Clause de mobilite - Marché de l'emploi - Emploi & Etudes
Marsh Posté le 13-07-2005 à 11:33:34
Ca parait bizzare comme clause.
La clause de mobilité est assez importante dans les ssii.
Elle peut effectivement servir de base à un licenciement.
Maintenant, cela m'etonne qu'on puisse modifier la clause de mobilité sans faire au moins un avenant au contrat, c'est quand même un élément important du contrat de travail.
A votre place je m'inquieterais également de la formulation "quelques jours a quelques mois".
C'est très vague et sujet à interprétation, après tout 1 an ce n'est jamais que quelques mois, il vaudrait mieux préciser quelque chose du style : "pour une durée inférieure à 3 mois"
Faites préciser tous ces points à l'entreprise avant de signer le contrat, c'est le moment où jamais de comprendre à quoi vous vous engagez.
aiken a écrit : Bonjour à tous, |
Marsh Posté le 13-07-2005 à 10:35:56
Bonjour à tous,
je vais signer un contrat dans une ssii, mais voila la clause de mobilité me semble louche.
La clause définit bien mon secteur d'activité géographique. Elle dit que je peux être envoyé en mission ailleur pendant quelques jours a quelques mois (jusque la rien d'anormal je trouve)
Par contre, la suite dit que ma zone d'activité peut être modifie, je cite : "sans pour autant qu'il y ait novation au présent contrat" .
Je crois savoir que lorsque l'on refuse une mission on peut se faire licencier. Par contre si c'est une mission en dehors de son secteur d'activité, est-ce que les conditions de licenciement sont les mêmes ?
Qu'est-ce que je risque à accepter cette clause ?
merci a tous d'avance pour vos conseil
A bientot
Bonne journée