Bonjour à tous,
 
Désolé pour la catégorie, ce n'est peut-être celle appropriée mais je me suis dit que les graphistes d'hfr doivent certainement en savoir sur ma question.
 
Voilà, ayant vu plusieurs créations amateurs sur le net, particulièrement pour des jeux flash amateurs, je voudrais savoir quels sont les conditions particulières pour pouvoir exploiter un univers à licence (mangas, séries, ect..). Doit t-on obligatoirement obtenir un accord des créateurs ? que risquerait-on ? Peut-on être passible d'une éventuelle amende ?
 
Merci d'avance  

Salut,
 
Toute la doc juridique qui va bien http://www.celog.fr/cpi/

merci
mais pfiuuu ça donne au crâne tout ça... j'ai vu un peu tout ce qui concerne les droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle, mais je me demande alors pourquoi il pullule autant de créations amateurs sans qu'ils ne soient pénalisés ? puisqu'ils n'ont surement pas achetés les droits d'exploitation et de reproduction ?

parce que c'est une politique commerciale.
Si le produit réalisé sans licence ou autorisation se vend bien ils font un procès et récupèrent les droits sur le produit voire même la propriété du produit en question. Au pire le produit ne se vend pas très bien c'est leur place sur le marché qui progresse puisqu'il y a des centaines de personnes qui font ce type de produit.
Ils gagnent sur toute la ligne.Et toi tu bosses pour queue dalle .

ok je vois le truc.. c'est bien ce que je pensais au delà de la loi, c'est une question d'intérêts personnel.

De manière générale, On ne risque rien si tu génères pas d'argents avec tes créations (attention, une simple pub sur la page de ton jeu peu le considérer comme lucratif), à condition  que ça ne rentre pas en concurrence avec le propriétaire du dit univers...