Comment savoir si quelque chose est dans le domaine public ?
Comment savoir si quelque chose est dans le domaine public ? - Vie pratique - Discussions
Marsh Posté le 02-01-2007 à 12:07:56
Mais précise parce que domaine public ça concerne plutôt des brevets ou de l'art. Pas objets au sens stricto sensu de terme.
Un exemple ?
Marsh Posté le 02-01-2007 à 13:35:05
| art_dupond a écrit : youp, |
Oui, à condition de connaître la date de l'oeuvre et/ou la date du décès de l'artiste.
Marsh Posté le 02-01-2007 à 13:39:18
| BoraBora a écrit : Oui, à condition de connaître la date de l'oeuvre et/ou la date du décès de l'artiste. |
Arrêtez moi si je dis n'imp : les droits des oeuvres "de l'esprit", musique, chansons, littérature, tombe dans le, domaine public 70 ans après le décès de l'auteur.
Marsh Posté le 02-01-2007 à 14:17:10
oui ça c'est la "règle", mais les gens décident aussi parfois de mettre leurs oeuvres dans le domaine public (pas forcément dès la création).
Puis j'aimerais savoir comment savoir s'il n'y a pas de brevet sur quelque chose par exemple. Il doit sûrement y avoir un site "brevets" pour chaque pays ou pit-être pour europe, usa...
Le problème c'est que je suis trop neuneu pour savoir que chercher (je suis par exemple incapable, en regardant un légo, de savoir ce qui pourrait être breveté dans ce bête bloc). Donc je cherche à l'envers (une hypothétique liste des trucs dans le domaine public) 
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oui oui
Marsh Posté le 02-01-2007 à 14:20:44
INPI
(institut national de la propriété intellectuelle)
Ce genre de recherche, c'est carrément un métier.
Marsh Posté le 02-01-2007 à 17:57:25
| Theodore a écrit : Arrêtez moi si je dis n'imp : les droits des oeuvres "de l'esprit", musique, chansons, littérature, tombe dans le, domaine public 70 ans après le décès de l'auteur. |
En musique, pour l'interprétation : 50 ans après parution. Pour les auteurs du morceau, c'est bien 70 ans après leur mort.
merciSujets relatifs:
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Marsh Posté le 01-01-2007 à 18:20:15
youp,
une quelqu'une ou un quelqu'un saurait-il s'il y a un moyen quelconque de savoir si un objet, texte, tableau... quelconque se trouve dans le domaine public ?
merci
Message édité par art_dupond le 01-01-2007 à 18:24:41
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oui oui