redevance oui ou non? - Matériel - Video & Son
Marsh Posté le 10-12-2005 à 17:33:48
ça serait sympa que l'on puisse m'éclairer certes ma question peut apparaitre comme naïve mais j'aimerai être sûr de ne pas faire une connerie si je prends un écran plat et pas un tft tv
Marsh Posté le 10-12-2005 à 18:17:06
cela n'inspire personne ou déjà répondu dîtes le moi lol
@+
Marsh Posté le 11-12-2005 à 01:36:49
hello , il me semble que si tu as un tuner tu dois payer la redevance : tu as un tuner puisque tu as une carte tuner.
Marsh Posté le 11-12-2005 à 14:31:56
C'est une bonne question, je vais tacher de faire quelques recherches à ce propos
Marsh Posté le 11-12-2005 à 14:33:16
a mon avis faut aller voir sur le site du ministere des finances, ils doivent avoir prévu le coup je pense...
Marsh Posté le 11-12-2005 à 14:37:50
Voilà j'ai trouvé cela sur le site impots.gouv.fr :
"La redevance sapplique aux téléviseurs et aux dispositifs de réception assimilés (par exemple les magnétoscopes ou video-projecteurs équipés dun tuner)."
Un carte TV étan tun dispositif équipé d'un tuner, apparement tu es redevable
Marsh Posté le 11-12-2005 à 15:30:05
(j'avoue être un peu surpris par ce qui suit)
http://www.finances.gouv.fr/Tresor [...] d05029.pdf
Citation : INSTRUCTION CODIFICATRICE |
pages 9 bas-10 haut:
Citation : 1.3. LA NOTION DE DISPOSITIF ASSIMILÉ |
(en attendant que ce soit confirmé)
Marsh Posté le 11-12-2005 à 16:22:07
kingangelus a écrit : salut à tou(te)s |
Il y a la loi et la vie courante.
Normalement quand tu achètes un téléviseur (avec le tuner) le vendeur doit faire une déclaration de vente auprès de l'Etat (je crois).
Dans ce cas : redevance à payer.
Il y a cependant une exception : ce sont les téléviseurs qui fonctionnent de manière autonome sans avoir à les relier à une antenne extérieure.
Dans ce cas : pas de redevance.
Le cas des tuner TV pour ordi :
normalement il faut payer la redevance mais dans les faits peu de gens le font (surtout s'ils n'ont pas de télé ).
La carte tuner c'est discret et tout ceux qui possèdent un ordi ne possèdent pas systématiquement une carte tuner TV. En cas de contrôle, on ne voit pas de télé. => pas de redevance
si ta carte tuner TV est branchée à une antenne extérieure, paye la redevance.
Récemment, la redevance a été rattachée à la taxe d'habitation et depuis je n'ai pas trop suivi les changement dans les lois.
Je connais un rescapé de la redevance je lui poserai la question si tu es vraiment intéressé.
Marsh Posté le 11-12-2005 à 19:22:04
a mon avis si tu as un ordi portable avec carte tuner integré, tu te feras pas embetter.
mais n'oublie pas que la plupart des soucis que tu peux avoir avec les impôts proviennent de déllation (Vichy quand tu nous tiens...)
Marsh Posté le 11-12-2005 à 19:28:31
De plus, il faut maintenant déclarer que tu n'as pas de tv. Tout de suite, tu deviens suspect...
Marsh Posté le 11-12-2005 à 21:39:02
lucienzaf a écrit : a mon avis si tu as un ordi portable avec carte tuner integré, tu te feras pas embetter. |
C'est vrai : bcp de controles se font suite à une dellation.
Marsh Posté le 12-12-2005 à 13:00:10
Manyd a écrit : Le cas des tuner TV pour ordi : normalement il faut payer la redevance |
Peut-être pas :
http://www.generation-nt.com/actua [...] ephones-3g
Évidemment rien n'est clair, il faudrait expliquer à nos inénarrables énarques ce qu'est un ordinateur, une carte tuner etc.
