[AVIS] Arnaque ou pas, que faire svp ? (pb réglé)

Arnaque ou pas, que faire svp ? (pb réglé) [AVIS] - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 28-10-2005 à 15:03:39    

Voila l'affaire : j'entre dans un magasin acheter une paire de chaussures mais elles ne sont plus disponibles dans ma pointure.
 
La vendeuse téléphone à un autre magasin de la chaîne qui lui répond qu'ils les ont en stock. Elle les fait donc venir. Deux jours après, elle me téléphone pour me prévenir que mes chaussures sont arrivées et que je peux passer les chercher.
 
Je vais dans le magasin tout content, je paie. Une fois arrivé chez moi, je m'aperçois que ce n'est pas la bonne pointure ! La vendeuse n'avait pas remarqué.
 
Quand je lui dit, elle me propose une semelle ou un avoir.
 
J'ai commis l'erreur de payer sans avoir vérifié mais bon. J'ai acheté un produit qu'ils ne sont pas en mesure de me vendre, j'estime donc que j'ai droit à un remboursement.
 
Qu'en pensez-vous ? Que feriez-vous à ma place svp ? Quels arguments puis-je invoquer d'un point de vue juridique ?
Merci beaucoup :jap:


Message édité par Profil supprimé le 30-10-2005 à 09:20:24
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Marsh Posté le 28-10-2005 à 15:03:39   

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:36:48    

:lol:

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:40:11    

Je sais pas prend un avocat. [:mlc]

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:41:35    

7 jours .... retractation... machin ... toussa

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:45:32    

demande un remboursement.  
Le pb c'est que les tort sont partages:
Peut-etre qu'elle a voulu t'arnaquer/peut-etre que non, mais d'un autre cote tu aurais du regarder la pointure avant de payer. Sinon, tu va dans le magasin, tu piques une grosse colere pendant une heure de pointe genre un samedi apres midi et tu demandes remboursement ou bien d'avoir la bonne pointure d'ici une semaine sinon tu reviendras pdt toute la periode de decembre pour les traiter d'ecrocs! Avec ca peut-etre qu'ils feront un effort

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:45:57    

hyperboleske a écrit :

7 jours .... retractation... machin ... toussa


 
Ca c'est pour la vente par correspondance

Reply

Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:50:09    

Merci pour vos réponses et merci à ceux qui ont lu.
 
Non, sérieusement, si j'achète un objet et que je le regrette, c'est normal qu'ils me fassent un échange ou un avoir.
 
Mais là, il s'agit d'une erreur de leur part suite à laquelle je me retrouve forcé d'acheter quelque chose dans leur boutique. Je trouve que c'est abuser. En plus, ils n'ont pas ce que je veux.
 
Quant à la rétraction, c'est pour la VPC uniquement je crois.

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:52:57    

turlututuh a écrit :

demande un remboursement.  
Le pb c'est que les tort sont partages:
Peut-etre qu'elle a voulu t'arnaquer/peut-etre que non, mais d'un autre cote tu aurais du regarder la pointure avant de payer. Sinon, tu va dans le magasin, tu piques une grosse colere pendant une heure de pointe genre un samedi apres midi et tu demandes remboursement ou bien d'avoir la bonne pointure d'ici une semaine sinon tu reviendras pdt toute la periode de decembre pour les traiter d'ecrocs! Avec ca peut-etre qu'ils feront un effort


Merci pour ta réponse.
 
En fait, je précise que la vendeuse était très antipathique. Quand je suis arrivé pour récupérer ma commande, elle m'a sorti le sac tout prêt de derrière la caisse.
 
C'est elle qui aurait du vérifier à réception de la commande, je crois. Moi, j'ai demandé une pointure que je lui ai même notée sur un bout de papier avec mon numéro de tél. Elle avait aucune raison de pas s'en souvenir.
 
