Litige avec un site de vente en ligne

Litige avec un site de vente en ligne - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:21:41    

Salut
j'ai assemblé une config de PC sur un site internet dont je ne citerai pas le nom et lors de l'addition du tout il s'est glisser une erreur, au lieu de 1000€ j'ai obtenu un total de 2 fois inferieur.
J'ai donc validé la commande en me disant un pc a moitier prix quel pied!!
Le lemdemain je recois un mail de confirmation de commande avec tous les parametres tel que je les avaient aceptés.
Au bout de 2 semaines pas de nouvelles, j'apelle donc le service commerciale qui me repond que c'est une erreur d'informatique et qu'ils ne peuvent pas vous le faire à ce prix.
Quels sont mes droits dans une telle situation?
Ont ils le droit d'annuler ma commande sous pretexte que leur informatique a fait une erreur?
merci

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:21:41   

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:23:03    

Oui, car il s'agit d'une erreur, qu'il n'y pas de publicité mensongère et que la différence de prix est trop importante :o

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:23:46    

d'accord avec @chewie , tu peux rien faire

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:24:21    

Pourtant l'affaire Surcouf était passée [:petrus75]

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:30:01    

Spyn a écrit :

pour ma part dans ton cas je n'essayerai même pas d'aller plus loin rien que pour une question d'éthique...


 
l'éthique commerciale...?
y a une éthique dans le commerce?

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:34:24    

ça dépend c'est qui [:spamafote]


Message édité par bishopX le 15-03-2005 à 21:34:34
Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:34:35    

@chewie a écrit :

Oui, car il s'agit d'une erreur, qu'il n'y pas de publicité mensongère et que la différence de prix est trop importante :o


Je ne suis pas d'accord. On trouve sans problème des ordinateurs à 500euros. L'acheteur peut donc être de bonne fois en pensant que ce prix est normal.  
Ca aurait été 10 fois moins cher le vendeur aurait pu refuser, mais là il me semble que c'est jouable sans problème. Les jurisprudences indiquent que le prix doit être réaliste, et 500 euros c'est réaliste pour un PC.
 
EDIT :  
http://www.foruminternet.org/actua [...] tml?id=526
"D’une part, le droit français ne soumet pas l’existence du contrat de vente au paiement du prix par l’internaute. Dès lors qu’un acheteur accepte l’offre proposée par le vendeur, le contrat devient applicable, même en l'absence de tout débit de la carte bancaire.
 
D’autre part, et de manière constante, la jurisprudence refuse d’annuler la vente en cas de simple erreur sur la valeur d’un produit. Les tribunaux considèrent en effet, de manière restrictive, qu’une telle nullité ne pourra être retenue que si l’erreur d’affichage fait apparaître un prix dérisoire tel que le consommateur ne peut prétendre avoir pris ce prix pour la valeur réelle du bien.
 
Ainsi, la Cour de cassation a refusé d’annuler, dans un arrêt du 4 juillet 1995 [legifrance.gouv.fr], un contrat conclu à propos d’une bague de luxe estimée à 460.000 francs et vendue 100.000 francs, le prix n’apparaissant pas alors comme dérisoire. "


Message édité par rammstein le 15-03-2005 à 21:37:53
Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:40:01    

Alors je vais rajoute quelques elements:
il s'agit d'un portable
le prix reel : 1100€
le prix d'achat : 300€
Je ne pensait pas que la difference de prix intervenait danc je ne l'avait pas indiquée
merci pour vos reponses ;)
Sur la confirmation de commande les mension suivantes etaient inscrites:
Prix : 1100€
Reduit a : 300€
TVA :50€
Total : 350
J'ai pensé a une reduction au depart mais sans savoir d'ou elle venait


Message édité par Antidote95 le 15-03-2005 à 21:43:08
Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:41:15    

rammstein a écrit :


EDIT :  
http://www.foruminternet.org/actua [...] tml?id=526
"D’une part, le droit français ne soumet pas l’existence du contrat de vente au paiement du prix par l’internaute. Dès lors qu’un acheteur accepte l’offre proposée par le vendeur, le contrat devient applicable, même en l'absence de tout débit de la carte bancaire.
 
D’autre part, et de manière constante, la jurisprudence refuse d’annuler la vente en cas de simple erreur sur la valeur d’un produit. Les tribunaux considèrent en effet, de manière restrictive, qu’une telle nullité ne pourra être retenue que si l’erreur d’affichage fait apparaître un prix dérisoire tel que le consommateur ne peut prétendre avoir pris ce prix pour la valeur réelle du bien.
 