ça prendrait des siècles...
Marsh Posté le 12-12-2005 à 15:35:59
hpl-nyarlathotep a écrit : (j'avoue être un peu surpris par ce qui suit)
|
C'est exactement ca !
Free va rapidement permettre de regarder la TV sur le PC via la Freebox, et dans ce cas non plus il ne faut pas payer la redevance.
Marsh Posté le 13-12-2005 à 20:23:20
Delphi7 a écrit : Peut-être pas : |
Merci pour le lien. Au moins c'est clair.
Marsh Posté le 13-12-2005 à 23:07:55
hpl-nyarlathotep a écrit : (j'avoue être un peu surpris par ce qui suit)
|
Oui, je m'étais renseigné, apparemment les cartes PCTV étaient redevables... jusqu'à la parution de ce texte !
D'ailleurs il a été récemment annoncé que la TV ADSL regardée sur PC n'était pas redevable.
Marsh Posté le 15-12-2005 à 20:00:05
Salut, moi j'ai un moniteur genre dans les hall de gare, pas de tuner ni vidéo ni audio, pas de connection antenne, ni péritel. Sur la télécommande et sur le moniteur lui meme, il n'y a pas de touche pour accéder aux chaines. Je n'ai que Av1 et Av2. Je dois payer la redevance ?
Marsh Posté le 15-12-2005 à 20:48:12
Pas redevable, indiqué noir sur blanc sur un BOI de juillet, mon frère à fait un courrier à sa DGI, et n'a pas payé, et non prob.
Marsh Posté le 15-12-2005 à 20:48:59
kigiboy a écrit : Salut, moi j'ai un moniteur genre dans les hall de gare, pas de tuner ni vidéo ni audio, pas de connection antenne, ni péritel. Sur la télécommande et sur le moniteur lui meme, il n'y a pas de touche pour accéder aux chaines. Je n'ai que Av1 et Av2. Je dois payer la redevance ? |
Voir l'annexe du BOI qui décrit les appareils redevables.
Marsh Posté le 17-12-2005 à 16:46:02
lut à tous
moi qui pensait laisser tomber le sujet suite à non répons ed ela part des internautes et bien je suis suprris de voir que tout a suivi son cours et que surtout je serais tranquille et non inquiété de m'acquitter de la redevance télé c bien cool cela
merci à tous
sympa pour les infos
mon pc va bien tourner avec ma carte tuner tv et un bel écran 19"
Marsh Posté le 17-12-2005 à 17:05:56
ReplyMarsh Posté le 17-12-2005 à 17:37:31
ok pas de soucis donc pas de redevance télé ben c cool un vieux pc et un bel écran tft avec un tuner tv sur le pc etvoilà
hildegarde a écrit : Voila ce que g trouvé : |
Marsh Posté le 17-12-2005 à 18:22:12
Si vous avez un moniteur : pas de redevance .
Si vous etes capable de visualiser un programme TV avec n'importe quel materienl, mgneto couplée a un moniteur,televiseur ou PC equipe de sa carte tuner et de son ecran vous etes redevable !
Si vous avez un controle , ne pas se faire d'illusion , l'arriere du PC sera examiné et le moindre apendice ressemblant a une prise antenne vous sera fatal !
dans certains pays d' Europe les proprietaires de televiseurs qui ne voulaient plus payer la taxe audiovisiuelle par suite d' une panne de leur appareil, onHS, devaient ccepter que celui-ci soit ficellé sous scllée!
vu de mes yeux !
Dans quelques années la tele sera incorporée a l'ordinateur ou vice et versa et on continura tous a debourser nos pepettes! Faut pas rever helas !
Bye !
Marsh Posté le 17-12-2005 à 19:09:52
Allez, commence par lire les précédents posts, merci et au revoir.