Merci encore en tous cas :hello:

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:54:37    

[:m1sery]  [:al zheimer]

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:55:06    

turlututuh a écrit :

Ca c'est pour la vente par correspondance


au temps pour moi :jap:
je pensais que ça s'appliquait à tout type de vente

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:55:06   

Reply

Marsh Posté le 28-10-2005 à 16:56:43    

Si légalement y'a rien à faire, je tenterai le scandale devant d'autres clients  :o


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tu t'fais chier ? ... ben moi aussi :\
Reply

Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:03:14    

Merci d'éviter les smileys.

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:07:58    

Légalement, il n'y a pas grand chose à faire, dans la mesure où il n'est pas spécifié sur la boîte de la chaussure, ou la facture, que tu achètes telle pointure (et la chaussure correspondant à telle autre).
 
Ici, c'est une erreur sur la chose achetée, mais le problème, c'est la preuve de cette erreur.
 
A moins d'avoir des témoignages attestant que tu as demandé la chaussure dans telle pointure, pas de preuve de l'erreur sur la chose achetée.
 
(par contre, si tu as des éléments de preuve que tu as spécifiquement demandé telle pointure, alors il y a erreur sur la qualité substantielle de la chose vendue/achetée, le contrat de vente est nul)
 
pas d'avocat pour ça, le coût sera de loin supérieur à celui des chaussures.
 
Si pas de preuve , et si tu n'as pas porté les chaussures, tu peux au mieux essayer de joindre le service client du magasin s'il y en a un. Mais légalement ils ne sont pas tenus de te donner satisfaction, car il n'existe pas de preuve de l'erreur, donc en droit elle n'existe pas  [:airforceone]


Message édité par Profil supprimé le 28-10-2005 à 17:11:15
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Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:14:23    

En fait, je crois que l'issue de ce litige dépend entièrement de l'amabilité du commerçant.
 
Je comptais bien faire un scandale à une heure de rush, j'attendais juste vos avis. Et apparemment vous me le conseillez également.
 
Enfin, ça en fait rire certains mais j'en profite pour pousser un coup de gueule contre certains commerçants vraiment pas sympathiques. S'ils veulent pas faire ça, qu'ils changent de métier.
 
Quand on vient acheter, on est accueilli avec un grand sourire, par contre quand il y a un problème, c'est limite "bonjour".

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:18:10    

Wow merci beaucoup -tac- pour cet avis de connaisseur ! Quel pro du droit !
 
J'avais bien marqué la taille de la pointure sur un bout de papier ainsi que mes nom et numéro de tél. Donc c'est la faute de la vendeuse.
 
Les chaussures sont flambant neuves, bien sûr. A mon avis, ils ont tout intérêt à reprendre l'article, pour ce que ça leur coûte. C'est rien à côté de la mauvaise pub qui leur serait faite dans le cas contraire.
 
Merci d'avoir pris la peine d'étudier mon cas.
:jap: :jap: :jap:

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:28:04    

la pb, c'est que tu ne peux prouver qu'avec un document qui émane de l'autre, ou qu'il faut prouver que le cocontractant ou son représentant (ici le vendeur) avait connaissance de cet élément substantiel du contrat.
 
(en fait, je suis en train de réaliser que si tu l'a acheté là où tu bosses en suisse à GE,  le droit suisse des obligations devrait s'appliquer, et il est plus proche du BGB allemand que du droit FR  [:tinostar]   ce que j'écris ici est valable en Fr et en Belgique en grande partie)
 
 
 
 
Si ce papier est en ta possession, c'est un peu difficile.
 
Ce que tu peux faire est d'aller au magasin avec deux amis, et d'amener la vendeuse à reconnaitre devant eux (et éventuellement d'autres clients) qu'elle a bien eu ce papier entre les mains, et que ce papier mentionne bien ce qui était demandé comme pointure.
 
Avec ce papier plus les attestations de ce que le concontractant avait connaisance de ce papier et de ce qu'ilo contient, tu pourrais faire reconnaitre qu'il ya erreur.
 
