Droit du travail > Toxicomanie - Aide aux devoirs - Emploi & Etudes
Marsh Posté le 11-03-2005 à 21:39:29
Martouf a écrit : Bonjour ! |
c'est peut être trop tard mais sait on jamais, regarde cette page:
http://www.inrs.fr/htm/alcoolemie_ [...] avail.html
Marsh Posté le 24-02-2005 à 18:10:38
Bonjour !
Voilà, j'ai un dossier à réaliser sur les drogues au travail du point de vue juridique. Seulement, je ne suis absolument pas douée en droit, et je suis un peu perdue...
Si quelqu'un si connait en droit du travail et qu'il a quelques instants à me consacrer, ca m'aiderai beaucoup.
Merci
Donc, voilà, le Dictionnaire permanent dit:" En matière de dépistage des toxicomanies, il semble qu'il faille raisonner par analogie, à partir de la jurisprudence concernant l'alcoolémie"
C'est ici que ca me pose un petit problème. ils disent bien à partir de la jurisprudence, d'accord, pas de pb.
Mais est ce qu'on peut égalment appliquer l'analogie entre alcool et stupéfiants avec les textes de lois ? Ou uniquement la jurisprudence ???
Parce que le code du travail ne traite pas de la consommation de stupéfiants alors qu'il traite de la consommation d'alcool. Du coup est ce qu'on peut dire qu'étant donné que ce texte traite de l'acool, il est également applicable, par analogie, aux stupéfiants ?
Je ne sais pas si j'ai été très clair...
Merci
Martouf