Bye
Marsh Posté le 18-12-2005 à 09:13:26
Gregor007 a écrit : Si vous avez un moniteur : pas de redevance . |
Assujetti
Marsh Posté le 18-12-2005 à 11:40:42
je crois que nous t'avons quelque peu refroidi !
je dmeandais une réponse et là à vrai dire je susi entièrement satisfait pas de redevance à payer puisque même si tuner tv : d'après les liens proposés par le sinternautes un pc équipé d'un tuner tv + un écran plat non tunérisé n'est pas éligible à la redevance tv
ciao @+ et sans rancunes
merci
Gregor007 a écrit : Si vous avez un moniteur : pas de redevance . |
Marsh Posté le 18-12-2005 à 14:13:19
kingangelus a écrit : je crois que nous t'avons quelque peu refroidi ! |
Je crois que t'as pas bien compris !!
Cest pourtant simple, à partir du moment ou tu es en mesure de recevoir la télé chez toi par quelque moyen que ce soit, tu es assujetti à la redevance télé. peut importe si ta télé fonctionne ou pas, puisque que c'est un impôt comme "étant détendeur dun récepteur de télévision"
Beaucoup de personnes affirmaient "ma télé est en panne", "les émissions sont inintéressantes" je ne regarde que Canal + et M6", alors l'administration fiscale à transformé cette «redevance « parce quon regarde les émissions de télé » en un impôt « détendeur dun téléviseur »
Tu ne paye qu'une seule redevance par taxe d'habitation.
50 télés chez toi, 1 seule redevance, même si tu as une télé dans ton cabanon à 1000 mètres du même foyer fiscal
par contre si tu en as une dans ta résidence secondaire, tu paye 2 redevances puisque tu as 2 foyers fiscaux (taxe d'habitation différente) changement au 1er janvier 2005, ou 1 seule redevance est acquittée
Marsh Posté le 18-12-2005 à 14:26:13
Ce que je comprends, c'est qu'il y a un texte de loi plusieurs fois cité plus ou moins directement dans ce topic (pas loin, voir plus haut) qui ne dit pas la même chose.
J'avoue ne pas être le dernier surpris, mais c'est écrit noir (gras) sur blanc.
Après, si on se donne le pouvoir de refaire les lois dans un forum, c'est que j'ai douté de l'influence de HFR.
Marsh Posté le 18-12-2005 à 14:34:36
un doute ?
aller voir sur le site de l'administration fiscale
http://larecherche.service-public. [...] nDomain=SP
Marsh Posté le 18-12-2005 à 14:40:33
un doute?
aller voir sur le site du ministère de lEconomie, des Finances et de lIndustrie.
http://www.finances.gouv.fr/Tresor [...] d05029.pdf
Qui croire alors en fin de compte?
Marsh Posté le 18-12-2005 à 14:46:18
hpl-nyarlathotep a écrit : un doute? |
Comment ça qui croire ?? tu as le texte sous les yeux, et tu te pose encore des questions ??
mais j'y crois pas !!
Marsh Posté le 18-12-2005 à 14:49:53
Sérieux, tu as lu aussi le texte que j'ai mis en lien?
Et tu n'as pas vu qu'il y a une contradiction (c'est relevé en gras plus haut dans le topic si tu ne veux pas cliquer sur le lien) avec celui que tu donnes.
(d'où ma question: "qui croire dans la cas d'un ordinateur avec tuner?", oui je me pose la question plutôt que dire: "j'ai raison, t'as pas vu le texte, bla bla bla..." )
Pas la peine de revenir en pleurant, merci.
Marsh Posté le 18-12-2005 à 15:19:41
breaux a écrit : Je crois que t'as pas bien compris !! |
Il semble que tu aies raison.
