain t'affirme que c'est légal je m'en fous un peu dans la mesure où (je me répète mais tu semble faire abstraction de toutes les phrases qui ne vont pas dans ton sens) :
1- étudiant "en droit" pour ce genre de question précise ça veut tout et rien dire (s'il ne fait pas du droit de la propriété intellectuelle il ne sera pas beaucoup plus avancé que moi)
2- je ne sais pas comment tu lui a présenté ta question ("la parodie avec un côté commerciale est-elle légale ?" n'est pas la même chose que "mon idée de montage rentre t'elle dans le cadre légal de la parodie ?" )
3- je ne vois pas trop l'intérêt de s'obstiner à essayer de faire quelque chose franchement limite (vu qu'il y a un flou) alors que :
     a. une maquette a déjà été faite par un pro et payée cher (que tu la trouve nulle ça n'engage que toi, nous on ne la verra pas) et que tu dises que "les employés le disent aussi" ben ça c'est toi qui le dis (j'ai un peu l'impression que tu nous ne raconte que ce qui t'arrange pour qu'on te dise oui c'est ok) et ça ne changera pas le fond du problème de toute façon
     b. tu aurai passé autant de temps à trouver une idée personnelle qu'à essayer de nous convaincre que tu es forcément dans ton droit de le faire, ton problème serait surement déjà résolu.
 
Tu as ma réponse, visiblement tu n'en prendra que ce que tu veux donc à moins d'une question nouvelle je ne vois pas l'intérêt de continuer car ça va commencer à devenir très répétitif.
Bon courage dans tes recherches.

 
Je tiens à ajouter que tu ne me connais pas et que je ne te connais pas. Mais t'es qui pour me juger ? Dire par exemple que je n'ai pas expliqué clairement la situation à mon ami en droit, que tu dise que je raconte n'importe quoi ,que je raconte ce qui m'arrange...
 
Dans ce sens je te serais gré de ne pas me juger aussi rapidement et avec si peu d'éléments que tu connais sur moi. Cela serait une marque d'intelligence et de respect.
 
Bonne continuation.

Non effectivement on ne se connait pas. Je ne te juge pas, je souligne le fait que chercher une réponse juridique de cette manière (par un forum sans que la personne qui répond connaisse la situation exacte) comporte de nombreux biais.
Dire que je ne sais pas comment tu a expliqué la situation a ton ami n'est pas une "insulte" cela vise simplement à te faire comprendre que la manière dont on pose la question change beaucoup la réponse. Quand au fait que tu racontes que ce qui t'arrange c'est une supposition compte tenu de la manière dont tu ne prend pas en compte les réponses qui te sont données ce n'est ni une affirmation (seulement une hypothèse) ni une manière détournée de dire que tu racontes n'importe quoi. Je constate juste (avec un certain agacement c'est vrai) que tu avais déjà décidé de ta réponse avant de venir et que j'ai l'impression que tu cherche juste par des arguments plus ou moins efficaces (le fait que les employés trouvent ça nul ne veut pas dire que le tiens sera forcément utilisable) à nous faire dire que tu as raison de te lancer. J'ai juste l'impression de répondre à quelqu'un qui a des oeillères (je parle uniquement de ce cas précis et pas de ta personne en général) mais en dehors de ça on ne se connait pas et je ne cherche pas à te juger. Je donne simplement mon opinion sur tes arguments (et pas sur toi même) que je ne trouve pas toujours valables (ça ne veut pas dire que j'ai forcément raison mais tu es bien là pour avoir des avis il me semble).
Bonne continuation.

Merci à toi aussi.
Je pense laisser tomber l'idée de la parodie.
Par contre une autre question ,peut-on utiliser une police d'écriture célèbre comme walt disney, star wars ??

Si tu as payé le droit d'utilisation de la police, oui. Mais je doute que ces polices d'écritures soient en "vente" vu qu'elles sont propriétaires (pour la plupart).

Mais je parle d'une police téléchargé sur dafont par exemple..
 
Puis regardez par exemple ce site qui vend des t-shirts http://www.lezebre.lu/product_info.php?products_id=817
 
Ils utilisent la même police, le même logo et cela porte quasiment a  confusion..
Moi je souhaite juste utiliser une police mais sans jeux de mots,il n'y aura aucune confusion comme c'est le cas par exemple sur le site de vente de Tshirt.
Et des sites comme cela j'en voit plein..

Je pense que si le site est au Luxembourg c'est qu'il y a une raison. [Disclaimer : J'ai pas fait de droit]Je suppose que c'est pas légal du tout et que ces tshirts fantaisie sont passés au travers des mailles du filet. Les polices "privées" téléchargées sur Dafont sont limitées à un usage personnel, tu n'auras pas le droit de faire de la pub avec.[/disclaimer]