Bonjour,
 
Dans le cadre de mes recherches sur le droit d'auteurs, j'en suis venue à me demander la chose suivante.
 
Question 1)
 
Est-il possible de diffuser à titre gratuit sur un site internet, avec mention des auteurs et ayant droits, un extrait du générique de fin d'un film ?
 
Ce serait un extrait d'un film dont on a l'original (ce n'est qu'un exemple).
Le site internet proposant ces génériques avertirait systématiquement sur les conditions ("consultation à titre personnel et cercle familial..." ) et les droits d'auteurs et serait accessibles aux utilisateurs inscrits.
 
En effet, il ne s'agit là que d'effectuer une "citation" d'une oeuvre...
Pire : il s'agit de citer la partie où justement il y a le nom des auteurs et ayants droits...
Est-ce possible svp ?
 
Question 2)  
De même, mais cette fois pas seulement en matière de film dvd, est-il possible, à partir d'une citation d'une oeuvre (clip par exemple) d'y ajouter sa "marque" tout en citant l'auteur original et de le diffuser sans demander des droits au préalable (c'est-à-dire en se cantonnant à la limite fixée par la loi).
 
Impossible de trouver un site parlant précisément de ce que je cherche à savoir avec loi à l'appui. si vous avez des pistes, merci  

Réponses sans sources de quelqu'un qui ne fait pas de droit spécialisé. Traduction : juste mon avis, donc dénué de valeur.  
 
1 - Ca dépend de la longueur de l'extrait, puisque c'est sur ce point que la frontière entre "droit de citation" et reproduction non autorisée se joue. Si c'est quelques secondes, OK. Si c'est 2 minutes, inutile dy penser. A noter aussi que le droit de citation est là pour permettre d'illustrer et appuyer un propos. Cela doit s'insérer dans un article. Si c'est bêtement une liste de bouts de films à télécharger, ce n'est plus du droit de citation.
 
Tout le reste n'a rien à voir avec le problème :
 
* Le fait que ce soit la partie du film où l'on voit les noms des auteurs ne change rien au fait que c'est une reproduction et une diffusion illégale.
 
* Que tu aies ce que tu appelles "l'original" ne change rien non plus. D'ailleurs, dans quelques mois, il ne te sera sans doute même plus possible de copier légalement un DVD ou d'évoquer un logiciel qui le permette.
 
* Tes conditions sont absurdes (cercle familial etc.) puisque c'est toi qui est en cause et que tu les diffuses justement hors du cercle familial.
 
* Que les utilisateurs soient inscrits ou pas, pareil, rien à voir.
 
2a - Non. Apposer ta "marque" te fait sortir du droit de citation et est une altération de l'oeuvre originale. Voir les procès qui ont eu lieu à l'époque où les chaînes de télé ont commencé à mettre leur logo lors de la diffusion de films. Il y a eu des accords de passés, mais ça n'a pas été sans mal.
 
2b - Oui ou non, on revient à la question de la longueur de la citation.
 
Plus généralement, et au vu de cet article Wikipedia, il paraît fort improbable qu'il soit possible de faire jouer le droit de citation en matière d'audio-visuel :
 

 
Donc à mon avis, oublie tout mon blabla plus haut : citation d'un film avec un extrait, ça me paraît pas possible légalement.