Les droits d'auteur ca fonctionne comment au juste ??? - Arts & Lecture - Discussions
Marsh Posté le 15-04-2004 à 15:16:17
bah faut deposer ton logo hein ^^ tout logo non deposé n'a aucune valeure réelle ... (copyright)
Marsh Posté le 15-04-2004 à 15:20:56
Ouais mais le copyright n'existe pas en France...
Ou est ce que tu deposes tes oeuvres ?
houlala chuis perdu moi avec le systeme de droits
Marsh Posté le 15-04-2004 à 15:21:35
tu peux faire un dépot sous enveloppe spécial à la maison des artistes, ça coute pas très cher et il me semble que tu même déposer un cdrom avec plusieurs fichier dessus!
sinon il faut faire un un dépot à l'inpi!
sinon ce que je fais c'est je me l'envoie en recommandé avec AR, et je n'ouvre pas l'enveloppe! ça n'as certainement pas autant de poids qu'un dépot légal mais au moins ça permet de dater tes créas!
Marsh Posté le 15-04-2004 à 15:22:23
bah je vais peut etre dire des conneries mais c payant de deposer ? sinon n'importe qui deposerait ...
Marsh Posté le 15-04-2004 à 15:22:48
Ah c plutot sympa le systeme de recommandé, je vais tenter d'y penser ca peut etre utile
merci
Marsh Posté le 15-04-2004 à 15:23:03
Tout est dit la :
http://www.culture.gouv.fr/culture [...] ection.htm
Marsh Posté le 15-04-2004 à 15:29:19
oui, sans dire de connerie je crois qu'à l'inpi un logo c'est 215?, et un dessin c'est dans les 50?! par contre à la maison des artistes ça doit être dans les 50? par enveloppe, dans laquelle on peut mettre + d'un dessin
Marsh Posté le 15-04-2004 à 15:29:54
frenzy a écrit : oui, sans dire de connerie à l'inpi un logo c'est 215?, et un dessin c'est dans les 50?! par contre à la maison des artistes ça doit être dans les 50? par enveloppe, dans laquelle on peut mettre + d'un dessin |
oui donc relativement cher quand meme
Marsh Posté le 15-04-2004 à 15:31:01
Zangalou a écrit : oui donc relativement cher quand meme |
oui mais la formule maison des artistes permet d'y mettre un cdrom bourré de créa donc c'est pas excessif! enfin faudrait se renseigner parce que je suis pas très sur des détails
Marsh Posté le 01-08-2004 à 16:53:21
Citation : Loctroi de la protection légale est conférée à lauteur du simple fait de la création dune uvre de lesprit et nest pas subordonné à laccomplissement de formalités administratives de dépôt ou autre. Ainsi, les règles régissant le dépôt légal nexercent aucune influence sur la naissance des droits dauteur . |
http://www.culture.gouv.fr/culture [...] ection.htm
Marsh Posté le 15-04-2004 à 15:15:00
Voila,
je crée souvent des logos perso (gratuitement bien entendu) pour des potes ou des groupes de musique et je voudrais savoir comment marche les droits d'auteur sur les images que je fais.
Exemple : je crée un tout nouveau logo style punk, bien a la mode, pour des potes qui tournent des videos debiles. Avec ce logo, ils veulent faire un t-shirt et imaginons que le symbole sur le t-shirt plaise a plusieurs et qu'une boite de fringue decide de creer leur propre fringue avec ce logo. Comment faire pour prouver que c'est mon logo. Paske si j emmene la boite en justice en montrant mes sources, ils vont me dire que ca a bien pu etre fait apres le lancement de la marque et donc g pas de preuves, et donc...couic
Je precise que c un exemple et qu'il n'y a rien de reel, je n'ai actuellement pas de prob dans ce genre mais étant ammené a travailler dans le domaine de l'imagerie numérique je prefere me renseigner a l'avance car la monde est rempli de fripouilles pres a soutirer de l'argent aux plus pauvres.
Sur ce, je repare bosser, bon apres-midi et merci d'avoir lu mon post.
Tchô
Benjhe