 
Si le papier est encoire en leur possession, tu vas au mlagasin avec deux amis, et tu depmande à ce qu'on te remmette ce papier (mais pas comme ça, tu demandes "vous l'avez encore, le papier où était spécifié ma commande", ils te le remettent, et attestation de ce que contenanit ce papier, et qu'il t' été remis par le magasin)
 
mais bon en FR, ensuite, c'est le juge de proximité (sauf si tes pompes valent plus de 4000 €  [:al zheimer] )
 
 
enfin, c'est con d'aller voir le juge pour un truc pareil, avec des gens raisonnables ça devrait s'arranger)
 
En suisse, je ne sais pas.


Message édité par Profil supprimé le 28-10-2005 à 17:31:03
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Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:30:51    

ben tu les ramene, elle te fais un avoir, elle commande la bonne pointure, tu utilise ton avoir et tu as tes chassures!
 
non c'est pas bon..?  :whistle:

Message cité 2 fois
Message édité par Maitre Obiwan le 28-10-2005 à 17:31:14

---------------
Je sais ce qui ne va pas dans ce pays, nous dépensons un fric que nous n'avons pas pour acheter des choses dont nous n'avons pas besoin pour impressionner des gens que nous n'aimons pas...
Reply

Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:31:34    

Maitre Obiwan a écrit :

ben tu les ramene, elle te fais un avoir, elle commande la bonne pointure, tu utilise ton avoir et tu as tes chassures!


 
 
c'est une solution sensée  :jap:   si l'avoir correspond au prix d'achat des chaussures
 
 
 
Mais dans ce cas, l'échange me parait plus simple, non ?  [:tinostar]  
 
 
 
Pour ne pas lui faire perdre la face, si elle ne veut pas entndre parler d'échange, tu peux proposer cette solution digne de l'ONU  [:lex]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 28-10-2005 à 17:32:57
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Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:36:59    

C'est de bien de droit fr dont il est question puisque le magasin se trouve bien en France. Quant aux chaussures, leur prix est inférieur à 4000 € :D
 
Le papier en question n'était pas à proprement parler un bon de commande mais juste un post-it qui à présent doit être dans leur poubelle :(
 
Je ne pense pas qu'ils mettent en question ma bonne foi et m'accusent d'avoir commandé moi-même une mauvaise pointure. Ils reconnaîtront leur erreur et refuseront juste de procéder à un remboursement, tout simplement. Si besoin avec un prétexte "on peut pas faire de sortie de caisse et patati".
 
Merci beaucoup en tous cas.

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:40:50    


 
 
Le problème est que même en puisant dans les stocks des autres magasins de la chaîne, ils ne peuvent pas avoir le modèle que je veux dans la pointure que je veux !
 
C'est ce que je leur reproche ! Ils m'ont dit que c'était en stock et qu'ils passaient ma commande puis me fourguent un article ne correspondant pas que je ne peux pas échanger vu qu'ils n'ont pas de quoi faire l'échange.
 
Je me retrouve avec un avoir que je suis obligé de dépenser chez eux alors qu'il n'y a pas ce que je veux.
 
:(

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 28-10-2005 à 17:41:24
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Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:56:06    


 
 
S'ils reconnaissent leur erreur devant des témoins qui peuvent ensuite attester, c'est bonpuisque pour un montant comme celui de tes chaussures (de l'ordre de 75 / 250 € max j'imagine) la preuve est libre.
 
 
Tu y vas avec des témoins qui ne se font pas trop remarquer (pas agressifs), tu fais gentiment reconnaitre à la vendeuse :  
 
1. qu'elle s'est trompée sur la pointure fournie par rappoort à tes indications,  
 
 
2. (très important) que la paire t'a été remise rapidementdans un sac, et que comme elle était occupé elle ne pouvait pas t'aider à vérifier la pointure,  
 
et ce quei serait vraiment utile, qu'elle t'as dit en gros que c'était la pointure demandée.
 
si elle refuse de procéder à l'échange, tu fais rédiger des attestations de ce qu'elle a reconnu, puis courrier RAR auquel tu joins les copies des attestation dont le contenu est mentionné dans le courrier (plus indiquer que les copies  sont jointes), et tu demandes l'échange.
 
