Question sur la diffamation ? - Vie pratique - Discussions
Marsh Posté le 14-02-2006 à 14:08:34
Non. Pas de diffamation, car le pseudo n'est pas un élément reconnu pour l'identification de la personne.
Marsh Posté le 14-02-2006 à 14:22:11
__GothaM__ a écrit : Salut , j'ai une petite question qui s'adresse aux juristes , si sur un chat ou un forum , on tien des propos diffamatoires a l'encontre d'un pseudo exemple , je dis sur un chat goldorak m'a volé ma voiture , goldorak etant le pseudo de la personne , est ce que ce sont des propos diffamatoire ? Ou est ce que ca ne peut etre retenue que dans le cas ou l'on donne le nom de la personne etc ? |
http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] t-58-1.htm
Et il me semble qu'il y as eu un cas où quelqu'un s'est fait comdamner pour avoir troller. Mais je suis pas sur.
Marsh Posté le 14-02-2006 à 14:05:00
Salut , j'ai une petite question qui s'adresse aux juristes , si sur un chat ou un forum , on tien des propos diffamatoires a l'encontre d'un pseudo exemple , je dis sur un chat goldorak m'a volé ma voiture , goldorak etant le pseudo de la personne , est ce que ce sont des propos diffamatoire ? Ou est ce que ca ne peut etre retenue que dans le cas ou l'on donne le nom de la personne etc ?
Autre question , pour un forum , si je dis __gotham__ ma volé ma voiture , pareille c'est de la diffamation , enfin est ce qu'un tribunal peut retenir ca ?