Moi par exemple, j'ai une télé. Je dois donc payer la redevance. Par contre je la regarde pas (j'ai pas d'antenne potable). Donc, j'ai appelé mon revendeur pour savoir s'il pouvait me la détunériser, histoire de ne plus payer les 10/mois pour rien (jusqu'à l'année dernière, il "suffisait" de faire détunériser sa télé par un technicien agréé et il nous remettait un certificat à retourner aux impôts)
Bref, je lui demande, il me dit qu'il ne peut pas l'enlever (!!! il parait qu'il est directemnt relié a je ne sais quel composant...) mais qu'il peut le rendre inopérant. Il me dit quand meme de demander aux impots pour savoir si l'operation est toujours valide depuis la transformation de la redevance en impot...
Et la, le constat desarmant : vous achetez une télé (avec tuner, ca n'existe pas sans tuner, a part ptet certains ecran plat, et encore...). Vous la payez plus cher que si elle avait pas de tuner (ben, ya le prix du tuner quoi :-). Vous payez un technicien pour enlever le tuner. Vous ne pouvez donc plus regarder la télé (par aucun moyen vu que ya plus de tuner). Et bien c'est pas grave, vous êtes assujetti à la redevance.
Ca échappe a toute logique humaine. Mais c'est comme ça.
Marsh Posté le 18-12-2005 à 16:07:58
maphi a écrit : Il semble que tu aies raison. |
c'est bien compliqué ton histoire de faire enlever ton tuner !!
si tu as visité le site, tu aurais remarqué qu'il y a une rubrique "comment ne plus payer de redevance quand sa télé est HS.
Marsh Posté le 18-12-2005 à 18:47:40
breaux a écrit : c'est bien compliqué ton histoire de faire enlever ton tuner !! |
pourtant regardes bien l'ensemble des annexes on te précise bien dans le tableau que:
un écran + un ordinateur muni d'une carte tv n'est pas assujetti à la redevance et ce quel que soit le matériel que tu lui associes
à l'inverse un écran tunérisé est assujetti à la tva quel que soit le matériel que tu lui associes ça à l'air bien résumé en annexe non?
Marsh Posté le 18-12-2005 à 19:04:23
kingangelus a écrit : pourtant regardes bien l'ensemble des annexes on te précise bien dans le tableau que: |
désolé c bien ça ces requins nous font tout payer et merde
pas de tranquilité surtout pour voir de la merde
Marsh Posté le 18-12-2005 à 21:54:22
Nuleninfo a écrit : tu as la radio chez toi ? |
pas encore en fait lol
non ce qui ets inquiétant c'est qu'aux vues de 2 posts les avis se contrdisent mais les textes aussi
don ccomme le soulignait un internaute comment résoudre ce conflit de texte?
Marsh Posté le 19-12-2005 à 00:20:43
Quand tu achètes une TV, automatiquement tu récupères la redevance avec ton adresse de livraison, etc...
Avec un tuner TV dans un PC ce n'est pas le cas.
Pourquoi ?
Parce que tu ne te fais pas livré le tuner ?
A mon avis il est plus facile de suivre les livraisons de TV que les tuners...
Donc perso je ferais le max pour éviter de payer la redevance, y compris faire livrer une TV chez mes parents par exemple.
Parce que le jour où ils passeront dans tous les foyers vérifier que tu n'as pas la TV n'est pas encore arrivé
Marsh Posté le 10-12-2005 à 16:34:23
salut à tou(te)s
une question de fond par rapport à la redevance télé
dans quelel mseure paie t on la redevance télé ou doit on s'en acquitter?
je vous explique le cas:
je vais amnénager un apaprtement dans lequel il n'y aura pas de téléviseur
en fait mon pc + écran plat (pas tuner tv puisque la carte télé est sur mon pc)
comment considérer donc la chose: est ce le fait de bénéficier de l'infrastructure (antenne) qui permet le apiement de la redevance télé
ou
le fait d'avoir un téléviseur bien enetendu déclaré
étant donné que je n'ai aucun téléviseur mais qu'un écran plat comment cela va se passer dans mon cas?
merci