 
Si vraiment ils ne bougent pas et que tu veux marquer le coup, saisine du juge de proximité en allant au greffe et déposant la demande  (ou par courrier)
 
 
Tu demandes au juge de déclarer nul le contrat de vente de la paire de chaussure pour erreur sur une qualité substantielle, la pointure, sur le fondement de l'article 1110 CCiv, et de condamner le magasin à te rembourser le prix en échange de la restitutioon par toi des chaussures non portées)
 
tu expliques en deux mot que pour une chaussure, la pointure demandée est une qualité substantielle ( :D ), qu'il ya ici erreur (tu cite les attestations et tu les joins, et que cette erreur est excusable de ta part (la vendeus t'as certifié que c'était la taille commandée, ou à défaut tu n'as pas eu le temps de vérifier)
 
c'est ce dernier point qui pourrait poser pb :  
 
défense du magsin : monsieur ramucho ne peut s'en prendre qu'à lui-même, pkoi n'-t-il pas vérifié la pointure sur la boite, => erreur inexcusable, pas une cause de nullité.
 
 
 
Si la vendeuse a reconnue qu'elle t'avait dit que c'était lz bone pointure :  
 
tu peux demander en plus à ce que la vente soit déclarée nulle pour dol sur le fondement de 1116 Code civil (mensonge du cocontractant) pour le cas où l'erreur ne serait pas retenue, idem condamnatio à restituer la somme contre la restitution de la paire de chaussure non portée.
 
 
Cite et joins les copie des attestations.
 
 
 
Demande en plus 150 € au titre de l'article 700 NCPC, que tu justifiera en expliquant que ça couvre  le temps perdu en démarche et réaction de courrier et les demandes devant le juge.
 
 
 
ce qui est primordial, c'est donc ce que tu pourras amener la vendeuse à dire, et qui sera ensuite reproté sur les attestations.
 
si elle est suffisament bête, ça peut marcher :D
 

Reply

Marsh Posté le 28-10-2005 à 17:58:04    


 
 
dans ce cas, je comprend qu'ils refusent le remboursement, commercialement ce n'est pas leur intérêt  [:airforceone]
 
 
ça risque d'être difficile de trouver un terrain d'entente avec eux  [:airforceone]

Reply

Marsh Posté le 28-10-2005 à 18:06:43    

En plus d'être juriste, il m'arrive de vendre des chaussures le Samedi, et je dois dire que quand même la moindre des choses quand on achète des chaussures c'est de les essayer quand même! [:w3c_compliant]

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Marsh Posté le 28-10-2005 à 18:14:55    

J'ai déjà vu des commerçants très arrangeants (remboursement sans ticket de caisse...) sans forcément connaître le client. A l'inverse, il y en a qui font vraiment des histoires !
 
@ coin_coin
Tu as raison. Mais c'est une paire de chaussures Puma très classiques à 100 euros qui vient remplacer une paire identique donc je sais comment elles chaussent et donc quelle pointure choisir sans avoir besoin d'essayer.
 
J'ai acheté une paire qui m'aurait convenu si seulement ça avait été la bonne !
 
@ -tac-
Que dire sinon merci encore pour cette précieuse aide qui me sera très utile. Merci beaucoup pour tous ces conseils, c'est vraiment sympa et très apprécié.

Reply

Marsh Posté le 28-10-2005 à 21:12:09    

Bon ben pas de bol quoi :/
De toutes manières ils sont clairement de mauvaise foi, et comme le dit -tac- y'a au moins erreur sur les qualités substantielles... N'hésites pas à les emmerder jusqu'au bout :o

Reply

Marsh Posté le 28-10-2005 à 21:22:21    

La preuve c'est peut-être tes pieds! ;)
Sinon je pense que tu as un moyen de t'en sortir :
1) Dis leur que tu avais demandé à commander cette paire à telle pointure.
2) Tu as peut-être la trace de l'appel dans ton portable, ca prouve donc qu'ils t'ont contacté pour te dire qu'elle était arrivée.
3) S'ils admettent 1 et 2 alors tu demandes à voir (ou au moins qu'ils vérifient sinon tu te barres pas) une trace de leur commande, tout en ne leur disant/montrant PAS la pointure qu'ils t'ont refourgés (quand tu arrives ne leur dis jamais la pointure, seulement que c'est pas la pointure que tu avais commandé).  
 