Ainsi, la Cour de cassation a refusé d’annuler, dans un arrêt du 4 juillet 1995 [legifrance.gouv.fr], un contrat conclu à propos d’une bague de luxe estimée à 460.000 francs et vendue 100.000 francs, le prix n’apparaissant pas alors comme dérisoire. "


 
 
:jap: intéressant!


Message édité par bishopX le 15-03-2005 à 21:41:46
Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:42:19    

Là c'est peu être plus dur. Va trouver un portable à 300euros. D'un autre côté ce prix n'est pas considéré comme dérisoire...

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:42:19   

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:42:36    

rammstein a écrit :

Je ne suis pas d'accord. On trouve sans problème des ordinateurs à 500euros. L'acheteur peut donc être de bonne fois en pensant que ce prix est normal.  
Ca aurait été 10 fois moins cher le vendeur aurait pu refuser, mais là il me semble que c'est jouable sans problème. Les jurisprudences indiquent que le prix doit être réaliste, et 500 euros c'est réaliste pour un PC.
 
EDIT :  
http://www.foruminternet.org/actua [...] tml?id=526
"D’une part, le droit français ne soumet pas l’existence du contrat de vente au paiement du prix par l’internaute. Dès lors qu’un acheteur accepte l’offre proposée par le vendeur, le contrat devient applicable, même en l'absence de tout débit de la carte bancaire.
 
D’autre part, et de manière constante, la jurisprudence refuse d’annuler la vente en cas de simple erreur sur la valeur d’un produit. Les tribunaux considèrent en effet, de manière restrictive, qu’une telle nullité ne pourra être retenue que si l’erreur d’affichage fait apparaître un prix dérisoire tel que le consommateur ne peut prétendre avoir pris ce prix pour la valeur réelle du bien.
 
Ainsi, la Cour de cassation a refusé d’annuler, dans un arrêt du 4 juillet 1995 [legifrance.gouv.fr], un contrat conclu à propos d’une bague de luxe estimée à 460.000 francs et vendue 100.000 francs, le prix n’apparaissant pas alors comme dérisoire. "


 
Tout dépend du effectivement de l'avis du tribunal, mais par contre il ne s'agit pas de dire que 500€ c'est pas irréaliste pour un pc, il s'agit d'un pc bien préci à 1000€ donc 500€ c'est clairement pas possible vu que son prix normal est de 1000€.

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:43:51    

j'ai éditer le message precedant.

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:47:14    

@chewie a écrit :

Tout dépend du effectivement de l'avis du tribunal, mais par contre il ne s'agit pas de dire que 500€ c'est pas irréaliste pour un pc, il s'agit d'un pc bien préci à 1000€ donc 500€ c'est clairement pas possible vu que son prix normal est de 1000€.


Oui, mais l'acheteur n'est pas censé connaitre justement le vrai prix de ce PC, mais est censé juger que le prix payé est réaliste pour un PC.

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:50:02    

Antidote95 a écrit :

Sur la confirmation de commande les mension suivantes etaient inscrites:
Prix : 1100€
Reduit a : 300€
TVA :50€
Total : 350
J'ai pensé a une reduction au depart mais sans savoir d'ou elle venait


Donc ils sont d'accord sur le prix d'origine du PC. Ils ont simplement fait une remise alors qu'ils n'aurait pas dû. C'est différent.
Ils ne contestent pas le prix du PC, mais le prix de la facture.
 
Cette confirmation a été reçue par mail ou était affichée avant de payer en ligne ?

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 21:56:49    

j'ai recu cela par mail
Et c'etait aussi indiquée lorsque j'ai payer en ligne et confirmé ma commande

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:01:01    

Si tu as validé ta commande avec ce prix, tu es donc dans ton droit.
Si tu avais validé une commande avec un prix plus élevé, puis que tu avais reçu un mail avec un prix plus faible, tu aurais dû payer le prix validé (plus élevé). C'est ce prix qui est conclu lors du contrat entre le commerçant et toi.
 
Vu que le prix n'a pas d'erreur, mais que tu as bénéficié d'une remise, ça semble très jouable pour toi.

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:02:10    

Merci les gens sa me fait plaisir lol, mais comment dois je faire pour leirs faire entendre raison?

