Peut-on demander à un employé ses mails pro apres licenciement

Peut-on demander à un employé ses mails pro apres licenciement - Société - Discussions

Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:36:40    

Salut tout est dans le sujet mais j'explique.
 
En fait si on se fait licencier pour cause economique.
 
Nos chefs peuvent ils reclammer les mails (hors perso bien sur).
 
Aurais je le droit si je veux de ne pas les transmettre.
 
Merci

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Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:36:40   

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Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:38:54    

A priori, je dirais que les mails "pros" ne t'appartiennent pas.
 
Et sinon, à quoi ça te servirait de conserver tes mails pros ?


Message édité par Shooter le 02-12-2003 à 15:39:43

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They will not force us
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:45:58    

Dans le cadre, d'un conflit et d'un licenciement, auquel tu comprends pas gd chose. Apres 15 ans de boite  
(je parle au nom de qqun qd meme je tiens a le souligné)

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:50:25    

Bah si je comprends pas gd chose (faut dire, avec les 30 pages d'explications que tu nous as fournies, c'était facile de tout comprendre à ta situation, mais bon, passons), je vais pas m'emmerder plus longtemps à essayer de t'aider.
 
Ciao !


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They will not force us
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:51:53    

Shooter a écrit :

Bah si je comprends pas gd chose (faut dire, avec les 30 pages d'explications que tu nous as fournies, c'était facile de tout comprendre à ta situation, mais bon, passons), je vais pas m'emmerder plus longtemps à essayer de t'aider.
 
Ciao !


 
je crois que le 'tu' c'était pour lui et ne s'addressait pas à toi ;)

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:52:48    

Uyto a écrit :

Dans le cadre, d'un conflit et d'un licenciement, auquel tu comprends pas gd chose. Apres 15 ans de boite  
(je parle au nom de qqun qd meme je tiens a le souligné)
 


je ne vois pas qui peut empecher de détruire tous les mails que l'on avait conservés jusque là ?

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 15:54:58    

nofx59 a écrit :


 
je crois que le 'tu' c'était pour lui et ne s'addressait pas à toi ;)


 
Après relecture, je pense aussi, donc je me ratatine sous la carpette, et je m'excuse bien profondément.
 
Nous disions donc ?


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They will not force us
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Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:08:20    

kler en fait c t pour moi (ou plutot pour la personne concerné par ce licenciement), mais bon passons.
 
Bref meme si j'ai pas mit 30 pages qui a mon avis serviraient a rien. Le sujet est explicite Licenciement economique, reclamations des mails professionnels de la boite, demande si c'est obligé de les donner ou alors s'il peut les detruires.
Si tu veux ca represente un paquet de boulot pour lequel il a été remercié et sur lequel ils vont encore se faire de la tune.
(je note qd meme que la boite est en pur benefice)

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:09:04    

Shooter a écrit :

je m'excuse bien profondément.

:whistle:

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:11:20    


 
Ouais, je sais, mais on n'est pas dans le topic 3615Buck ici !!! :D
 
 
 
Sinon, poru le sujet qui nous intéresse, je pense que les mails sont certainement considérés au même titre que par exemple du code source que tu crées : c'est la propriété de la boîte pour laquelle tu bosses.


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They will not force us
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Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:11:20   

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:21:37    

Pour moi la réponse est NON et sans équivoque.
Tu n'peux en aucun cas réclamer des mails professionnels comme personnel après être licencié.


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Tout cul tendu mérite son dû
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:25:10    

BeTtASpLeNdEnS a écrit :

Pour moi la réponse est NON et sans équivoque.
Tu n'peux en aucun cas réclamer des mails professionnels comme personnel après être licencié.
 


 
D'ailleurs qui dit que les mails en question ont été sauvegardés ? :??: Personnellement j'efface des dizaines d'emails pros par semaine. Je serais bien ennuyé qu'on me les demande maintenant :D

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:47:29    

faire un backup, effacer les originaux, et vendre le backup :D
ou plus classe : le negocier au licenciement


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Look past the flesh, look through the soft gelatin of these dull cow eyes and see your enemy...
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Marsh Posté le 02-12-2003 à 16:52:24    

Si te le négocie au départ c'est que tu les as.
En revanche tout effacer est bien mieux (tu peux toujours en avoir une sauvearde bien cachée)...


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Ne vous mariez qu'une fois dans votre vie tellement c'est galère © randolfinette | Quand l'antre grogne, le diable cogne... | Un problème d'acquisition VHS?
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Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:08:22    

Logiquement, il devrait exister une espèce de charte informatique dans ta boite ... qui dit peut être que le mail perso est propriété de l'employeur (en tout cas, c'est comme ça dans ma boite)
 
... et dans ce cas là, non, l'(ex)employé n'a aucun droit sur l'historique de ses mails et la décision revient au responsable micro.


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La Fontaine, Prévert et Brassens pour en arriver là...
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:08:45    

Hafrexx a écrit :

Si te le négocie au départ c'est que tu les as.En revanche tout effacer est bien mieux (tu peux toujours en avoir une sauvearde bien cachée)...


 
ben ouais mais ça il pourra pas le prouver, si t'as tout effacé...


