9telecom ADSl , contrat et résiliation

9telecom ADSl , contrat et résiliation - Windows & Software

Marsh Posté le 26-08-2005 à 17:25:53    

Bonjour, je suis chez 9 telecom en ADSL sans téléphonie depuis 04/2004.
Mon débit est de 512k, hors depuis peu, 9telecom me propose l'ADSL 5/8 méga au même prix : 19.9€/mois (14.9+5 euro)
 
(ps: faut dire que je les ai bien embété a grands coups de mails, couriers,coup de tel à répétion pour offrir un meilleur debit dans ma petite ville)
 
En 04/2004 quand j'ai souscrit chez eux , il n'y avait pas de frais de résiliation, cette clause de contrat est toujours valable pour moi le tant que je reste en 512k.
 
Hors, si je souscris à la nouvelle offre 5/8 méga via le net/service client, (5/8 mega débit maxi dispo dans ma ville), 9telecom m'oblige à cocher la case "modification de contrat d'abonnement" , et ce nouveau contrat comprend 45euro de frais en cas de résiliation.
 
Ont ils le droit de me forcer à changer de contrat?
 
Merci

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Marsh Posté le 26-08-2005 à 17:25:53   

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Marsh Posté le 26-08-2005 à 18:30:44    

Bah si tu le fait pas, tu reste à ton 512...
De tte je m'y suis résilié :'(

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Marsh Posté le 26-08-2005 à 18:42:06    

Ouais. Il le font tous.
 
Juridiquement, si un contrat qui lie 2 contractants est modifié à terme (accepté par les contractants) et qui porte notamment sur une clause importante du contrat (à savoir le débit qui représente dans notre cas une clause essentielle). Alors effectivement, si tu acceptes ce nouveau contrat (et donc que tu coches la case), tu repars sur de nouvelles base et donc rebelotte, tu t'engages pour un délai minimum. Et si tu ne respectes pas ton engagement, ils ont complètement le droit de faire taxer.
 
Les FAI sont très bien rodé à ce petit jeu et en général ils maîtrisent bien le sujet. Si t'acceptes ce NOUVEAU contrat, tu t'engages à nouveau.

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Marsh Posté le 26-08-2005 à 19:34:12    

C'est quoi ce bordel, je me rend de nouveau sur le service client du neuf , je tape mon numéro de  telephone, ma réf client, mon adresse Email, et là le lis: débit disponible  de 2 méga à 29.9€/mois, alors qu'en début d'aprés midi il y avait d'indiqué 5/8méga à 14.9€/mois .

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Marsh Posté le 26-08-2005 à 19:43:59    

Ils ont dû te refourguer en + le téléphone en illimité : http://www.adsl-facile.com/secure/ [...] elecom.php

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Marsh Posté le 26-08-2005 à 19:58:33    

Non , non !!!  , j'ai clairement vu 2 méga max !! sans téléphonie pour 29.9€/mois et non pas 5/8 méga + téléphonie illimité à 29.9€

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