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:04:48    

Injonction de faire demandant la livraison au prix indiqué.
http://www.finances.gouv.fr/DGCCRF [...] .htm?ru=04

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:09:05    

Merci je vais regarder cela alors ;)

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:10:49    

Antidote95 a écrit :

Merci je vais regarder cela alors ;)


Mouais tu sais clairement que le site à fait une erreur, c'est assez petit d'essayer à tout prix d'avoir gain de cause. Surtout que tu perds rien dans le pire des cas, eux si.

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:13:57    

Spyn a écrit :

imaginons que tu vendes d'occasion ton ancien pc portable, mais tu fais une erreur de frappe en inscrivant le prix sur le site ou tu souhaites le vendre, 100 € au lieu de 1000 €, j'achète le pc, le site en question m'envoit la désignation ainsi que le prix de vente par mail...


Oui mais là il n'y as pas de faute de frappe ni d'erreur sur le prix (le PC est bien annoncé à 1100 euros sur la facture avant le paiement).  
Le site a seulement fait l'erreur de faire une remise (trop grosse) sur cette vente.

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:15:52    

Spyn a écrit :

si il perdra les frais de tribunaux mais laisse le faire qu'on rigole  :D


La procédure est gratuite.
De plus, dans les grandes surfaces on trouve régulièrement des portables à 500euros, donc pourquoi pas.
Mais je répète encore qu'il n'y a pas de contestation possible sur le prix.  
C'est seulement la remise sur le montant final qui peut être contestée.

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:19:56    

Le mot "reduit à" m'a vraiment fait penser à une remise, sans savoir d'ou elle venait certe mais c'est le cas.
Et vous pense peux etre que si l'erreur inverse s'etait produite et que j'avais payer trop ils m'auraient dit oula attention vous payer trop la sa ne va pas!!
Ils auraient prix le surplus point final. Et sa arrive plus souvent dans un sens que dans l'autre si vous voyez se que je veux dire.
Vous n'allez pas me dire que je vais faire faire faillite à l'entreprise pour sa serieusement??!!

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:21:22    

Spyn a écrit :

le résultat est le même c'est pas à quel moment a été faite l'erreur qui compte...


Si j'achète une voiture moins chère parce que le garage reprend mon ancien véhicule, je bénéficie d'une remise qui me fait payer un prix bien inférieur au prix réel. Pourtant si le vendeur veut contester quelque chose, il ne pourra pas contester le prix de la voiture, seulement la remise.
Il reste donc à savoir d'où vient cette remise. Il pourrait tout à fait s'agir d'un geste commercial temporaire. Si je trouve des portables à 500 euros à carrefour, pourquoi pas un portable sur un site web avec une remise spéciale à 350 euros ?
 

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:22:28    

Spyn a écrit :

de toute facon je ne pense pas que le mail vaut un contrat signé du point de vue de la loi.


Le mail non. Le clic de souris au moment du paiement oui.

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:24:04    

Antidote95 a écrit :

Le mot "reduit à" m'a vraiment fait penser à une remise, sans savoir d'ou elle venait certe mais c'est le cas.
Et vous pense peux etre que si l'erreur inverse s'etait produite et que j'avais payer trop ils m'auraient dit oula attention vous payer trop la sa ne va pas!!
Ils auraient prix le surplus point final. Et sa arrive plus souvent dans un sens que dans l'autre si vous voyez se que je veux dire.
Vous n'allez pas me dire que je vais faire faire faillite à l'entreprise pour sa serieusement??!!


Tu aurais payé trop suite à une erreur, tu aurais eu gain de cause suite à une plainte.
 
De toute façon, vouloir arnaquer dans l'hypothèse que eux n'aurait peut-etre pas eu de scrupule ou que l'entreprise à quand meme de l'argent, ca reste petit et ammoral à mon sens, enfin tu fais ce que tu veux :o

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:29:03    

Et si il avait paye aussitot par carte bleue?


Message édité par turlututuh le 15-03-2005 à 22:29:15
Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:30:45    

Sa depand se que tu apelle payer, j'ai fillé mon numero de CB et à partir du moment où tu valide, il y a marqué que tu ne peux plus faire marche arriere

Reply

Marsh Posté le 15-03-2005 à 22:32:31    

Spyn a écrit :

à moins que je ne me trompe il n'a rien payé pour l'instant...


Il a dis plus haut qu'il a payé en ligne. Il n'a donc sûrement pas été débité (sinon le commerçant aurait validé définitivement le prix), mais cette étape suffit pour valider le contrat.
 
Ce type de problème sort des exemples habituels, mais vu la très faible différence de prix avec un PC portable premier prix, cela vaut le coup d'essayer. Il peux jouer la bonne foi.  
Après tout, de nombreux sites web proposent des rabais en permanence (rdc, cdiscount), ou des ventes flash(surcouf). La remise peut être considérée comme normale.