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Look past the flesh, look through the soft gelatin of these dull cow eyes and see your enemy...
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:19:39    

Ils ont parfaitement le droit de te les reclamer. Ton travail quand tu es employé appartient a la societé qui t'emploie pas a toi. C'est d'ailleurs parfaitement legitime, pour la transmission d'information.
 
Qu'est ce qui t'embete a leur donner? Bien sur je te conseillerais de faire une sauvegarde perso au cas ou.
 
EDIT: t'as DEJA ete licencié ou c'est en cour?


Message édité par Ben le 02-12-2003 à 17:20:53
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:20:23    

Tout dépend où ils se trouvent. Si c'est sur la machine de bureau, ben ils se démerdent.
 
Si ils sont chez toi, ou sur une machine à toi, ben tu les négocies en prime supplémentaire.


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Ratures - Cuisine
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Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:23:25    

Prems a écrit :

Tout dépend où ils se trouvent. Si c'est sur la machine de bureau, ben ils se démerdent.
 
Si ils sont chez toi, ou sur une machine à toi, ben tu les négocies en prime supplémentaire.


 
1-oui
2-Non, faut arreter de dire n'importe quoi. Tu ne peux pas partir avec des informations qui appartiennent a ta boite.  
 
Ils sont ou sont ces fameux mails?
 

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:31:13    

la boite ou je travaillais conservais une trace de chaque mail reçu ou envoyé sur le serveur :o
c'est comme ca d'ailleurs que j'ai appris qu'un employé se renseignait sur les tarifs des prostituées :D

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:33:57    

toutes les boites ont le droit de garder les mails sur le serveur pendant 1 an


Message édité par maskagaz le 02-12-2003 à 17:34:14
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:34:31    

Ben a écrit :


 
1-oui
2-Non, faut arreter de dire n'importe quoi. Tu ne peux pas partir avec des informations qui appartiennent a ta boite.  
 
Ils sont ou sont ces fameux mails?


 
En cas de licenciement économique, les dirigeants ne font pas trop les malins généralement.
 
Mais bon, reste à savoir pkoi l'auteur du topic refuserait de transmettre les mails :
 
- Ils ont une valeur commerciale -> négociation
- et puis je vois pas trop...


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Ratures - Cuisine
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Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:34:44    

pti vampire a écrit :

la boite ou je travaillais conservais une trace de chaque mail reçu ou envoyé sur le serveur :o
c'est comme ca d'ailleurs que j'ai appris qu'un employé se renseignait sur les tarifs des prostituées :D


 
ce qui est totalement illégal en france tant que les employés n'en ont pas été dument informés


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Don't blink. Don't even blink. Blink and you're dead. They are fast, faster than you could believe, don't turn your back, don't look away, and DON'T BLINK. Good luck.
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:34:59    

il a une sauvegarde de mails en effet. Le licenciement est en cours. Maintenant j'aimerai voir si penalement (car dans sa boite il n'ap as de charte informatique, c une petite boite), au niveau du droit s'il les efface est ce qu'ils peuvent le poursuivre?

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:37:26    

Prems a écrit :


 
En cas de licenciement économique, les dirigeants ne font pas trop les malins généralement.
 
Mais bon, reste à savoir pkoi l'auteur du topic refuserait de transmettre les mails :
 
- Ils ont une valeur commerciale -> négociation
- et puis je vois pas trop...


 
L'auteur de ce topik c moi, et bon c pour une personne que je connais qui est en plein licenciement, et dont son boulot etait bcp suivi par des mails (etude de prix pour fabrication de machine industriel, plan etc). Si tu veux il s'est fait virer pour un licenciement economique, alors qu'ils faisaient bcp de benefice. Apres 15 ans de boulot il veut pas tout donner comme ca alors qu'ils le jettent comme une M****.
 

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:37:31    

Uyto a écrit :

il a une sauvegarde de mails en effet. Le licenciement est en cours. Maintenant j'aimerai voir si penalement (car dans sa boite il n'ap as de charte informatique, c une petite boite), au niveau du droit s'il les efface est ce qu'ils peuvent le poursuivre?
 


 
Pour faute professionnelle si ça faisait partie de son boulot. Sinon il peut ne pas le faire exprès :D


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Ratures - Cuisine
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Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:38:18    

Uyto a écrit :


 
L'auteur de ce topik c moi, et bon c pour une personne que je connais qui est en plein licenciement, et dont son boulot etait bcp suivi par des mails (etude de prix pour fabrication de machine industriel, plan etc). Si tu veux il s'est fait virer pour un licenciement economique, alors qu'ils faisaient bcp de benefice. Apres 15 ans de boulot il veut pas tout donner comme ca alors qu'ils le jettent comme une M****.


 
Il ne tente pas de contester le licenciement ? Il peut ramasser qq mois de salaire en plus si ils font effectivemment des bénéfices.