A partir de là deux solution :  
1) Cas 1 : Ils ont vraiment fait la commande : ca montre qu'il y'a eu une erreur de leur part ou de leur fournisseur (peu importe de ton point de vue) car la pointure qu'ils t'ont refourgés ne correspond pas à celle qu'ils ont commandé.
2) Cas 2 : Il n'ont pas passé la commande(sans l'admettre), demande leur quelle pointure est notée dans leur commande. C'est pour ça qu'il est important de ne pas dire la pointure avant! S'ils ont gardé trace de ta demande ils vont te donner ta vraie pointure, ce qui reviens au cas 1. Sinon ils vont te donner une pointure au pif, si ce n'est pas la pointure de la paire qu'ils t'ont refilé ca montre leur mauvaise foi. Et si ils ont la chance de te donner la pointure de la paire refourgée bah tape le scandale dans le magasin (il reste plus que ca a faire).
 
Le but étant de montrer que leur commande ne correspond pas à ce qu'ils t'ont filé, et donc leur faire reconnaitre une erreur de leur part et non pas de la tienne.
 
Après a toi d'etre suffisemment convaincant mais en tout cas ca me semble le meilleur moyen de les mettre nez à nez avec leur mauvaise foi.


Message édité par muzzy91 le 28-10-2005 à 21:26:07
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Marsh Posté le 30-10-2005 à 09:19:50    

Bonjour à tous. Hier, je suis retourné dans le magasin à une heure d'affluence :D
 
La vendeuse a donc commencé à me faire mon avoir et je lui ai proposé deux choses. Soit un avoir un peu plus élevé (en signe de dédommagement), soit un remboursement. J'ai dit que je ne partirais pas tant que je n'aurais pas obtenu satisfaction.
 
Là, elle m'explique que c'est impossible. Elle me propose une semelle (?), me demande si les chaussures pourraient pas aller. Et c'est à ce moment que (sur vos conseils) je sors le speech juridique, articles à l'appui, sur le contrat de vente considéré comme nul pour erreur sur la "qualité substantielle". J'ai dit que je m'étais renseigné et que s'il fallait aller régler ça au tribunal, j'irais.
 
La pauvre (je n'avais rien contre elle) panique un peu, toutes les vendeuses voient qu'ils se passent quelque chose et rappliquent autour de nous. Je demande à parler au boss. Elle lui téléphone. De la réserve, j'entends des bribes de conversation. La vendeuse qui ne veut pas reconnaître son erreur lui raconte une version erronée de l'histoire :
 
"Un Monsieur a commandé une paire de chaussures qui ne lui va pas [...] il exige d'être remboursé [...] il a parlé à son avocat, il me sort plein d'articles de droit [...] il est pas très content"
 
Un quart d'heure après elle revient et m'annonce que dans sa bonté illimitée, le patron accepte de me rembourser par geste commercial car rien ne l'y oblige. Elle me sort l'argent sans un mot, sans un regard. Elle me rappelle enfin que c'est mon erreur à 100%, bref elle a rien compris. J'ose pas imaginer comme elles ont du tailler sur mon dos après mon départ.
 
Je suis pas un pro de l'esclandre et de la tchatche. Ce qui a fait la différence dans cette histoire, c'est vraiment les conseils que vous m'avez donnés. C'est grâce à votre aide que j'ai trouvé une issue favorable à cette affaire et je vous remercie tous très sincèrement, surtout -tac-.
 
:jap:

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Marsh Posté le 30-10-2005 à 21:22:29    

Tout est bien qui finit bien alors :)
 
J'espère que ca leur servira de leçon pour d'autres clients mécontents  :o


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tu t'fais chier ? ... ben moi aussi :\
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Marsh Posté le    

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