Reply

Marsh Posté le 17-03-2005 à 18:07:48    

Spyn... le monde entier essaye d'arnaquer le monde entier, chacun voulant tendre vers son propre interet.
Donc arrete de debiter ta morale a deux francs six sous (surtuot que c'est hors sujet) et laisse le essayer de se debrouiller.
 
Il ne cherche a voler personne, il reclame juste son dus (enfin si il est prouvé qu'il en a le droit).
 
De plus, l'erreur du commercant, lui donnera une bonne lecon, au moins, apres cela, il ne fera plus l'erreur,  c'est comme cela qu'on apprend.
 
Notre ami Antidote est dans son droit de reclamer...
 
edit : petite question : tu penses que le vendeur en ligne se pose des questions de morale lorsqu'il cherche par tous les moyens a convaincre les gens d'acheter ses produits ? (manipulation et compagnie...)


Message édité par n0name le 17-03-2005 à 18:09:15
Reply

Marsh Posté le 17-03-2005 à 21:10:50    

n0name a écrit :

Spyn... le monde entier essaye d'arnaquer le monde entier, chacun voulant tendre vers son propre interet.
Donc arrete de debiter ta morale a deux francs six sous
(surtuot que c'est hors sujet) et laisse le essayer de se debrouiller.
 
Il ne cherche a voler personne, il reclame juste son dus (enfin si il est prouvé qu'il en a le droit).
 
De plus, l'erreur du commercant, lui donnera une bonne lecon, au moins, apres cela, il ne fera plus l'erreur,  c'est comme cela qu'on apprend.
 
Notre ami Antidote est dans son droit de reclamer...
 
edit : petite question : tu penses que le vendeur en ligne se pose des questions de morale lorsqu'il cherche par tous les moyens a convaincre les gens d'acheter ses produits ? (manipulation et compagnie...)


Entierement d'accord et ce n'est pas les exemples qui manques...

Reply

Marsh Posté le 17-03-2005 à 21:36:48    

Spyn a écrit :

en les arnaquant à ton tour c'est certains qu'ils retiendront la lecon et que cela les incitera à ne pas arnaquer http://naxxalite.free.fr/smiley.gif
 
Vite passez l'âge de la majorité à 20 ans voir plus !  :fou:


 
 
heu grand [:itm]
 
en ce qui concerne le commerce il n'y a pas de moral ou d'immoral hein , on vit dans un monde capitaliste ou si tu te laisse faires tu meurs ...  :sarcastic:  
 
donc moi je ferais pareille ... :o

Reply

Marsh Posté le 17-03-2005 à 21:43:15    

www.tombéducamion.com  :D  
 
juste un mot pour dire que éthique et commerce ça me fait bien rire  :(  
 
 
 
 

Reply

Marsh Posté le 18-03-2005 à 11:01:06    

Spyn a écrit :

C'est clair ne cherchons surtout pas à arranger les choses, vive le capitalisme et l'individualisme, ca fonctionne super bien il suffit de regarder les américains pour s'en rendre compte...


 
L'homme est le seul être assez intelligent pour inventer sur le papier des systemes quasi parfait (comme le communisme), et assez mauvais pour  en faire des systemes pervers dans la pratique.
 
Le pire dans tout cela, c'est qu'un pays sociale (la France est un exemples dans le monde a ce niveau la) comme le notre n'est pas fiable economiquement (nous allons bientot passer en seconde division a l'echelle du monde), et on se dirige forcement vers un systeme ultra capitaliste pour pouvoir sortir la tête de l'eau.
Pourquoi, un pays basé sur la solidarité ne marche pas ? A cause de nous ...  
 
Le seul mérite qu'on peut donner au film "hollow man" de verhoeven, c'est d'illustrer parfaitement l'aspect foncierement mauvais de l'homme.
(si j'avais les pleins pouvoir (= etre invisible) que ferais je ?)
 
