assurance auto : qui est responsable dans ce cas ?

assurance auto : qui est responsable dans ce cas ? - Société - Discussions

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:22:00    

le condacteur de la voiture A qui est gare (a une vrai place au bord du trottoir) ouvre sa portiere. le vehicule B passe et lui arrache la portiere.
 
qui est en tort??

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:22:00   

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:22:35    

StratoCast a écrit :

le condacteur de la voiture A qui est gare (a une vrai place au bord du trottoir) ouvre sa portiere. le vehicule B passe et lui arrache la portiere.
 
qui est en tort??


 
Je dirais le B a première vue (non maîtrise du véhicule).
 


---------------
Profil Steam | Envie de faire un ptit cadeau original ? C'est par ici ! | Profil G+
Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:22:48    

A: il est censé regarder avant d'ouvrir!


---------------
heartbreak ridge
Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:24:12    

c A
 
mais ne me demander pas pkoi :d
 
(obstruction sur la voi public?)

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:27:03    

Bon on a l'air vachement au courant à ce que je vois :D


---------------
Profil Steam | Envie de faire un ptit cadeau original ? C'est par ici ! | Profil G+
Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:27:04    

a priori A...
 
c'est ce que vous pensez ou c'est dans les textes de loi?

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:33:57    

je dirais A, si B avait ete un velo, bonjour les bobos et c dans le code de la route en plus

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:34:15    

Je dirais que c'est B, si A est garé à une vraie place

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:36:07    

A car il ne s'est pas assuré qu'il pouvait faire sa manoeuvre en toute sécurité.


---------------
Visites de cimetières -  Cimetière de Velennes - Facebook
Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:36:54    

C parce qu'elle faisait du raccolage passif et à donc détourné la concentration de A et de B  :o


---------------
Profil Steam | Envie de faire un ptit cadeau original ? C'est par ici ! | Profil G+
Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:36:54   

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:39:51    

Ca depends : combien de temps entre le moment ou A ouvre et ou B passe ? Si c'est immediat (genre A a pas vu que B arrivait et ouvre) : c'est A responsable (manoeuvre sans verification). Par contre, si A a ouvert, et que B arrive apres et passe quand meme (genre parcequ'il regarde ailleurs) : c'est B pour non maitrise de vehicule.

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:41:41    

le code dit :

Citation :

Afin d'éviter les risques d'accrochage, regarder derriere, puis faire descendre les passagers du côté trottoir. Toute ouverture d portière doit être précédée d'un coup d'oeil vers l'arrière


 
donc c A , et c'est normal qd mm

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:42:15    

Je viens de trouver ceci sur un site de code de la route:
http://www.e-laws.gov.on.ca/DBLaws [...] 861_618459
 
Ouverture des portes d'un véhicule automobile
 
165.  Nul ne doit :
 
a) ouvrir la porte d'un véhicule automobile sur une voie publique sans prendre au préalable les précautions nécessaires pour s'assurer que ce geste ne gênera pas le mouvement d'une autre personne ni d'un autre véhicule, ni ne créera un danger pour ceux-ci;
 
b) laisser ouverte la porte d'un véhicule automobile sur une voie publique, du côté de la circulation, pendant une période plus longue qu'il est nécessaire pour prendre ou faire descendre des passagers. L.R.O. 1990, chap. H.8, art. 165.
 


---------------
heartbreak ridge
Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:46:28    

N'empeche que si A ouvre alors qu'il y a personne, decharge sa voiture et que pendent ce temps B arrive sans regarder devans lui et arrache la porte, c'est quand meme B qui est responsable.

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:49:50    

Guigui a écrit :

N'empeche que si A ouvre alors qu'il y a personne, decharge sa voiture et que pendent ce temps B arrive sans regarder devans lui et arrache la porte, c'est quand meme B qui est responsable.


 
Je repete pour les mauvais eleves...:pfff:
b) laisser ouverte la porte d'un véhicule automobile sur une voie publique, du côté de la circulation, pendant une période plus longue qu'il est nécessaire pour prendre ou faire descendre des passagers. L.R.O. 1990, chap. H.8, art. 165.  


---------------
heartbreak ridge
Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:54:38    

c du 50/50

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 13:57:18    

y'a que la loi de vraie :o

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 14:07:53    

merci des reponse
 
donc les texte sont clairs...
 
c'est A le fautif!
 

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 15:14:16    

bibkar a écrit :


pendant une période plus longue qu'il est nécessaire pour prendre ou faire descendre des passagers.

Ca laisse le temps de se faire embarquer une portiere par un aveugle au volant ca...

Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 15:27:16    

Guigui a écrit :

Ca laisse le temps de se faire embarquer une portiere par un aveugle au volant ca...


pour comprendre mieux la loi, t'as qu'a essayer et tu verras ce qu'il adviendra...:kaola:


---------------
heartbreak ridge
Reply

Marsh Posté le 28-03-2003 à 15:30:45    

C arrivé a ma mere ce genre d accident :
 
Alors la personne qui ouvre la portiere de la voiture A est en tord, ( a moins qu elle soit blessé par la voiture B, dans ce cas les tords sont inversés)

Reply

Marsh Posté le    

Reply

Sujets relatifs:

Leave a Replay

Make sure you enter the(*)required information where indicate.HTML code is not allowed