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Ratures - Cuisine
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:38:42    

Ben a écrit :


 
1-oui
2-Non, faut arreter de dire n'importe quoi. Tu ne peux pas partir avec des informations qui appartiennent a ta boite.  
 
Ils sont ou sont ces fameux mails?
 
 


 
Les mails sont sur le serveur mail, dans la boite (ou je suis admin en formation) les gens look leurs mail directement sur le serveur et les effaces aussi directement.

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:40:56    

Uyto a écrit :

il a une sauvegarde de mails en effet. Le licenciement est en cours. Maintenant j'aimerai voir si penalement (car dans sa boite il n'ap as de charte informatique, c une petite boite), au niveau du droit s'il les efface est ce qu'ils peuvent le poursuivre?
 


attend personne ne conserve tous ses mail pro a son taff
t imagine la quantite de data que ca fait ?????
c'est bonnement impossible

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 17:42:10    

Uyto a écrit :


 
Les mails sont sur le serveur mail, dans la boite (ou je suis admin en formation) les gens look leurs mail directement sur le serveur et les effaces aussi directement.
 


ben ou est le probleme ?
il lit ses mails pro, y repond ou fait suivre s il se fait licencier basta

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Marsh Posté le 02-12-2003 à 18:48:55    

c pas le sujet...
 
il se fait licencier et on lui reclame ses mails perso qu'il a gardé sur le serveur. C la ou est la question doit il selon le droit leur donner.
 
Et une société qui garde tous les mails de tous le monde c tres plausible (la mienne) elle font pas toutes 500 employés les sociétés.


Message édité par Uyto le 02-12-2003 à 18:49:20
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 19:46:47    

Il faut aussi faire attention que le contenu des mails, à moins d'avoir signé une charte très spécifique est propriété intellectuelle de l'employé... et son contenu relève donc des libertés individuelles.
Si l'employé ne peut pas exigé récuperer ses mails, l'entreprise n'a (sauf cas précité) pas le droit d'aller lire ce qu'il y a dedans... je n'dis pas qu'elle ne le fait pas, mais c contraire aux textes sur la vie privée, et ceci même avec un mail pro (sauf cas particulier avec signature express etc...)

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 19:59:23    

Déjà je comprends pas pourquoi ils te demanderaient les mails qui sont sur leur serveur. [:gratgrat]


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last.fm
Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 21:57:07    

En fait il bosse sur un site en france, mais il est rattaché aux Etat Unis et c eux ses boss.

Reply

Marsh Posté le 02-12-2003 à 22:28:05    

Le service informatique ressort tout les backups des 10 dernieres annees ou on voit que t'a jamais efface un mail, et "comme par hasard, de facon involontaire" les mails ont ete efface quand tu t'es fait licencie.
 
Tout le monde va y croire. Et la marmotte...

Reply

Marsh Posté le 03-12-2003 à 09:03:14    

Laurent123 a écrit :

Le service informatique ressort tout les backups des 10 dernieres annees ou on voit que t'a jamais efface un mail, et "comme par hasard, de facon involontaire" les mails ont ete efface quand tu t'es fait licencie.
 
Tout le monde va y croire. Et la marmotte...


 
+ 1, si la boîte veut se "venger", elle a les moyens d'aller loin.
 
(et up de soutien pour ce topic)

Reply

Marsh Posté le 03-12-2003 à 09:11:43    

Uyto a écrit :

il a une sauvegarde de mails en effet. Le licenciement est en cours. Maintenant j'aimerai voir si penalement (car dans sa boite il n'ap as de charte informatique, c une petite boite), au niveau du droit s'il les efface est ce qu'ils peuvent le poursuivre?


S'il le fait dans le but de nuire à la société, oui.
Si ça fait partie de ses habitudes et de sa manière de gérer ses mails, non.
 
En partant, il doit transmettre les informations à son successeur, que ce soit 2000 mails ou un rapport rédigé par lui ou de manière orale ...
Il doit régulièrement informer ses supérieurs et collègues de ce qui se passe dans son boulot, donc il doit pas y avoir de surprises à son départ. (faire contresigner une copie datée du document de synthèse par le chef si vraiment il est en mauvais terme? :??:)
 
S'il part le 31 et que le successeur arrive le 1er du mois, je sais pas mais c'est signe que c'est pas très important pour la boîte.

Reply

Marsh Posté le 03-12-2003 à 12:04:14    

Bah y a pas de successeur, enfin si mais si tu veux ils ont viré la moitié de cette boite (ils c les americains) parce que le boulot et les benefices se trouvaient dans cette branche. Si tu veux c pour recuperer les clients chez eux dans le bo pays a notre amis g w bush. Bref voila.
C'est pas tout net cette histoire, mais lui à pas l'intention de leur faire de cadeau, sauf si la loi l'oblige.


Message édité par Uyto le 03-12-2003 à 12:06:08
Reply

Marsh Posté le 03-12-2003 à 12:06:40    

respect de la loi <> zèle  :whistle:  
 
Eviter la timebomb (zabotage) s'il est informaticien  :o


Message édité par phosphorus68 le 03-12-2003 à 12:06:55
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Marsh Posté le    

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