 
Il faut sortir de cette naiveté ambiante Spyn...
(mais bon, on est heureux que dans l'illusion ;) )

Reply

Marsh Posté le 18-03-2005 à 11:20:32    

Le communisme est basé sur l'homme, l'égalité.
Tout le monde travaille pour tout le monde.
Pas de misere, pas de caste.
Etc.
Si l'homme etait parfait, il oeuvrerait pour le bien de sa communauté, pas pour le sien, et il s'en fouterai d'etre medecin et d'etre paye comme un ouvrier.
Je suis désolé, mais sur le papier, le communisme est parfait, il n'y a rien de plus humaniste.
(evidemment, il n'a jamais pu etre appliqué comme tel)
 
Alors que aujourd'hui, si on a un esprit fraternelle, si on aide les gens, c'est de facon purement egosite, que tu en es conscience ou non.
Parceque tu as été conditionné a voir que etre gentil, ca paye (les gentils gagnent tjrs dans les films).
Le mec qui est dans médecin du monde, si il va aider les enfants dans je ne sais quel pays, il le fait pour LUI.

Reply

Marsh Posté le 18-03-2005 à 11:22:07    

Citation :


pas vu, si j'étais invisible je pense que j'irai matter des femmes à poils  et puis j'irai emmerder bush aussi  :D  


 
Et oui, donc tu aurais les pleins pouvoir, tu ne serais pas meilleur que bush....

Reply

Marsh Posté le 18-03-2005 à 11:29:13    

Spyn a écrit :

C'est sur le mec qui va au rouanda risqué sa vie pour aider un peuple oprimé qui meut de faim, il le fait avant tout pour lui c'est sur :lol: finalement t'es plus bête que je ne le pensai  :sarcastic:


 
Il le fait pour son gout pour l'aventure.
(ca lui fait une bonne dose de dopamine ca).
Il le fait pour etre respecté par les siens.
Il le fait pour la satisfaction de lire la reconnaissance dans le regard des rouandais.
Il le fait sans doute pour d'autres raisons qui le touche personnellement.
Si quelqu'un donne, c'est que parcequ'il y trouve un interet (conscient ou non).
Tout ce que tu fais, tu le fait pour TOI.
 
 
Si tu ne veux pas comprendre....


Message édité par n0name le 18-03-2005 à 11:30:25
Reply

Marsh Posté le 18-03-2005 à 11:32:30    

Spyn a écrit :

j'irai pas attaquer un pays pour récupérer son pétrole avec un excuse bidon  :sarcastic: contrairement à ce que t'as l'air de croire j'essayerai plutôt de faire le bien  :p


 
C'est ce que tu crois ;)
Tu ne pourrais pas t'empecher d'utiliser tes pouvoirs pour ton interet personnels...
Et puis n'essaye pas de te mettre a la place de bush, tu n'es pas bush.
Mais je suis persuadé que si tu avais eu la vie de bush, son experience sensible, son conditionnement (les etats unis sont a peine mieux que la chine niveau conditionnement...), tu aurais sans doute fait les mêmes choix que lui.

Reply

Marsh Posté le 18-03-2005 à 11:50:41    

Spyn a écrit :

va demandé aux mecs qui vont sur le terrain pourquoi ils le font, je pense que leur réponse sera "légèrement" différente de la tienne mais évidement tu sais mieux qu'eux ce qui se passe dans leurs subconscient http://naxxalite.free.fr/smiley.gif


 
Merci pour l'exemple de réthorique euristique a deux balles...  :D  
Ce n'est pas parceque certaines pierres sont friables que les plans de ma maison sont mauvais.
 
Ce ne sont peut etre pas tout a fait ces raisons, mais toute naissent de la meme motivation : soit meme.
 
Si tu voyais un peu la vie avec cet angle la, tu comprendrais beaucoup de choses, ca ferait une belle prise de conscience.

Reply

Marsh Posté le 18-03-2005 à 11:53:04    

Spyn a écrit :

mais bien sur, tu sais tout mieux que tout le monde et en plus t'es capable de lire dans les esprits pour savoir ce que l'on ferait dans tel ou tel situation, t'es vraiment trop balèze tu devrais utiliser ton don pour prédire l'avenir  :sarcastic:


 
Non, je suis juste convaincu (et ce qu'a pu montrer la science va aussi dans ce sens) que dans notre société moderne, nous sommes avant tout le résultat de notre acquis, et non de l'inné.
 
Donc oui, dans ce cas, je peux prédire qu'a sa place, tu aurais fait pareil.
C'est stupide de se dire, tiens, si j'etais la place de bush, qu'aurais je fait ? pour la simple et bonne raison que pour etre a sa place, il faut avoir vécu sa vie.
On ne peux faire aucune analogie avec nous même...
 
C'est bien pourquoi un psy, va plutot guider son patient, que l'effort vienne de lui, que la prise de conscience vienne de lui, plutot que de lui sortir des grandes phrases.


Message édité par n0name le 18-03-2005 à 11:55:52
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Marsh Posté le    

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