Une question que je me suis toujours posée : à qui appartient le prospectus, une fois sur mon pare-brise ?
 

 
- Ai-je le droit de le jeter par terre (ce n’est pas moi qui l’ai abandonné sur ma voiture, le nom du propriétaire est écrit dessus) ?
- Est-ce le mien, alors que je ne l’ai reçu sans mon consentement ?
- Cas intermédiaire : je n’y touche pas, j’attends que les intempéries le décrochent. A qui la faute ?
 
 
Extrapolation :
Je dépose une armoire normande sur la voiture de mon voisin. Peut-il l’abandonner sur place, ou a-t-il l'obligation de l’emmener à la déchetterie ?

Houla...

Ptain, t'as de sacrés problèmes dans la vie..

Bah c'est vrai, j'en ai marre de devoir récupérer les déchets que les publicitaires laissent sur ma voiture.

 
Tu balances sur la voie publique, c'est bio-dégradable

Je ne suis malheureusement pas sûr d'en avoir le droit.    

 
Ben tu le déposes sur le pare-brise d'une autre voiture, comme ça il est pas sur la voie publique
Je suis sûr que tu trouveras une solution pertinente et durable à ce délicat problème

Visiblement je suis le seul que les prospectus dérange...

Nan mais la question est intéressante.

Je savais que les Français étaient des assistés mais à ce point...on dirait des Wallons.

 
je crois que bio-dégradable ou pas, sur du macadam, on s'en tape un peu, en plus

que ça t'appartienne ou pas c'est très con de le jeter par terre.

 
 
     
 
 
c'est interessant....si le prospectus en question est un PV.   (on sait bien que l'utilité première d'un essuie-glace  est de maintenir un PV.    )

 
certes, mais une fois que ton coffre de voiture en est plein et que tes sièges en sont recouverts, tu fais quoi ?  des cocottes ?

Mais c'est là qu'est ma question ! Qui est le pollueur ? Celui qui abandonne le papier sur la voiture, ou celui qui en refuse la propriété ?

 
Toi. Mais tu peux prendre un avocat

Tu peux aussi ranger les prospectus dans l'armoire normande que tu as posée sur la voiture de ton voisin

 
d'ou la question, a qui appartient l'essuie glace? Valeo? Renault? ou a nous mêmes
 

Tu le prends et tu le fous dans une poubelle, pas besoin de tergiverser là dessus ^^

http://www.antipub.org/actions/dev [...] 202006.rtf

voilà, y'a tout dedans

 
Oui mais à qui appartient la poubelle ? A la municipalité ou à un particulier ? Si c'est à un particulier, a-t-il le droit de déposer un prospectus dans une poubelle qui ne lui appartient pas ?
 
Le propriétaire du prospectus peut-il porter plainte ? Si oui, contre qui ? Lui ? Le propriétaire de la poubelle ? La municipalité ?

 
En gros tu fais ce que tu veux de ton prospectus, étant donné que les annonceurs paient (en nature ou en espece) une taxe qui est censée couvrir les dépenses liées à la récolte et aux retraitements de prospectus. Au pire tu colles un auto-collant "Stop pub" sur ta voiture et tu portes plaintes si ce n'est pas  respecté

faudrait demander au conseil constitutionnel de statuer là dessus...

Je te conseille de brancher tes essuie-glace sur la batterie sans oublier bien sur de mettre un transfo 12/220V entre les deux tu n'aura plus à te soucier de ces pollueurs.
De rien

Juste des bonnes intentions qui ne seront jamais appliquées malheureusement.

 
C'est les douanes qui s'en chargent, et elles ne sont pas connues pour leur laxisme
 
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=167

une fouille au corps pour un petit prospectus de M. Mamadou-voyant-extra-lucide-ta-femme-revient, ça me ferait quand même bien chier...

Non mais Mr Mamadou-voyant-extra-lucide-ta-femme-revient, il est déjà dans l'illegalité en faisant ses prospectus à la maison et en les distribuant à la sortie du métro vu qu'il n'y a aucune mention légale sur son bout de papier
Et pis y'a Mr Hortefeux-ta-femme-repart-avec-toi-à-Bamako qui veille au grain (:o)

Ben il appartient à ton pare-brise  
 
Sinon je pense que la personne qui aurra un pv est celle qui fais l'acte de jeter le prospectus sur la voie publique  

 
KAMOULOX

 
+1 quoi!    
 
tu le fous dans ta voiture et quand ta caisse est pleine de prospectus, tu la jettes, tu les bennes dans la première poubelle venue, chez toi, à ton taf, et voila.

il faut recycler le papier !

Pour en faire des prospectus à mettre sous les essuie glaces ?  
 
Petite question au passage : c'est quoi le pluriel de "essuie glace"  

 
Essuie-glaces je pense

 
non tu n'es pas le seul, loin de là    
 
 

Et quand on a pas d'essuis-glace elles font comment pour les pv ?    Sont pas obligatoires il me semble

 
ils font comme si tu l'avais déchiré toi-même et tu reçois une suprise majorée par courrier qq semaines plus tard
 
à malin, malin et-demi

Soyons clair, ce n'est pas l'effort qui me dérange, mais le principe. De quel droit je dois m'assurer de la gestion de leurs déchets ?
 
[demi-troll] Pourquoi les bretons se plaignent de trouver des échantillons gratuits de Total sur leur plage ? [/demi-troll]
Seulement demi-troll, parce que dans les 2 cas, on subit une pollution causée par un tiers, et c'est à nous de la nettoyer. Ca peut paraitre futile au vu de l'effort, mais ce n'est pas normal.

Tu gardes le prospectus.
Tu conserves les pubs avec enveloppes T de ta boite aux lettres.
Quand le stock devient conséquent, tu bourres les enveloppes T d'un max de pubs et tu les postes.
1 le prix du courrier facturé au publicitaire est fonction du poids (financement de la poste).
2 ils n'ont pas d'autres choix que de payer une personne pour ouvrir les courriers reçus (lutte contre le chômage).
3 les prospectus finiront dans la poubelle de l'entreprise (respect de l'environnement).