Bonjour,
 
Un ami pense que son assurance va porte plainte pour tentative de fraude il risque quoi?? ou du moin combien d'amande si cela est prouver ... (assurance auto)

au pire, 12 kg  

oups pardon amende c est ca  
??

oui

 
cinq ans d'emprisonnement et de 375000 euros d'amende.

c'est un ami un ami ou l'ami c'est toi?

il a fait quoi en détail?

non c est un pote qui ce chie dessus maintenant  
c est pas moiiiiiiiii si non je vous l aurai dis ..
heu 5ans d emprisonnement jai pas dis que il a force un coffre de la banque de france .....

 
bah c'est le tarif pour une escroquerie

ben explique en gros ce qu'il a tenté de faire.
Tout dépend jusqu'ou il est allé

En detail , vehicule acheter à l étranger , un peu casser d'apres lui  
une fois en france il l a  plus ou moin réparer par ses propore moyen , (ami garagiste)  
 
ensuite ha eu un accident , donc ....declare sinistre a l assurance , mais elle enquete elle se rend compte que la voiture a ete acheter accdienter , comme par hasard l accident est du meme coter que le choc initial  
messieur les expert  

J oublie lescroquerie n est pas consomer c est une tentative certainement...

et en verité ca vient de l'accident ou pas alors?
parce que s il y a accident il y a constat avec les dommages.

c'est à dire?

 
réussie ou pas il y a quand même délit

 
Ca veut dire que il attend encore une reponse de lassurance , car c est
les enqueteurs de lassurance qui on vue ca donc il attend les nouvelles de lassurance , en sachant quue un expert est passer voir la voiture la declare réparation superieur à la valeur donc RSV (epave)  
 

 
mais t explique pas tres bien...
il avait vraiment fait des reparations avant?
il a vraiment eu l'accident?
Ca faisait cb de temps qu il avait la voiture?
 
 

en pratique, il risque juste de se faire virer de son assurance. Je serai bien surpris que l'assureur porte plainte pour si peu (quel serait leur intéret d'ailleurs de porter plainte ?).

Alors , pas daccident ,  
reparation non plus  
4 mois ou plus qu il avais la voiture  

 
Bas gagner de l argent !!! surtout les assurances enfin moi je pense  

Ah oui un details , la voiture a ete racheter par lassurance entre temps donc il a plus la voiture

 
ils ne gagneront rien car ils n'ont pas subi de préjudice  

 
Ah oui ? pour tentative ils  gagnent rien ?  

tu imagine un tribunal condamner un particulier à payer une grosse somme (bah oui il serait pas condamner à verser 50 balles) ? Les chances que le gars soient solvable sont quasi nulles, je n'imagine donc pas un assureur attaquer pour "rien"...

 
ok donc pas de facture de réparation, pas de constat d'accident.. ca partira à la casse direct.
 
S'il a envoyé une lettre signée à l'assurance en omettant que sa voiture était accidentée à l'origine et en affirmant des choses qu il ne peut pas prouvé il va se faire exclure et très certainement inscrire sur une liste noire. ( la prochaine assurance il va la payer très cher)
 
Si l'assurance veut gagner en plus de l argent , il y a des chances qu'elle porte plainte.
 

Un procès, ça coute du temps et de l'argent à celui qui le fait... Si y'a pas des chances de gagner une grosse somme de façon certaine, ils attaqueront pas. Ca me parait tomber sous le sens... Maintenant faut s'étonner de rien, mais bon.....

 
pour rien non tentative d'escroquerie ca peut couter cher..
surtout si les experts s'en melent et qu il envoyé une lettre signée de sa main à l'assurance en faisant de fausses declarations dans le but d'obtenir une répération gratuite ou de l'argent.

 
Donc c est bien ce que je dis ils peuvent porte plainte pour  
gagner de l argent ?? combien ca peut monter .??
pas de prison pour ca ??  
ou du sursis??  
 

 
euh tu te trompes.. les assurances ont des cabinets d avocats qui leur sont propres et qui justement sont la pour ça.

 
ca dépend des preuves qu'il y a et du passé judiciaire de l'assuré .

Soit, mais tu m'expliques comment un tribunal peut condamner un péquin moyen à verser "une grosse somme" ? Le patrimoine moyen d'un francais est de 74000 euros, ça te laisse voir la probabilité que le gus en question soit Rockfeller...

[citation=3796836,0,30][nom]Taliesim a écrit[/nom]ca dépend des preuves qu'il y a et du passé judiciaire de l'assuré .
 
 
Son casier est vierge ,  
pour les preuves a mon avis ils ont les preuvent  
qu ils veulent  
simplement je me demande la voiture il la acheter , il la prouver  
mais heu lon deja revendu à un garage ? donc il pert la voiture ??
c est deja pas mal conmme sanction ?? non?

enfin il est pas tres malin , c'est normal qu avant de rembourser une assurance fait passer la voiture dans les mains d'un expert et fasse des recherches basiques.
 
Il aurait fallu un constat  ou des preuves de réparations faites. Il a pas  été fut fut ton copain.

 
completement daccord avec toi ...
 
 

 
euh une grosse somme tu as vu ça ou?
le tribunal le condamne selon ses revenus et selon la gravité de l'escroquerie.
Du moment que l assurance gagne elle s'en fiche. Ce sont ses avocats qu elle paye tous les mois qui s'en oqp et pas elle directement.

ça peut aller en conciliation pénale aussi, le proc n'est pas obligé de poursuivre

D'accord, mais plutôt que de payer des avocats une fortune pour récupérer 100 balles, je crois sincèrement qu'un bon gestionnaire les payerait à s'occuper d'affaire bien plus lucratives.....

Heu je peux comprendre que vous ne soyez pas daccord mais m oulie pas  
donc une idee du faite qu il on racheter la voiture et revendu apres ?? il veut savoir  

 
Ils ne les payent pas pour une affaire en particulier qui peut leur rapporter bcp mais pour toutes les affaires et quelqu en soit la gravité. C'est une comission.
Certaines assurances se servent de ces procés la pour justifier leur non remboursement .
 
Une tentative d'escroquerie pour une assu- auto en plus c'est une affaire importante. Elle aurait pu avoir à payer tous les frais de réparation de la voiture.  
 
Tout depend ensuite s'il y a conciliation ou pas entre les deux parties, si l ami en question ne reclame rien c'est à voir.
 
 

Heu non il reclame rien , mais il ce demande si il le fais qu il est perdu ca voiture et que la assurance à profiter de la vente du vehicule c est pas aussi une escroquerie de leur part